Régional

Lyon…………………………….………… 103 IV COUR DES COMPTES Ce rapport a été élaboré par une formation commune aux juridictions financières à partir d’enquêtes effectuées par dix-neuf chambres régionales des comptes A présidé la formation commune : M. Michel-Pierre Prat, conseiller maître, président de la chambre régionale des comptes de Rhône-Alpes ; Ont été membres de la formation commune : M. Charles Azerad, président de section (CRC d’Ile-de-France) ; M. Michel Fratacci, président de section (CRC de Rhône-Alpes)

comme toiles thermiques pour garder la chaleur à la hauteur des plantes, puisque de chauffer le toit est une perte inutile d’énergie. Description des besoins du Pelargonium sp. : Étant donné que les géraniums qui sont dans les serres du Cégep régional de Lanaudière à Joliette sont en croissance, nous avons décidé de donner les besoins pour la croissance uniquement et de laisser de côté les besoins pour la germination, la floraison et la maturation. Comme dit précédemment, les données prises à

centaines de milliers de Kurdes vers l’Europe, et la modernisation des moyens d’informations. La guerre du Golfe, en 1991, et l’intervention militaire américaine qui s’est terminée par une occupation de l’Irak en 2003 ont sensiblement changé la donne régionale. Le Kurdistan d’Irak indépendant de facto de Bagdad depuis 1991, de son côté, joue un rôle important et s’est imposé comme l’allié indispensable des Etats-Unis en Irak et dans la région. Le gouvernement du Kurdistan participe activement à la reconstruction

relativement à sa formation, Sirey, Paris, 1933. TEXTE 2 CC saisi le 20 mai 1999 par le président de la République Jacques CHIRAC sur le fondement de l’Art 54 de la C°. Question posée au CC : la ratification de la Charte européenne des langues régionales ou minoritaires doit-elle être précédée d’une révision de la Constitution ? Contenu de l’engagement international + Etendue du contrôle exercé = soumis au CC *Considérant 1 : Composition de la CELRG : -préambule -Partie I : dispositions générales

administratives. Les régions administratives sont organisées par une conférence régionale des élus (CRÉ). Les CRÉ sont composés de personnalités nommés par le gouvernement du Québec et par des élus municipaux de la région. Les régions administratives regroupe plusieurs municipalités qui ont des fonctions spécifiques et des responsabilités données quant à l’administration et à l’aménagement du territoire et sont appelé Municipalité régionale de comté (MRC). Finalement les municipalités sont de plus petits territoires

un décret en Conseil des ministres du 6 septembre 2006 créent le code du tourisme. 2009 : la loi du 22 juillet 2009 a modifié le code du tourisme qu’il s’agisse des opérateurs publics (office de tourisme, Comité Départemental du Tourisme, Comité Régional du Tourisme, Atout France) ou privés (agences de voyages, Tour-opérateurs, émetteurs de coffrets cadeaux… 1- Composition du code de tourisme: Le Code du tourisme fixe les règles : de l’organisation générale du tourisme (compétences coordonnées de

"épuisement" du personnel hospitalier. Marisol Touraine a donc déclenché jeudi soir le plan national Orsan (organisation de la réponse du système de santé en situations sanitaires exceptionnelles). La ministre des Affaires sociales demande aux agences régionales de santé (ARS) et aux établissements de santé de renforcer les actions déjà mises en oeuvre depuis quelques semaines. En pratique, tous les établissements de santé, y compris privés, doivent désormais s'organiser pour pouvoir accueillir les malades

sculpture, l'installation…) et par la réalisation d'expositions temporaires (programmation disponible sur www.culture-alsace.org). :: de diffusion, qui se traduit par la mise en circulation de cette collection, en premier lieu sur le territoire régional mais également avec des partenaires dans toute la France et à l’étranger. Outre les expositions organisées dans ses murs, les projets du Frac Alsace sont l’objet de fréquents partenariats avec des collectivités, des associations et des entreprises

dirige ainsi que ses filleuls antillo-guyanais auront sous peu à répondre de leurs actes mafieux devant la justice. Et ce n’est pas la scandaleuse subvention de plus d’1 million d’euros que s’apprête à leur allouer, le 3 décembre prochain, le Conseil Régional de la Martinique présidé par Serge LETCHIMY (PPM), qui les sauvera.

Alsace) a vu le jour en 1996 afin de promouvoir et d’organiser la fonction de soutien aux associations. Ce travail de construction de réseau a été élaboré avec le soutien de la Préfecture de la région Alsace, plus précisément avec le correspondant régional à l’économie sociale et solidaire. Un certain nombre de structures soutenant la vie associative en région Alsace se sont engagées à travers la signature d’une Charte. « L’objectif de ce réseau est de permettre aux structures de travailler plus