Rapport Semestriel Integration Fiscale

RAPPORT ANNUEL 2010 GROUPE SOCIÉTÉ GÉNÉRALE AU MAROC Premier Groupe financier privé* avec un actionnaire de référence internationale, couvrant tous les domaines d’activités SociÉtÉ Générale Marocaine de Banques SOGELEASE Crédit bail mobilier et immobilier Gestion d'actifs (OPCVM) EQDOM SOGECAPITAL PLACEMENT Crédit à la consommation Fonds commun de placement SOGEFINANCEMENT Crédit à la consommation SOGECAPITAL BOURSE Conseil et intermédiation en bourse LA MAROCAINE VIE ALD AUTOMOTIVE

Renforcement des exigences de gestion du risque de contrepartie .......... 51 Traitement standard avec note induite pour les expositions à long terme ... 56 Incitation à ne pas faire noter les expositions ............................................ 57 Intégration du code de conduite de l’OICV intitulé Code of Conduct Fundamentals for Credit Rating Agencies ................................................. 57 Effets de seuil découlant des garanties et des dérivés de crédit : atténuation du risque de crédit

RAPPORT ANNUEL PRESENTÉ A SA MAJESTE LE ROI EXERCICE 2008 RAPPORT ANNUEL PRÉSENTÉ À SA MAJESTÉ LE ROI Exercice 2008 u GOUVERNEUR M. Abdellatif JOUAHRI u DIRECTEUR GENERAL M. Abdellatif FAOUZI u COMMISSAIRE DU GOUVERNEMENT M. Abdeltif LOUDYI u CONSEIL M. Le Gouverneur M. Le Directeur Général M. Abdellatif BELMADANI M. Mohammed BENAMOUR Mme Meriem BENSALEH CHAQROUN M. Zouhair CHORFI M. Bassim JAI-HOKIMI M. Abdelaziz MEZIANE BELFKIH M. Mustapha MOUSSAOUI Juin

d'information externe vise évidemment une grande diversité de destinataires : l'entreprise elle-même, ses partenaires directs, tels les fournisseurs, clients, salariés, banquiers et prêteurs, associés et actionnaires, et les Pouvoirs Publics tant au niveau fiscal qu'au niveau économique (comptabilité nationale) et financier (contrôle du crédit). Le champ d'application de la Norme Générale Comptable est très vaste puisqu'il concerne a priori la majorité des agents économiques quelle que soit leur taille (des

l’État membre qui fait partie de la minorité doit bien sûr appliquer la décision. L’ Assemblée (appelé aujourd'hui le Parlement Européen) Elle était composée de parlementaires nationaux. A priori les parlementaires sont donc bien autonomes par rapport aux gouvernements des États. La Cour de justice : Il s'agissait et il s'agit toujours d'une véritable juridiction composée de juges indépendants et qui peuvent par exemple condamner les États pour violation du droit Européen. Sur 4 institutions

des Associations de Micro Crédit FONDEP Fondation pour le Développement local et le Partenariat GED Genre et développement GEM Global Entrepreneurship Monitor HCP Haut Commissariat au Plan IFD Intégration des femmes au développement IKM Impact-Knowledge-Market IMF Institutions de micro-finance IMC Institutions de micro-crédit INDH Initiative nationale pour le développement humain NFWBO National

publique Adoptée UE Adopté UE IAS 20 Adoptée UE IAS 21 Effets des variations des cours des monnaies étrangères Investissement net dans une activité à l'étranger Coûts d'emprunt Information relative aux parties liées Comptabilité et rapports financiers des régimes de retraite Etats financiers consolidés et individuels Participations dans des entreprises associées Information financière dans les économies hyperinflationnistes Informations à fournir dans les états financiers des banques

RAPPORT ANNUEL SUR LE CONTRÔLE, L’ACTIVITÉ ET LES RESULTATS DES ÉTABLISSEMENTS DE CRÉDIT EXERCICE 2007 RAPPORT ANNUEL SUR LE CONTRÔLE, L’ACTIVITE ET LES RESULTATS DES ETABLISSEMENTS DE CREDIT EXERCICE 2007 BANK AL-MAGHRIB - RAPPORT DE LA SUPERVISION BANCAIRE - EXERCICE 2007 SOMMAIRE Mot du Gouverneur Faits marquants Chiffres-clés PARTIE 1 : Environnement légal et réglementaire et activités de la supervision bancaire Environnement­légal­et­réglementaire L’année­2007­a­été­marquée­par­l’entrée­en­vigueur­de­Bâle­II

51 Rapport de Gestion 2006 du Conseil d’Administration 53 53 53 56 58 58 59 59 59 61 61 61 61 61 62 63 63 63 64 64 64 64 65 65 66 Activité du groupe en 2006 Synthèses des résultats 2006 Chiffre d’affaires consolidé Résultats Perspectives Recherche et Développement Production et Technologie Informations environnementales L’Oréal SA Facteurs de risques Développement durable Evénements importants survenus depuis le début de l’exercice 2007 Rapport sur les comptes sociaux Chiffre d’affaires Bilan

objectifs ? Les ressources humaines : bilans de compétences, savoir si l'entreprise a les compétences a Le statut juridique : est-il en phase avec ses objectifs ? Faut-il changer l'organisation de l'entreprise ? La répartition du capital : Y a-t-il un rapport de force entre les actionnaires ? Le management et la direction : le type de gestion de l'entreprise correspond-il à ses objectifs ? La direction est-elle hiérarchisée, décentralisée... ? Théorie de l’agence Les outils de l'analyse financière : Le