Remboursement De La Tva Au Maroc

d’alcool par les marocains crée un débat passionné qui omet que rien que pour l’année 2010, ce sont 110 milliards de centimes que l’État prévoit d’encaisser en taxes; une véritable manne financière. BRANOMA, essentiellement détenue par les brasseries du Maroc, jouit d’une très bonne santé économique et financière, elle participe grandement aussi bien au développement de cette industrie qu’à celle de l’économie du pays, avec un chiffre d’affaire en croissance dépassant la barre des 400 millions de dirhams

les opérations effectuées via le guichet automatique ou paiement par carte dans les lieux publics… L’histoire de la banque au Maroc : La profession bancaire est l’un des plus vieux métiers du monde. Dès que le commerce est né, le problème de son financement s’est posé et les banques apparaissent. Si l’installation des premières banques au Maroc date du 19eme siècle, à l’initiative des puissances étrangères qui avaient des visées coloniales sur le royaume, ce n’est qu’au lendemain

INSTITUT SUPERIEUR DE FINANCE ET FISCALITE DE SOUSSE LE REGIME DE RESTITUTION DU CREDIT DE LA TVA Élaboré par : BEN GHECHIR Naoufel HADJ KHELIL Nour El Houda Sous la direction de : Mr. HENIA Abed El Jelil MASTER EN FISCALITE DES ENTREPRISE 2007-2008 LA RESTITUTION DE LA TVA : INTRODUCTION : | | Le nouveau système fiscal est marqué par son égalité d’une part, tel que prévue par l’article 16 de la constitution

Les nouveaux produits bancaires islamiques au Maroc Présenté à Mme. KHAMRICH LATIFA Par LAKHAL NABIL REMERCIEMENTS Ce modeste travail est le fruit des efforts fournis par plusieurs personnes qui se sont sacrifiées pour sa réussite. En particulier, notre grande gratitude s'adresse à notre encadrant Mme Khamrich Latifa professeur de droit à l'université hassan II de Casablanca, qui malgré ses travaux surchargés, nous a encadrer avec courage et sincérité. Ses critiques pertinentes nous ont été

CHAPITRE 1 : ETUDE GENERALE DU PROJET I. La définition touristique de moyen atlas : Moyen Atlas Le Moyen Atlas (الأطلس المتوسط) est un massif montagneux allongé sur quelques 350 km, du sud-ouest au nord-est du Maroc, situé entre le Rif et le Haut Atlas, et couvrant une superficie totale de 2,3 millions d'hectares, soit 18% du domaine altimontain de ce pays. Il intéresse principalement les provinces de Khénifra, Ifrane, Boulmane, Sefrou, El Hajeb, ainsi qu'une

dépasse pas annuellement cent mille (100 000) dirhams. Sont considérés comme revenus salariaux :  les traitements ;  les salaires ;  les indemnités et émoluments ;  les pensions ;  les rentes viagères ;  les allocations spéciales, remboursements forfaitaires de frais et autres rémunérations allouées aux dirigeants de sociétés. Sont également assimilés à des revenus salariaux, les avantages en argent ou en nature accordés en sus des revenus précités. 1 2 DEDUCTIONS ET EXONERATIONS

l’accomplissement de ce travail : Monsieur Mohcine CHERRADI, Monsieur Mohammed BENABID, Monsieur Mohammed GHOUATI, Monsieur Nabil CHAKER et Madame Touria CHERKAOUI. J’aimerais remercier par la même occasion Monsieur Khalid GOURICHY, comptable chez MAROC PHOSPHORE, à qui j’ai eu l’occasion de poser quelques questions au cours de mon stage. PLAN Introduction……………………………………………………………………………………….…….4 Première partie : Analyse de l’équilibre fonctionnel et financier d’une entreprise industrielle

fiscale a- La paie * La paie * Les congés payés * Les congés de maladie * Le solde de tout compte b- La déclaration des traitements et salaires c- La cotisation minimale d- L’état de rapprochement bancaire e- La déclaration de la TVA B- Contraintes constatées c. Propositions d’amélioration CONCLUSION Introduction L’établissement TIMOUYASSE est une entreprise familiale spécialisée en stockage et distribution du gaz butane et propane au niveau de la région Doukkala

ROYAUME DU MAROC ECOLE FRANCAISE D’ENSEIGNEMENT TECHNIQUE EFET AGADIR NANEZ SURVEYOR TRANSIT • LOGISTIQUE • EXPERTISE R EALISE PAR : E NCADRE PAR : P ERIODE DE STAGE : ANNEE DE

 ESSOULAHI ABDELHAK LA FISCALITE IMMOBILIERE AU MAROC     La fiscalité immobilière porte sur l’ensemble des actions concourant à la réalisation ou à la rénovation des biens immobiliers destinés à la vente, la location ou la satisfaction des besoins propres. Les biens immobiliers concernés à cet égard peuvent être des locaux à usage d’habitation ou des locaux destinés à abriter une activité professionnelle industrielle ou commerciale. L’impôt immobilier s’applique à l’ensemble des opérations concourant