Repos hebdomadaire

Le témoignage du soldat allemand Paul Bäumer s’ouvre sur la journée de repos d’une compagnie de soldats allemands combattant sur le front français, lors de la Première Guerremondiale. Le fait de se retrouver derrière le front, de bénéficier d’une double ration de nourriture (les survivants ont reçu les portions de leurs camarades morts), de pouvoir lire à l’aise les journauxet la correspondance et d’écouter de la musique représente pour les soldats « du bien-être » (p. 15). Le front, et surtout

CHAPITRES I-II Le témoignage du soldat allemand Paul Bäumer s’ouvre sur la journée de repos d’une compagnie de soldats allemands combattant sur le front français, lors de la Première Guerremondiale. Le fait de se retrouver derrière le front, de bénéficier d’une double ration de nourriture (les survivants ont reçu les portions de leurs camarades morts), de pouvoir lire à l’aise les journauxet la correspondance et d’écouter de la musique représente pour les soldats « du bien-être » (p. 15). Le front

travail ne rêve que de repos. »de L. Langanesi Proposition de loi réaffirmant le principe du repos dominical et visant à adapter les dérogations à ce principe dans les communes et zones touristiques et thermales ainsi que dans certaines grandes agglomérations pour les salariés volontaires INTRODUCTION 5 I.- LA QUESTION DU REPOS DOMINICAL RECOUVRE DES ENJEUX MULTIPLES 7 A. UN ENJEU JURIDIQUE 7 1. Dès l’origine, le principe du repos dominical comporte des dérogations 7 a) Le repos dominical a été généralisé

Ouverture des commerces le dimanche Un commerce sans salarié peut ouvrir le dimanche, sauf si un arrêté préfectoral ordonne la fermeture pour une branche donnée. En revanche, l'ouverture le dimanche d'un commerce qui emploie des salariés, dont le repos hebdomadaire est en principe fixé le dimanche, n'est possible que s'il existe des dérogations. Dérogations permanentes de droit Contraintes de production et besoins du public Certains établissements qui emploient des salariés peuvent

loi sur le repos dominical et sur les dérogation qui sont accorder , puis je vous parlerais des incidence économique autant pour l'entreprise que pour le salariés. I ) La loi. A) Le repos dominical. Comme son nom l'indique le repos dominical signifie le repos du dimanche , c'est le 13 juillet 1906 fut voté la loi. Le repos dominical a un origine chrétienne car dans le calendrier chrétien le dimanche est le premier jour de la semaine ou ils sont donc invités a ce reposer. La loi rend

principe du repos dominical est l'une de ces lois dont la gestation a bousculé les sphères politiques, religieuses, familiales et socioprofessionnelles, à l'instar peut-être de ce que furent la loi Veil sur l'avortement en 1975 relative à l'interruption volontaire de la grossesse la loi Badinter abolissant la peine de mort en 1981. C’est précisément en ce sens que le Conseil constitutionnel a été saisi a priori du contrôle de conventionalité le 6 août 2009 de la loi réaffirmant le principe du repos dominical

INTRODUCTION A partir de 1906, la loi sur le repos hebdomadaire fait du dimanche un jour chômé. La loi repose sur deux valeurs : le repos et la famille. La loi interdit donc le travail le dimanche, mais certaines activités bénéficient de dérogations permanentes ou temporaires. Il y a des dérogations permanentes pour : Les hôtels et les restaurants Les hôpitaux Les pharmacies de garde Les musées, les cinémas, etc Il y a aussi des dérogations temporaires, autorisées par le maire ou

nouveau la question de l’ouverture dominicale des magasins et des inégalités liées à la législation actuelle. Une législation injuste ? A l’heure actuelle, le principe de base est inscrit dans l’article 3132-3 du Code du Travail (lien): le repos hebdomadaire doit être donné le dimanche. L’idée a d’ailleurs été récemment confirmée par la Cour de cassation dans un jugement datant du 17 octobre 2012. Des dérogations sont toutefois prévues pour certains types de commerce comme la restauration, les

Intro Le repos dominicale est un repère symbolique au centre des évolutions sociales. C'est au début du XX eme siecle (1906) que s'impose le repos dominicale à travers la loi Sarrier. Cette loi a réussi à établir un équilibre juste entre les nécessités légitimes d’ouverture le dimanche (les services de santé, les commerces alimentaires, les marchés, etc.) et l’organisation de la société. Ce repos fut imposé, dans l'intérêt des salariés de l'industrie et du commerce Et dans l'intérêt des familles

« Dans la semaine il y a six jours pour avoir et un jour pour être ». Cette citation d’Hervé Mariton, ingénieur des mines et député UMP de la Drôme rappelle que le débat relatif au repos dominical est récurrent et plus que jamais d’actualité suite à la loi du 10 août 2009. Alors même que ce dernier s’oppose vivement à cette loi, d’autres, à l’instar de Nicolas Sarkozy, rappellent leur attachement à cette réforme destinée à supprimer ce qu’ils considéraient comme un des principaux archaïsmes de notre