Renouvellement Du Bail Commercial Mémoire

GROUPE INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D'ADMINISTRATION DES ENTREPRISES CYCLE D'EXPERTISE COMPTABLE (C.E.C) MEMOIRE PRESENTE POUR L’OBTENTION DU DIPLOME NATIONAL D’EXPERT COMPTABLE Sujet : ANALYSE COMPARATIVE ENTRE LES NORMES IAS-IFRS ET LES NORMES COMPTABLES MAROCAINES : CAS DES GROUPES OPERANT DANS LE SECTEUR IMMOBILIER Auteur : Mlle. Hafssa MANAR Président du jury : M. Abdelaziz AL MECHATT – Expert-Comptable DPLE Directeur de recherche : M. Mohamed EL KHALIFA – Expert-Comptable DPLE

Mémoires de maîtrise 2007 N° INV. AUTEUR TITRE COTE 2363 AHMED, Aliyachourthui 2363/ 07 AHM 2364 2365 2366 2367 2368 2369 2370 2371 2372 ALLAOUI, Moustapha Ahmed ALI, Youssouph Saadi AMAR, Khadim ARMEL, Pemba Ghislain BA, Aladji Mamadou Saidou BA, Amadou BA, Mame Coumba BA, Moussa Molo Thérése BA, Moustapha 2373 2374 2375 2376 2377 2378 2379 2380 2381 2382 2383 BA, Moustapha BA, Moustapha Baidy BA, N’deye Diop BA, Ndèye Thérèse BA, Amadou yéri BADIANE, Coumba COU BADIANE, Malang BALL, Dieynaba

DROIT COMMERCIAL OLIVIER COULON ANNÉE ACADÉMIQUE 2010-2011 UNIVERSITÉ CATHOLIQUE DE LOUVAIN LOUVAIN-LA-NEUVE Support pédagogique : en vente le 9 février au service cours, 30 €. Sur icampus : documents complémentaires pour éclaircir la matière. Modalités d'examen : oral ; 15 points sur le cours magistral ; 5 points pour les TP. Coulon 2010-2011 3 Titre 1. Théorie générale de la commercialité Coulon 2010-2011 4 Chapitre 1. Bref aperçu du droit commercial Définition du droit commercial : c'est

Emmanuel  Clerc   Master  1  Administration  Economique  et  Sociale  -­‐   Administration  et  Gestion  des  Entreprises           Mémoire  de  Stage                         «  Dans  quelle  mesure  peut-­‐on  faciliter  l’accès  au   financement  pour  les  PME  ?  »                   Responsable  de

d’action nécessaire à la réalisation d’un même objectif global. FAYOL ingénieur français en a distingué six (6) que sont : - la fonction commerciale - la fonction technique - la fonction comptable et financière - la fonction de personnel - la fonction de sécurité - la fonction administrative A- LA FONCTION COMMERCIALE Elle est divisée en fonction approvisionnement et en fonction distribution. 1- La fonction approvisionnement Elle être définie comme

développement. Cependant, ces derniers ne sont pas viabilisés ce qui rebute certains promoteurs. Toutes les constructions et démolitions doivent recevoir l’aval du gouvernement canadien, car tous les actifs retourneront au gouvernement canadien à la fin du bail. Il est à noter que l’instabilité du transport aérien fait craindre des baisses de trafic. Certaines autres menaces planent sur les opérations de l’aéroport, notons principalement, le bilinguisme dans l’affichage, les règlements de zonage, les délais

de son client appelé «adhérant» en payant de ce dernier le montant intégral d'une facture à l'échéance fixe résultant d'un contrat et en prenant à sa charge moyennant rémunération, le risque de non remboursement. + L'escompte: (1) L'escompte commerciale est une autre forme de crédit spécifique, il est définit comme étant un crédit de trésorerie accordé aux entreprise pour leur permettre de mobiliser les créances à terme qu'elles détiennent sur leur client. Il consiste pour un fournisseur à créer

établissements de crédits, notamment les banques, en redonnant un sens à leur rôle d’intermédiaires financiers, intervenant de façon accrue, voire totale dans le financement de l’économie nationale. Les fonctions principales d’une banque commerciale, qui découlent de sa fonction d’intermédiaire, sont définies par l’article 66 de l’ordonnance N°03 -11 du 26 août 2003 relative à la monnaie et au crédit : « Les opérations de banque comprennent la réception des fonds du public, les opérations de

Edition originale, le numéro : 13,50 dinars. Edition originale et sa traduction, le numéro : 27,00 dinars. Numéros des années antérieures : suivant barème. Les tables sont fournies gratuitement aux abonnés. Prière de joindre la dernière bande pour renouvellement, réclamation, et changement d'adresse. Tarif des insertions : 60,00 dinars la ligne 2 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 78 14 Moharram 1431 31 décembre 2009 SOMMAIRE Loi n° 09-09 du 13 Moharram 1431 correspondant

Implantation d’un point de vente (activité commerciale) ....................................................................... 6 • Implantation d’une activité de production ou de services....................................................................... 7 LE LOCAL ........................................................................................................................................................... 8 • Le statut des baux commerciaux ......................................