Régisseur

LIQUIDATION 3) LE PAIEMENT III. REGLES DE DEPENSES A) DISPOSITIONS GENERALES B) CREATION DE LA REGIE C) LES REGLES DE PAIEMENT DES DEPENSES PAR DES REGISSEURS POLE GRAND CASABLANCA I) Présentation de la DRGC II) STRUCTURE GENERALE DE LA DRGC III) ORGANIGRAMME DE LA DRGC IV) LES ACTIVITES DE CHAQUE DIVISION A)DIVISION ADMINISTRATION ET

pour fonction non seulement l'exécution des lois financières et le règlement intérieur de la trésorerie, mais aussi le contrôle des opérations des comptables qui lui sont rattachés (Percepteurs, Receveur, Principaux, Receveur de l'enregistrement, Régisseurs de dépense et recettes conservateur de la propriété financière des Receveurs de P.T.T). En fin, la Trésorerie Provinciale est une entité hiérarchique comme toutes les administrations dont le chef est le Trésorier Provincial. III. Service guichet

(inclus ou à la carte), sous la tutelle d'un régisseur :  L'accueil,  Le ménage,  La fourniture et l'entretien du linge de maison,  La fourniture du petit-déjeuner. Selon les résidences, l'agrément de ces services est souvent renforcé par la mise en oeuvre de services complémentaires (inclus ou à la carte):  Contrôle d’accès,  Laverie,   Cafétéria,  Salle polyvalente,   Salle de sport,   Internet,   Parkings,   Local à vélos…  Le régisseur veille à l’entretien, au bon fonctionnement

chaque week-end d’action, le chauffeur devra reconduire le bus dans un lieu de stockage que le régisseur lui aura communiqué, et où il viendra rechercher le bus la veille de l’opération suivante pour le conduire à destination. Pour des raisons économiques, après chaque mission de deux à quatre jours, le chauffeur rentre chez lui en train, son transport est prit en charge par la société Haribo. - Un régisseur : en charge de toutes la logistique durant ce tour, il arrivera chaque vendredi matin sur le

dépenses et recettes de faible montant. 2 types de régies : pour les dépenses : « régie d’avance », pour les recettes : « régisseur de recettes ». La régie d’avance => le comptable public fait l’avance d’une somme d’argent au régisseur. Le régisseur de recette vient déposer une fois par mois ses recettes dans la caisse du comptable public. C’est l’ordonnateur qui choisit le régisseur avec autorisation du comptable. b/ La gestion de fait Il faut qu’une personne procède au maniement de deniers

dépenses qui sont payées par les régies d’avance. Description détaillée des procédures Documents justificatifs Textes et références retenus Après la réalisation de la dépense et Demande d’engagement de dépenses Article son paiement, le régisseur d’avances payé par la présente les documents justificatifs accompagnée régie des la date d’exécution de l’opération. et l’ordonnateur. du d’avance, comptabilité publique. code de la La non intégration de la dépense

Nous allons étudier cette période car les textes de théâtre précédents sont rares. Un rôlet : un petit rôle. Texte « Abrégiet » du régisseur de la passion des Mons en 1501. Document particulier et manuscrit édité par Gustave Cohen en 1925 (troupe de théâtre en 1933 théophilien, ils jouent du théâtre médiéval). Le copiste prépare le texte du régisseur. Il est payé au millième de vers. Imprimerie en 1456.1480, textes imprimés en latin. Les femmes enseignent l’écriture au Moyen Age grâce

classée sans suite ou sans nouvelle depuis plus de 3 mois ← si la personne ne bénéficie pas de l’aj o le Ji fixe le mt de la consignation a déposer au régisseur, le greffier classe le dossier, ce n’est pas un dossier d’instruction, ordonnance de consignation au plaignant et copie au régisseur, si délais dépasser voir avc régisseur si pas de dépôt de consignation, JI classe pr défaut de consignation, si consignation JI rend une ordonnance de soit communiquer pr le proc de la rep, le proc est

RAGEM fait une gestion quotidienne de ses marchés : l'équipe gérante est constituée d'un régisseur et de deux collecteurs salariés de la régie encadrés par des agents de la police municipale. Les commerçants ont l'obligation de s'acquitter des loyers tous les jours au bureau du régisseur par mois d'avance et sans possibilité d'acompte. Les fonds collectés sont ensuite reversés au siège de la régie et les régisseurs gardent les doubles des quittances délivrées et sont tenus à un rapport mensuel. En principe

préalable, on trouve les dépenses en régies et les dépenses des frais de justices. Les régisseurs sont des personnes chargés d’administrer un domaine pour le compte d’un propriétaire. Pour le versement des dépenses des régisseurs, le responsable doit : ➢ Vérifier les arrêtés de création et de nomination des régisseurs. ➢ Tenir les fiches de contrôle des opérations des régisseurs. ➢ Bloquer les crédits via les demandes d’autorisation d’engagement et vérifier leur conformité