Rapport De Stage Conservation Foncière

techniques de CES/DRS 43 3.3. LES OBSTACLES A LA DIFFUION DES TECHNIQUES DE CES/DRS 44 5.3.1. Au niveau des autochtones 44 3.3.2. Au niveau des immigrés 46 3.4. LES CONFLITS FONCIERS ET LEUR MODE REGLEMENT 47 3.5. PLACE DES COMMISSIONS FONCIERES 48 Conclusions – Recommandations 49 Bibliographie 51 Annexes ix Dédicace Je dédie affectueusement ce mémoire à : ▪ Mon papa qui nous a tristement quittés le dimanche 12 octobre 2008 ; ▪ Ma maman Hadjia Aïchatou qui m’a comblé de

Retama reproductrice et sont poulain Alfan del tessuor Introduction Ma structure support se nomme l'élévage del tessuor , elle est situé sur la commune de Lisle-sur-tarn dans le département du Tarn dans la région Midi-Pyrénées. La durée du stage était de 12 semaines réparties sur 2 ans. Dans une première partie on traitera tout d'abord le fonctionnement de l'exploitation dans son environnemnt avant d'établir un diagnostic global pour se pencher finnalement sur l'étude d'une décision. 1

 Rapport de stage Réalisé par M. ASSOULI AMINE Encadré par Mme DIMADE Hanane Lieu de stage : AL OMRANE MARRAKECH(Agence Al Haouz) Année : 2013-2014 Remerciements Avant d’entamer ce rapport je tiens tout d’abord à remercier toute personne ayant participée au succès de mon stage, plus précisément à : Mr My Ahmed LAMRANI le directeur de notre honorable établissement HEEC ainsi que mes profs pour nous offrirons la chance de se former dans des bonnes conditions ;

taxe professionnelle, taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties). Elle encaisse près de la moitié des recettes fiscales budgétaires de l’État - principalement la taxe sur la valeur ajoutée et les droits d’enregistrement. Elle contrôle les déclarations : le contrôle fiscal constitue la contrepartie du système déclaratif sur lequel repose la fiscalité française. Il permet d’assurer l’égalité des citoyens devant l’impôt. Elle assure des missions foncières telles que le recensement du

Je tiens tout particulièrement à remercier mon tuteur de stage, Monsieur Nicolas GRINHARD, pour son accueil, pour la confiance qu’il m’accorder dès mon arrivée dans l’entreprise, mais également pour le temps qu’il m’a consacré tout au long de mon stage. Ainsi que toute l’équipe de l’entreprise, de m’avoir accepté et accueilli chaleureusement. D’une façon générale, je le remercie pour l’intérêt qu’ils m’ont porté tout au long de mon stage ainsi que pour leur aidé et précisions. Un grand merci à

durant ce stage, qui si grande qu’elle puisse être, ne serait jamais à la hauteur de son éloquence et son dévouement. Je faire part de mes remerciements à monsieur Osman le Créditman de la banque populaire pour ses explications et aussi pour m’avoir aidé à réaliser ce travail. Je remercie ainsi tout le personnel avec qui j’ai eu la chance de travailler et qui m’ont appris l’esprit d’équipe. Pour finir, je remercie la direction de la banque populaire de m’avoir accorder ce stage.

Rapport de stage: Al omrane Marrakech, service commercial Remerciements Avant tout développement sur cette expérience professionnelle, je tiens à remercier toute l’équipe du service promotionnel pour leur accueil et collaboration. Plus précisément, je tiens à remercier sincèrement : -M. El KHATIB Lahbil, Directeur général d’al OMRANE Marrakech, pour m’avoir accueilli dans son entreprise. -M. EL GOUIL Omar, mon maître de stage qui m’a formé et accompagné

Introduction : Pour finaliser mon diplôme, j’ai réalisé un stage de 12 semaines au sein d’un office notarial à Erstein. Je vais tout d’abord parler de la différence entre les actes notariés élaboré en Alsace/ Moselle et le reste de la France. Faire un paragraphe déçu : Le thème de mon rapport de stage est l’élaboration d’un acte de vente. L’élaboration d’un acte authentique est régit par des règles et lois spécifiques qui ordonne un formalisme stricte de l’acte. Les règles dont régit l’acte

relative à la propriété littéraire et artistique ......................................................................... Loi n° 2009-34 du 23 juin 2009, modifiant et complétant la loi n° 91-37 du 8 juin 1991 relative à la création de l’agence foncière industrielle......................................................... Loi n° 2009-35 du 30 juin 2009, modifiant et complétant la loi n° 2008-79 du 30 décembre 2008, portant mesures conjoncturelles de soutien aux entreprises économiques

ABSTRACT ...………………………………………………………………………………….. P 68 -3- REMERCIEMENTS Je souhaite remercier les intervenants universitaires et professionnels de cette année universitaire et toutes les personnes qui m’ont assistée dans la réalisation du présent rapport : – Les autorités des deux Universités Montesquieu Bordeaux IV et Antananarivo : ☺ Mr Le Professeur Jean Pierre LABORDE, Président de l’Université Montesquieu Bordeaux IV ☺ Mr Le Professeur Wilson RAJERISON, Président de l’Université d’Antananarivo