Rapport De Stage Tribunal De Commerce

 Rapport de stage d’observation effectué à la BMCE BANK Centre d'Affaires Rabat Année Universitaire 2013/2014 3ème Année Encadré par : Mr MESSAOUDI Réalisé par : ISMAILI Hani TABLE DES MATIÈRES REMERCIEMENTS ……………………………………………………………………….4 INTRODUCTION …………………………………………………………………………5 CHAPITRE 1 : PRÉSENTATION GROUPE BMCE-BANK……………………….6 1.1 HISTORIQUE ……………………………………………………………..………6 1.2 CHRONOLOGIE DES

Alternative » pour leur accueil et l’expérience riche qu’elle m’a fait vivre. Je tiens à remercier notamment mon encadrant professionnel, le chef comptable du cabinet Monsieur SAYAD Abdelkrim pour sa disponibilité et ses efforts tout au long de mon stage. Je porte aussi ma grande reconnaissance à Monsieur BAHOUSSA, mon encadrant pédagogique, pour ses conseils et ses explications. Sommaire  INTRODUCTION : 1er Partie : Présentation du cabinet comptable Soft Alternative : Chapitre

droit privé. Le droit privé régit les rapports des particuliers entre eux, et comporte des matières telles que le droit civil, la procédure civile ou le droit international privé. C’est le droit commun, il s’applique à tous. Du droit civil, différentes branches se sont détachées, dont le droit commercial, le droit social et d’autres matières. On peut dire que le droit commercial est l’ensemble des règles spéciales applicables aux personnes qui exercent le commerce. Il s’applique aux commerçants dans

Nom de l’étudiant Section RAPPORT – CRÉER/INNOVER/DÉVELOPPER – PROJET DE CRÉATION OU DE REPRISE D’ENTREPRISE Nom de l’étudiant Mr. MONTÉTAGOD Bernard Mr Montétagod, entrepreneur individuel, exerce une activité artisanale dans le métier de créateur de perruques et autres articles similaires. Cependant, suite à une large expansion de son activité depuis plusieurs années, en particulier avec le développement des cheveux postiches (nattes, tresses …) du fait de la mode, vous souhaitez

1913 Institution d'une législation nouvelle et de juridictions françaises au Maroc, 2 mars et 7 avril 1956 reconnaissance de l'indépendance du Maroc par les Gouvernements français et espagnol, 2 juin 1964 vote de la loi relative À l'unification des tribunaux par la chambre marocaine des représentants, 26 janvier et 3 février 1965 promulgation par le Roi et publication de cette Loi au bulletin officiel du Maroc, avec application au plus tard le 1er janvier 1966. C'est dire que l'année 1964 a marqué le

d’être informé, ou le droit à la coopération du client : B / Le droit d’investigation : II – Notions d’éléments probants et la documentation des travaux d’audit : A / Notion d’éléments probants : B / Documentation des travaux d’audit : III- Rapports entre commissaire aux comptes et le personnel de l’entreprise auditée : A / une relation conflictuelle : B / Manœuvres et incidences sur la mission d’audit : INTRODUCTION GENERALE | La profession a été durement touchée par de grandes

Dédicace 2 Rapport de Stage au sein la DRI BENBAKKA SAAD 2 Remerciements 3 Rapport de Stage au sein la DRI BENBAKKA SAAD 3 Sommaire Dédicaces……………………………………………………………………………………………………………………..2 Remerciement………………………………………………………………………………………………………………3 Abréviations…………………………………………………………………………………………………………………5 Introduction…………………………………………………………………………………………………………………6 Premier chapitre : Présentation de Direction Générale des Impôts: IMissions de la DGI………………………………………………………………………………………….8 IILa stratégie

et langages (expression et communication, langues et cultures étrangères, option assistance sociale, parcours différencié, parcours différencié insertion professionnelle) : 290 H Projet personnel et professionnel : 20 H Projet tutoré : 200 H Stage : 12 semaines minimum C : Education spécialisée Volume horaire 1ère année : Environnement institutionnel (organisations politiques et administratives, enjeux économiques et sociaux, politiques publiques, environnement juridique, les acteurs

Rapport de stage Sommaire Remerciements Introduction Chapitre1 : Evolution du système portuaire Marocain............................................. 4 A. B. C. D. E. F. G. DE 1750 A 1799 : le laisser agir ……………………………………………....... DE 1800 A 1912 : le non laisser agir …………………………………………… DE 1913 A 1961 : un retour au laisser agir ………………………………….… DE 1962 A 1984 : la dérivé ……………………………………………………... DE 1985-2003 : concession a l’ODEP …………………………………..……… 2002 : création de la zone spéciale de développement

membres du clergé, 3 de la noblesse militaire, les autres sont des juristes. Ils ont tous une carrière, il faut d’abord être maitre des requêtes, et être maitre des requêtes avoir rempli des formations préalables. Leur rôle est double, faire des rapports on charge un membre de le faire, le présenter au conseil avec une solution quand le roi n’intervient pas. A coté des conseillers d’Etat peuvent se charger des missions extérieurs, se voir charger de remplacer les Cours souveraines de justice si elles