Regularisation Economique

DOSSIER DE FISCALITE : L’entreprise , le développement économiques et l’incitation fiscale Fait par : soukaina Groupe : 1 Plan  : * Introduction * L’entreprise au Maroc : - la fiscalité des PME : 1. Impôt sur les sociétés (IS) 2. Impôt sur le revenu (IR) 3. Taxe sur la valeur ajoutée (TVA) 4. Taxe professionnelle (TP)

Sommaire Introduction…………………………………………………………………………………………………………………………………..3 I. Les missions de la douane…………………………………………………………………………………………...3 1. Mission fiscale……………………………………………………………………………………………….……….3 2. Mission de soutien à la compétitivité économique des entreprises………………………..3 3. Mission de protection et de sécurité………………………………………………………..…………….4 II. La douane lors de l’arrivée en France…………………………………………………………………………..5 1. Venant d’un pays non-membre de l’UE………………………………………………………..………..5

Mauritanie 1002 Tunis Belvédère Tél : (216) 71 78 45 44 / 71 78 39 95 Fax : (216) 71 78 88 10 E.mail : ami.ass @planet.tn LE CONSEIL D’ADMINISTRATION ALLOCUTION DU PRESIDENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION SOMMAIRE CHIFFRES CLES DE AMI CONJONCTURE ECONOMIQUE POUR L’ANNEE 2008 1. Conjoncture internationale 2. Conjoncture nationale ACTIVITE TECHNIQUE ET FINANCIERE ACTIVITE TECHNIQUE 1. Primes émises nette 2. Sinistres payés 3. Les provisions techniques 4. Les frais de gestion 5. Le résultat technique

2. La seconde Guerre Mondiale 2.1. La France pendant la seconde guerre mondiale 2.2. Les répercussions sur la population active Partie II : 1945 – 1973 1. Les facteurs démographiques 1.1. L’immigration 1.2. Le baby-boom 2. Les facteurs économiques et sociaux 2.1. La féminisation 2.2 Tertiarisation et modification des secteurs d’activité Partie III : De 1973 à nos jours 1. Population active 1.1. Population active selon l'âge 1.2. Les travailleurs issus de l'émigration 2. L'impact

l’exclusion sociale et le chômage ; l’engagement d’une politique de stabilisation macro-économique perturbée par l’importance prise par la dette tant externe qu’interne dans la structure des finances publiques ; la volonté politique visant la promotion des investissements internes et externes et leur maintien à un niveau susceptible d’assurer au Maroc la modernisation de son appareil de production et une croissance économique forte et durable ; la mise en place à l’horizon 2012 d’une zone de libre échange

INTRODUCTION L’économie vient du grec « oïkos nomos » qui signifie : Oïkos : gérer Nomos : maison C’est à dire la gestion de la maison. Tous les jours nous faisons sans le savoir un certain nombre d’actes économiques. Ce sont des actes quotidiens. Historiquement l’économie a évoluée, le premier sens de l’économie : Economie politique. 1. Economie politique. L’économie politique était d’apporter un certain nombre de réponses aux politiques. L’ouvrage « le Prince de Machiavel »: C’était

Monsieur Hubert Brochier La « politique des revenus » et la planification française In: Revue économique. Volume 15, n°6, 1964. pp. 868-880. Citer ce document / Cite this document : Brochier Hubert. La « politique des revenus » et la planification française. In: Revue économique. Volume 15, n°6, 1964. pp. 868-880. http://www.persee.fr/web/revues/home/prescript/article/reco_0035-2764_1964_num_15_6_407629 LA ET LA «POLITIQUE DES REVENUS» PLANIFICATION FRANÇAISE Depuis quelques

|d’objets usent d’électricité |Crise économique mondiale. La France et l’Europe sont très touchées | | | | |Le développement est au cœur des débats, c’est une réelle priorité |Fusion de GDF et Suez en 2008 | |économique qui sensibilise consommateur et producteur dans tous les |

Partie 1 : la coordination des décisions économiques par l’échange Chapitre 1 : l’échange sur les marchés Le marché occupe une place central dans le système économique il permet d’organiser les échanges mais pour fonctionner le marche doit respecter un certain nombre de règles. I le fonctionnement des marchés 1. l’organisation des echanges A quoi sert l »echanges ? Dans notre vie quotidienne nous sommes amenées à utiliser consommer des biens et des services qui ont etait fabriquer

Thème 1 : Histoire Croisance économique, Mondialisation et mutation de la société depuis milieu du XXe Chapitre 1 : Croissance et mondialisation. Depuis 1850 → révolution industrielle, Donc croissance qui connaît phases de crises . Cette croissance va faire apparaître économie-monde : 1) l'Angleterre. 2) États-Unis. 3) Chine + BRICS Croissance économique = augmentation de richesse d'un pays donc augmentation du PIB. I/ Les phases de croissances depuis 1850 A) Les cycles de croissances