Rapport De Stage Gestion Locative

4 L’association agréée 17 1.1.1.5 Fondation, union, fédération et confédération 18 1.1.2 Organisation et fonctionnement général de l’association 19 1.1.2.1 Les statuts et le règlement intérieur 19 1.1.2.2 Les organes de gestion 20 1.1.2.3 Les assemblées générales 22 1.1.2.4 L’association et ses membres 22 1.1.3 La responsabilité des associations et de leurs dirigeants 24 1.1.3.1 Responsabilité des associations 24 1.1.3.2 Responsabilité des

Tuteur universitaire : M.Bérenger Seux. Université de la Méditerranée – Faculté de Science Economiques et de Gestion – Master Sciences du Management : Logistiques et Stratégie – Spécialité « Conseil – Audit – Contrôle » (C.A.C) . Stage éfféctué par Nedjma GOUDJIL au sein de l’entreprise ADREXO. Promotion 2009/2010 Les Apports du Management Control dans la gestion de flotte automobile Mémoire de Master pour l’Obtention du Master Sciences du Management : Logistiques et Stratégie – Spécialité

------------------------------------------------- I- Conditions générale de déductibilité fiscale des chargesPour que les charges soient déductibles fiscalement, il faut remplir les quatre conditions suivantes :1- Elles doivent se rattacher à la gestion de la société et être exposées dans l'intérêt de l'exploitation.2- Elles doivent correspondre à une charge effective, et être appuyées de pièces justificatives.3- Les charges doivent être constatées à la comptabilité.4- Les charges doivent se traduire

était le droit facilitant le plus les affaires. Cette institution a rendu plusieurs rapports nommés « Doing Business », dans lesquels il apparaît que la France est classée en 44ème position. Il est reprocher au droit français de constituer un obstacle au développement ; le système juridique serait corruptogène (faciliterait la corruption). Ce rapport a donc permis de mettre en évidence des lacunes. Depuis ce rapport a été créé fin 2004, un programme de recherche sur l’attractivité du droit, dans

responsabilité et de régulation Autonomiser la DGCL par rapport au Ministère de l’Intérieur, en la localisant dans un Ministère des Territoires. Ouvrir la Conférence des finances publiques à l’ensemble des associations d’élus. Exiger qu’elle inscrive à son ordre du jour l’inégalité financière des collectivités, tant en « pouvoir d’achat » de services au public qu’en capacité à faire face à leurs compétences. Instaurer un rapport annuel du gouvernement sur l’évolution de la péréquation,

la pause (Timeshifting). Au niveau logiciel applicatif, un certain nombre de lecteurs multimédia payants ou gratuits existent, en fonction du système d’exploitation, et des fonctionnalités demandées. Une des caractéristiques importantes est la gestion des droits numériques (ou DRM pour Digital Right Management) : dans le cadre de contenus non libres de droits, ce système associé à des lecteurs tels que le Lecteur Windows Media ou Lecteur Divx Player permet de garantir le respect du copyright. Ce

 Rapport de Stage - Effectué par : Mlle. Amina Elfahim Encadré par : Mr. Iman asbayo Année Universitaire :

de curatelle..........................................................................34 1.2.2.3 Les mesures de tutelle..............................................................................35 1.2.2.4 Les mesures judiciaires d'aide à la gestion du budget familial ..................35 Une adéquation de l'offre disponible, variable selon les départements, au regard des besoins de la population ..............................................................................................

et les indications fgurants aux tableaux annexes…. » Ne pas oublier - La comptabilité est un instrument de contrôle et de gestion des entreprises Elle est indispensable au chef d’entreprise, à ses partenaires et aux tiers qui travail avec elle pour évaluer sa gestion Le chef d’entreprise y trouvera : un instrument fnancier, un instrument de décision un instrument de gestion et un instrument de prévision Les pouvoirs publics détermineront : le fsc, le montant des impôts et taxes à encaisser la justice

et les indications figurants aux tableaux annexes…. » Ne pas oublier La comptabilité est un instrument de contrôle et de gestion des entreprises Elle est indispensable au chef d’entreprise, à ses partenaires et aux tiers qui travail avec elle pour évaluer sa gestion Le chef d’entreprise y trouvera : un instrument financier, un instrument de décision un instrument de gestion et un instrument de prévision Les pouvoirs publics détermineront : le fisc, le montant des impôts et taxes à encaisser la justice