Rapport De Stage Déclaration De Revenu

Nom de l’étudiant Section RAPPORT – CRÉER/INNOVER/DÉVELOPPER – PROJET DE CRÉATION OU DE REPRISE D’ENTREPRISE Nom de l’étudiant Mr. MONTÉTAGOD Bernard Mr Montétagod, entrepreneur individuel, exerce une activité artisanale dans le métier de créateur de perruques et autres articles similaires. Cependant, suite à une large expansion de son activité depuis plusieurs années, en particulier avec le développement des cheveux postiches (nattes, tresses …) du fait de la mode, vous souhaitez

de la Communauté Européenne (art. L. 5125-8). Avoir acquis une expérience en tant que pharmacien assistant ou remplaçant dans une officine. Cette mesure, applicable depuis le 1 ' janvier 1996, concerne les pharmaciens n'ayant pas effectué leur stage de fin d'études de 6 mois, dans une officine ou une pharmacie hospitalière. (article L.5125-9 du Code de la santé publique). Etre inscrit à l'Ordre National des Pharmaciens Il existe deux formes d'exercice de la profession: •  L'exercice individuel

nouvelle réalité, l’Etat a jugé nécessaire d’intervenir afin de limiter les difficultés des français. D’après l’article premier de la loi du 1er décembre 1988 relative au Revenu Minimum d’Insertion, « L'insertion sociale et professionnelle des personnes en difficulté constitue un impératif national. » Ainsi est né le Revenu Minimum d’Insertion (RMI), dans un « dispositif global de lutte contre la pauvreté tendant à supprimer toute forme d'exclusion, notamment dans les domaines de l'éducation, de

()Crédit agricole rapport de stage 1 Dédicace……………………………………………………………….….. Remerciement…………………………………………………………… Introduction………………………………………………………………. Partie 1……………………………………………………………………… -6 l’o ga ig a e…………………………………………………………. Partie 2……………………………………………………………………….. Première partie : front office ………………………………………. -11 Deuxième partie : back office………………………………………. -13 Types de a te o ti ue …………………………………………

avons effectué notre stage, sera également traitée. Notre client fait parti de l’une des sociétés de téléphonie au Niger qui n’a pas encore atteint sa maturité. Depuis qu’un nouveau directeur général est arrivé à la tête de cette société, un audit fiscal a été demandé pour prévenir les risques d’un redressement fiscal à cause de la mauvaise gestion des déclarations fiscales. Son l’objectif est de déterminer les principaux risques fiscaux contenus dans les déclarations d’une part et de pouvoir

de commissaire aux comptes de sociétés. L'expert comptable peut aussi analyser, par les procédés de la technique comptable, la situation et le fonctionnement des entreprises sous leurs différents aspects économique, juridique et financier. Il fait rapport de ses constatations, conclusions et suggestions. ' Cadre légal Les experts comptables L’article premier de la loi n° 2002-16 du 4 février 2002, portant organisation de la profession des comptables dispose « Nul ne peut exercer les fonctions

Service comptabilité Réalisé par : El Mehdi Draiaf Encadré par : Mr Ahmed Hamdi Période de stage : 01/07/2011 au 31/07/2011  Dédicace Remerciement Introduction Générale 1ere partie : Présentation du groupe Office Chérifien des Phosphates : Le Groupe OCP : Historique : Organigramme du groupe OCP : Utilisation des Phosphates : Rôle économique

Demande du complément de libre choix d’activité Prestation d’accueil du jeune enfant Merci de compléter également un formulaire de déclaration de situation. 12324*03 Art. L.531-1, L.531-4, L.531-10 et L.532-2 du code de la Sécurité sociale Ce qu’il faut savoir Dès le premier enfant, si vous souhaitez arrêter de travailler ou travailler à temps partiel pour garder vous-même votre ou vos enfants de moins de trois ans, vous pouvez demander le complément de libre choix d’activité. Attention

qualité de son encadrement et ses conseils pertinents qui m’ont guidé tout au long de mon stage. De même, j’exprime mes vifs remerciements à Mr TARIK BOUATTIOUI et Mr MOHAMMED LIMOUDNI qui ont accepté de juger ce travail, les membres du département financier, leurs encouragements, leurs aides utile et efficace, leurs conseils précieux, pour tous les moments de suivi qu’ils m’ont accordé tout au long de mon stage parce que sans leur dévouement, je ne serai jamais arrivé à ce stade de savoir-faire.

’Im le R o a L r L L f L V L r o R fi s Dr Pr su et Ré la su De la t en m re 1984 1986 1987 1990 2004 2005 2006 2007 200? Train de la Réforme Fiscale 15 octobre 2008 PROGRAMME IMPOT SUR LES SOCIETES  IMPOT SUR LE REVENU  TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE  DROITS D’ENREGISTREMENT  IMPÔT DES PATENTES  TAXE URBAINE  TAXE D’EDILITE  IS 15 octobre 2008 IR TVA DE Patente TU-TE STRUCTURE Personnes assujetties/Champ d’application  Base imposable 