Rapport De Stage Conservation Foncière

présenté par Mathieu GOUDET Maître de stage : Roger MICHELLON Directeur de Mémoire : Philippe JOUVE Octobre 2003 cnearc Mémoire présenté pour l’obtention du DAA de l’ENSAT et du DAT du CNEARC, ESAT 1ère année. Antsampanimahazo : Caractéristiques agraires d’un territoire villageois des Hautes Terres malgaches et conditions d'adoption des systèmes de culture à base de couverture végétale Mémoire présenté par Mathieu GOUDET Le 20 octobre 2003 Maître de stage : Roger MICHELLON Directeur de Mémoire

professionnelle, il apparaît opportun de commencer ce rapport de stage par des remerciements, à ceux qui m’ont beaucoup appris au cours de ce stage, et même à ceux qui ont eu la gentillesse de faire de ce stage un moment très profitable. Je tiens à exprimer ma profonde gratitude tout particulièrement à mon encadrant M.CHRIAI et Mme KHALESS Amina pour ses conseils constructifs, sa disponibilité et sa bienveillance au bon déroulement de mon stage. J’adresse aussi mon remerciement à mes collègues

L’ASSISTE Rapport sur les exercices 2003 et 2004, Présenté à SA MAJESTE LE ROI Par Monsieur Ahmed El Midaoui Premier Président de la Cour des Comptes MAJESTE, Conformément aux dispositions du dernier alinéa de l'article 97 de la Constitution et en exécution de l'article 100 de la Loi n°62.99 portant Code des Juridictions Financières, j'ai l'insigne honneur de présenter à Votre Majesté le Rapport de la Cour des Comptes relatif aux années 2003 et 2004. 3 MAJESTE, Le présent rapport porte exceptionnellement

Territoriale (AGT) ANNEE ACADEMIQUE : 2010-2011 THEME ; CONTRIBUTION A LA REDUCTION DES CHARGES DE L’ETAT EN MATIERE DE BAUX ADMINISTRATIFS Réalisé et soutenu par : Christian Gildas Mahougnon APLOGAN Sous la direction de : Maître de stage : Directeur de mémoire : M. Raoufou MAMAM Dr Simon DAKO Chef Service baux administratifs et locations Enseignant à l’UAC AVRIL 2012 Contribution à la réduction des charges de l’Etat en matière de baux administratifs | i Identification

Direction Générale Des Impôts Rapport de Stage Pratique Royaume du Maroc DIRECTION REGIONALE DES IMPOTS D’AGADIR RAPPORT DE STAGE PRATIQUE Présenté Par Rachid EL HACHMI Effectué du 27/11/2006 au 30/11/2007 Au terme de la formation initiale des cadres de la DGI Rachid EL HACHMI -0- Direction Régionale des Impôts d’Agadir Direction Générale Des Impôts Rapport de Stage Pratique REMERCIEMENTS L’obligeance de la reconnaissance et la gratitude, m’impose à exalté l’immense

6 Novembre 1982 relative à la protection, la sauvegarde et la conservation du patrimoine national. 73 I.4. Décret n° 83-116 du 3 Mars 1983 fixant les modalités d’application de l’ordonnance n° 82-029 du 6 novembre 1982, sur la sauvegarde, la protection et la conservation du patrimoine national. 98 I.5. Ordonnance n° 83-030 du 27 Décembre 1963 tendant à renforcer la protection, la sauvegarde et la conservation du domaine privé national et du domaine public. 136 I.6.

de l’inspection générale des finances à Mostaganem............................................................................ Décret présidentiel du 29 Rabie Ethani 1433 correspondant au 22 mars 2012 portant nomination du directeur de la conservation foncière à la wilaya de Béjaïa................................................................................................................................................... 15 15 15 15 16 16 16 16 16 16 16 16 19 Joumada El Oula 1433 11 avril

consacrées à ce sujet, nous avons décidé dans le cadre du présent rapport de stage de mettre en exergue le rôle combien important de la «  DIRECTION NATIONALE DE VERIFICATION ET D’ENQUETES FISCALE » au Bénin Ainsi pour mieux appréhender notre thématique, ce rapport s'articule autour de trois chapitres. ✓ Le chapitre préliminaire servira à asseoir les bases de notre travail à travers la restitution des observations de stage et le ciblage de la problématique de l'étude. ✓ Le chapitre premier

effectué…………………………………………………………….18 II.Les apports de stage…………………………………………………………...20 Conclusion………………………………………………………………….21 Bibliographie………………………………………………………………22 a Je dédie ce présent travail à : Mes parents bien aimés en reconnaissance de leur générosité et de leurs sacrifices. Mes Amis (es) et collègues qui m’ont toujours encouragés et accompagnés. Toutes les personnes ayant participé de prés ou de loin à la réalisation de ce rapport. Je Tiens Remercier Tout Qui ont eu

| | RAPPORT DE STAGE Remerciement Introduction Premier chapitre : L’historique de la banque populaire 1 - présentation de la banque populaire