Régional

rapporteurs ; Mmes Dominique Muzzi et Cathy Etienne, M. Stéphane Dellong, assistants ; - Ont également été consultés Mme Levy-Rosenwald et M. Braunstein, conseillers maîtres ; M. Bertucci, président de chambre régionale des comptes, MM. Levionnois et Hernu, présidents de section de chambre régionale des comptes ; Mme L’Hernault, experte. - Le texte du rapport a été établi par M. François Monier, conseiller maître, M. François Ecalle et Mme Amélie Oudéa-Castéra, conseillers référendaires, rapporteurs,

Texte intégral 1L’histoire de l’enseignement des langues régionales à l’école publique (ou privée) en France n’a qu’une cinquantaine d’années et s’est construite petit à petit grâce aux efforts constants des militants et des amoureux de ces langues, à contre - courant de l’idéologie unilinguiste qui habite les décideurs mais aussi la société civile française en général. On sait qu’à partir de la Révolution française, une politique linguistique ayant pour objectif non seulement « d’universaliser

Dispositif PACA Labs : Promouvoir les TIC et l’innovation en Provence-Alpes-Côte d’Azur |Dossier de demande de subvention régionale au titre du dispositif PACA Labs | |Juin 2011 | Nom du Projet ou Acronyme : Nom du demandeur bénéficiaire : Préambule Chaque partenaire du dispositif PACA Labs devra remplir un dossier de demande

Le Président N°/G/147/06-91 E Noisiel, le 3 février 2006 N 05-0596 R RECOMMANDE AVEC A.R. Monsieur le Maire, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le rapport comportant les observations définitives arrêtées par la Chambre régionale des comptes d'Ile-de-France sur la gestion de la publicité et du mobilier urbain de la Ville de Paris. Il est accompagné de la réponse reçue à la Chambre dans le délai prévu par l'article L. 241-11, alinéa 4, du Code des juridictions financières. Il vous appartient

chain management Marques régionales: quelles contraintes logistiques et merchandising ? Sommaire Introduction I) Quelques définitions • • • • Qu’est ce qu’une marque régionale? La logistique Le merchandising Une marque régionale II) La place des marques régionales aujourd'hui • La place des marques régionales aujourd'hui dans la grande distribution • Les gammes régionales III) Des contraintes logistiques • Le stricte cahier des charges des marques régionales • Le problème des infrastructures

Marseille ; Centre Hospitalier, Annonay ; Centre Hospitalier, Brive ; Centre Hospitalier, Guéret ; Centre Hospitalier, La Roche-sur-Yon ; Centre Hospitalier, le Havre ; Centre Hospitalier, Roubaix ; Centre Hospitalier, Tulle ; Centre Hospitalier Régional Universitaire, Amiens ; Centre Hospitalier Universitaire, Poitiers ; Clinique Champeau, Béziers. Clinique Sainte-Croix, Le Mans ; Clinique de La Porte-Verte, Versailles ; Clinique Font-Redonde, Figeac ; Clinique Les Genets, Narbonne ; Clinique Clément-Ville

conseils régionaux se renouvellent tous les 6 ans. Ce renouvellement se fait intégralement, et les conseillers régionaux sont rééligibles. A cet effet, les conseils régionaux doivent se renouveler cette année, et les dates sont retenues pour les 14 et 21 mars 2010. Le 21 octobre 2009, est adopté en Conseil des ministres le projet de loi organisant la concomitance des renouvellements des conseils généraux et des conseils régionaux, qui propose de réduire le mandat des conseillers régionaux élus en

()1 Centre Régional D Investissement Annexe Nador- Driouch. Rapport De Stage Année Scolaire : 2011 - 2012 Stage effectué Par : LAÂCHACH El Hassan. Etudiant à l ENCGO. N° D inscription : 735.2223 REMERCIEMENTS Avant tout développement sur cette expérience professionnelle, il apparaît opportun de commencer ce rapport de stage par mes chaleureux remerciements à tous ceux qui ont contribué de près ou de loin par leur soutien à la réalisation du présent rapport, ainsi qu’au bon déroulement du stage. A

Roquette, auditrice ; Dominique Girard-Reydet et Alice Clérici, rapporteures ; Dominique Muzzi et Cathy Etienne, assistantes. MM. Chassin, président de section, Barbaste et Berthet, premiers conseillers, Magnino et Véronneau, conseillers de chambre régionale des comptes, ont également contribué aux développements sur les collectivités territoriales en tant que rapporteurs auprès de la Cour des comptes. Un séminaire animé par M. Ravalet, avec MM. Monier et Ecalle, a permis de recueillir les avis d’une

FICHE IDENTITE D’UNE ORGANISATION PUBLIQUE : LE CONSEIL REGIONAL CRITERES D’IDENTIFICATION Nom de l’organisation : Conseil régional d'Aquitaine Adresse de l’organisation : 14 rue François de Sourdis - 33077 Bordeaux - France - Tél.: +33 (0)5 57 57 80 00 Nationalité de l’organisation : Française Date de création : 1983 Le processus de décentralisation a été engagé en France par les lois Deferre de 1982-1983. Ces lois avaient supprimé la tutelle de l’Etat au profit d’un contrôle de légalité