Raymond V de Toulouse

majorité claire. Pendant la guerre, le système avait abouti à l’arrivée au pouvoir d’un homme énergique, Georges Clemenceau, qui avait gouverné autoritairement, mais en respectant le pacte parlementaire. Alors que le président de la république , Raymond Poincaré, un homme politique de premier plan, n’avait guère pu se manifester beaucoup, étant donné la minceur de ses pouvoirs. II – L’évolution du régime dans les années 1920. A – Le régime est, dans l’ensemble , accepté assez largement. Il y avait

qui veut dire que les carolingiens cède leur place au robertiens. Entre 888 et 987, les deux lignées vont s'alterner. Cette alternance vont se faire en fonction des circonstances. En 987, le dernier roi carolingien meurt d'une chute de cheval (Louis V). En l'absence d'héritier direct, les grands élisent un robertien : Hugues Capet. Dorénavant, ce sont les capétiens qui vont se succéder sur le trône de france pendant plus de huit siècle ( 987 1830). La monarchie carolingienne n'est donc pas parvenu

mallus, qui est présidé par le Comte, représentant du roi à l’échelon local. Nouveau degré de juridiction apparu : les petits litiges conférés à un auxiliaire du Comte. Le Comte ne juge pas tout seul. Il est assisté d’auxiliaires : scavini (=scavins). Toulouse était autrefois la capitale des Wisigoths. Au fil du temps, il va devenir de plus en plus difficile de trouver des personnes, assesseurs, qui connaissent des autres lois que celles qui prédominent dans la région. La question posée au tribunal :

le principe de la séparation des pouvoirs érige le Congrès en unique législateur, plus de 80% des lois votées sont suscitées par la Maison Blanche 2 . 1 Nombre de colloques et de publications soulignent à l’envi le déclin du parlement en occident. V. dans ce sens, CHANDERNAGOR (André), Un parlement pour quoi faire ? Gallimard, 1967, 183 p., AVRIL (Pierre), Les français et leur parlement, Casterman, 1972, 145 p ; DUPRAT (Jean-Pierre), La crise des assemblées parlementaires françaises, Etudes offertes

UNIVERSITÉ TOULOUSE III – PAUL SABATIER ÉCOLE DOCTORALE «SCIENCES DE L'UNIVERS, DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'ESPACE» THÈSE préparée pour l’obtention du grade de DOCTEUR DE L'UNIVERSITÉ TOULOUSE III Spécialité: Physique de l’Atmosphère Par Suzanne CRUMEYROLLE Impact des systèmes convectifs sur les propriétés hygroscopiques des aérosols : Analyse de deux cas d’étude durant la campagne AMMA. Sous la direction de Jean-Louis BRENGUIER Laurent GOMES M. Serge CHAUZY M. Paolo LAJ M

4. Les changements frontaliers de l’Allemagne concernent la Tchécoslovaquie et la Pologne (née d’une partie de son amputation). Le problème est posé par le « couloir de Dantzig » qui introduit une discontinuité du territoire allemand.   re v e t B Brevet Arts 1. En 1929, un ancien combattant allemand, Erich Maria Remarque, publie un roman sur son expérience de guerre. 5. Au premier chef, l’Allemagne, vaincue, est mécontente des traités, mais 6. Entre 1918 et 1923, des guerres éclatent

Lorraine. La mort soudaine de Lothaire sauve provisoirement Adalbéron et Gerbert. Le jeune roi Louis V (985-987), le fils de Lothaire, convoque une assemblée, présidée par Hugues Capet, qui conclut à l’innocence du prélat rémois — une procédure déjà employée au siècle précédent pour juger les hommes d’Église. Le jeu politique allait cependant être, une fois de plus, bouleversé par la mort de Louis V, le 22 mai 987, lors d’une partie de chasse. Son plus proche parent, candidat à la succession, est

Philippe JEANNIN Leçons de Sciences Economiques Université Paul Sabatier (Toulouse III) IUT de Tarbes 2 Philippe JEANNIN Professeur des Universités en Sciences Economiques Université Paul Sabatier (Toulouse III) Leçons de Sciences Economiques Notes de cours et de travaux dirigés de seconde année Année universitaire 2001-2002 Département Gestion des Entreprises et des Administrations (GEA) Institut Universitaire de Technologie (IUT) 1, rue Lautréamont BP 1624 65016 Tarbes Cedex

la majorité dans les sociétés commerciales, thèse, Paris II, 1997, nos 371 et 372, p. 218-219) - ou encore, la « simple conscience d'une union d'intérêts » (Vocabulaire juridique de l'association Henri Capitant, sous la dir. de G. CORNU, PUF, 2000, v. « affectio societatis »). Sur l’affectio societatis, voir, Traité de droit commercial de G. RIPERT et R. ROBLOT, par M. Michel GERMAIN, t. 1, vol. 2, 18e éd., L.G.D.J. 2002, n° 1056-34. P. PIC, De l'élément intentionnel dans le contrat de société, Annales

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 32 HBK ET ASSOCIES . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 51 RAYMOND PIGLIONE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 67 SOFIREV . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .