Repérage Institutionnel Cg 92

termes)  CHAPITRE VIII : Nomenclatures Section 1 : Nomenclature des activités basées sur la C.I.T.I Section 2 : Nomenclature des biens et services Section 3 : Nomenclature des actifs non financiers Section 4 : Nomenclature des secteurs institutionnels  CHAPITRE IX : Système minimal de trésorerie Section 1 : Principe du système minimal de trésorerie Section 2 : Caractéristiques comptables générales Section 3 : Organisation comptable Section 4 : Développement de l’analyse _________________________

PRESTATIONS DE SERVICES EN COURS 3521 Prestations de services S1 3522 Prestations de services S2 PLAN DE COMPTES 33 36 PRODUITS FINIS (p.91,Chap.2) 361 PRODUITS FINIS A 362 PRODUITS FINIS B 37 PRODUITS INTERMÉDIAIRES ET RÉSIDUELS (p.92,Chap.2) 371 PRODUITS INTERMÉDIAIRES 3711 Produits intermédiaires A 3712 Produits intermédiaires B 372 PRODUITS RÉSIDUELS 3721 Déchets 3722 Rebuts 3723 Matières de Récupération STOCKS EN COURS DE ROUTE, EN CONSIGNATION OU EN DÉPÔT (p.95,Chap

SARL Acte Uniforme Portant Droit Comptable Article 91 Le Compte de résultat consolidé peut être accompagné d’une présentation des produits et des charges classés selon leur destination, sur décision prise par l’entreprise consolidante. Article 92 Sont enregistrées au Bilan et au Compte de résultat consolidés les impositions différées résultant : 1. du décalage temporaire entre la constatation comptable d’un produit ou d’une charge et son inclusion dans le résultat fiscal d’un exercice ultérieur

SARL Acte Uniforme Portant Droit Comptable Article 91 Le Compte de résultat consolidé peut être accompagné d’une présentation des produits et des charges classés selon leur destination, sur décision prise par l’entreprise consolidante. Article 92 Sont enregistrées au Bilan et au Compte de résultat consolidés les impositions différées résultant : 1. du décalage temporaire entre la constatation comptable d’un produit ou d’une charge et son inclusion dans le résultat fiscal d’un exercice ultérieur

de priorité pour les invalides au titre militaire et les invalides du travail. II.82. ARRETE n° 2806 du 8 juillet 1968 organisant la médecine d ‘entreprise. 467 471 472 Ce document a été téléchargé sur www.Droit-Afrique.com II.83. ARRETE N° 1233/92 du 18 mars 1992 portant rétablissement du Conseil de Gestion des Organisations Sanitaires interentreprises modifié par l’arrêté n°100-MTPS du 28 décembre 1992. CHAPITRE II : PROTECTION SOCIALE II.84. LOI n° 94-026 du 17 novembre 1994 portant Code de