Renaissance Du Droit Romain Et Canonique

 Anglaisdiocese | | | Commentaire composé de Droit niveau Licence sur la bulle du pape Honorius III intitulée "Super Speculam", tirée de la "Chartularium Universitatis Parisiensis". Extrait: Le droit savant par excellence, c'est d'abord celui des Romains, or, même après la disparition de l'empire romain en 476, le droit romain ne disparaît pas. En effet, il perpétue par le biais du Breviaire d'Alaric et du Code théodosien. Cependant, ce qui reste du droit romain est très peu ou mal pratiqué a cause

Ceux qui payent + d’impôts ont plus de pouvoir et ceux qui en payent – ont bcp – de pouvoir. Le sénat est le peuple romain. Régime mixte : noyau 1er aristocratie : lien entre l’État et la pop°. B. Primauté du jus civile : 450 avt JC, les romains ont considéré que le dt des citoyens est le dt des 12 tables. Cette loi est fondamentale, ils doivent l'apprendre par cœur (les petits romains) l'idée que la loi 12 tables pas qql chose qui a créer un nv système, mais une rédaction (des vieux dt par écrit)

disparition de l’Empire Romain en 476, le droit romain ne disparait pas. En effet, grâce au Breviaire d’Alaric et au code théodosien le droit romain est perpétué mais n’est pas beaucoup pratiqué dû à sa complexité. C’est seulement à partir du XIème siècle que les compilations de ce droit sont redécouvertes et étudié sur tout le territoire Occident. La reconsidération de ce droit romain, s'accompagne de la renaissance du droit civil mais face à cette redécouverte, un autre droit semble s'imposer lui

Introduction historique au Droit Droit Romain L'Ancien Droit (754 - 150 av. JC) 2 sources : - la coutume. Droit coutumier très important (code d'Hammurabi) - la loi - royale. Des coutumes passées en loi. - votée par le peuple : les comices (avec accord du Sénat). Patriciens et Plébéiens : Plébéiens demandent que le droit soit connu de tous : Loi des 12 tables (450 av. JC) : les lois plébiscites. Ne concernent que les plébéiens puis deviennent applicables à tout le monde. Au 3ème siècle av.

Les sources de l’ancien droit français L’occident a assisté à la chute de l’Empire romain en 476. Les anciennes frontières ont été envahies par des peuples germaniques (barbares). Les peuples germaniques fonctionnent uniquement par la coutume en matière de droit. Au début du VIe siècle, les Francs vont conquérir la Gaule jusqu’en 987. Les deux dynasties qui se succèdent sont les Mérovingiens puis les Carolingiens, se développe la féodalité durant cette période. Lorsque les peuples germaniques

Introduction Historique au Droit Introduction : En Orient. Pour mieux comprendre le Droit il nous faut auparavant connaître la manière dont les 1ers Hommes ont conçu et utilisé le Droit ce qui nécessite d’avoir des données historiques. C’est au IV millénaire av JC qu’au proche Orient, en Mésopotamie vers l’an 3000 qu’est adoptée l’écriture cunéiforme (en bâton). Nous disposons de documents écrits qui nous renseigne sur le Droit pratiqué par la population mésopotamienne. Ces documents

→ 753 avt JC = Rome fondée par Romulus → 476 ap. JC = chute de l’empire romain d’occident → définition formelle droit = détermine ce qui relève ou non du droit, met l'accent sur l’autorité compétente pour édicter une norme qui s’impose à tous, 3 éléments caractérisent le droit: la règle, la force contraignante et les rapports sociaux → définition réelle se résume avec citation Philippe Malaurie: «le droit n’est pas un positivisme arrogant au dessus de la mêlée. Il est un conflit permanent de

PARTIE 1 : LA RENAISSANCE JURIDIQUE (aspect formel) Ce qui existe ne convient pas aux nouveaux besoins, on va chercher dans le droit savant de nouveaux modèles. TITRE 1 : LA REDECOUVERTE DU DROIT SAVANT C’est la seule solution des hommes du Moyen Age : il ne s’agit pas d’inventer des notions, peut être qu’un ancien corpus juridique est utilisable ? Ce corpus servira de modèle pour la reformation juridique. SECTION 1 : LA NOTION DES DROITS SAVANTS : RAPPEL Droits savants = droit romain et canonique

Séance 6 → en quoi a consisté la renaissance du droit romain? Le droit romain : il était composé à l'époque classique de plusieurs sources : la loi des 12 tables, les lois des comices, l'édit du prêteur, la jurisprudence, mais cet ensemble de règles va se trouver supplanté à partir du II ème par les constitutions impériales. Au V ème siècle, l'ensemble du droit romain est mis en ordre lors d'une codification officielle appelé code théodosien, puis par les compilations justiniennes

La renaissance du droit romain en Europe au XIème siècle ne va pas épargner la France, qui va assister à la redécouverte de ce droit écrit dès le XIIème siècle. Cependant, ce renouveau ne va pas être unanime, divisant juridiquement le territoire entre le Midi et le Nord. En effet, alors que le Midi lui fait un accueil précoce, c’est seulement à partir de la seconde moitié du XIIIème que le droit romain pénètre dans la partie nord du royaume, grâce notamment à sa diffusion dû à l’enseignement. Néanmoins