Responsabilité Association Sportive 8 Juillet 2010

académie de paris guide pour la rentrée 2010 oici un guide attendu, celui que chaque élève de 3e reçoit à cette époque de l’année, mais ce n’est pas un guide comme les autres, et l’année qui arrive pour vous n’est pas non plus comme les autres. Destiné à vous d’abord, mais aussi à vos parents et à tous ceux qui participent à votre formation, ce guide présente le nouveau lycée où vous entrerez l’année prochaine. Car c’est tout le lycée, dans ses différentes voies, qui se transforme pour

Document 5 : Cour de cassation, Commission de méthodologie en matière pénale, Les principales infractions d’urbanisme Document 6 : Institut d’aménagement urbain, L’étude de sécurité publique dans les projets urbains, Note rapide, n°529, novembre 2010 Document 7 : Institut d’aménagement urbain, Sécurité et espaces publics : le rôle de l’aménagement urbain, Note rapide, n°288, novembre 2002 Document n°1 : Loi n° 2007-297 du 5 mars 2007 relative à la prévention de la délinquance (1). NOR: INTX0600091L

Traitement de l’information et de la veille documentaire II 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 LE CONTENU DU DC 4 III 18 19 20 21 22 ANNALES DU DEES EN ILE-DE-FRANCE La culture professionnelle du DC 4 La méthodologie Les sites qualifiants Le territoire Les territoires de l’administration Les politiques sociales territorialisées Le partenariat Les principes du partenariat Le cheminement du partenariat Projet et partenariat Le réseau Sujet session 2010 – Ile-de-France Sujet session 2011 – Ile-de-France Sujet

Nathan 2010 – 25, avenue Pierre de Coubertin, 75013 Paris ISBN : 978-2-09-161286-7 Sommaire Partie 1 Le contexte économique de l’activité professionnelle Thème 1 Les métiers et le contexte professionnel 1 Les métiers .................................................................................................................................... 5 2 Le contexte professionnel ........................................................................................................... 8 Thème

ORGANISATIONS À BUT NON LUCRATIF ...............................................................11 A. DÉFINITION DE L’ASSOCIATION .................................................................................................13 B. LA DIVERSITÉ DES ASSOCIATIONS ............................................................................................13 III. ORGANISATIONS LUCRATIVES ET ORGANISATIONS NON LUCRATIVES : UNE FRONTIÈRE DE PLUS EN PLUS FLOUE .............................................

Il ne fabrique que des chaussures en cuir faites à la main. Il commence très tôt à créer des chaussures différentes suivant les sports. Un créateur et un vendeur 1924 À 23 ans, Adi convainc son frère Rudolf de se joindre à son entreprise. Le 1er juillet 1924, ils inscrivent leur petite entreprise au registre du commerce sous le nom de "Usine de chaussures Dassler Frères, Herzogenaurach". Les personnalités opposées des deux frères se complètent bien: Adi, le créateur calme et pensif, et Rudolf, le

qui se déroule ordinairement tous les quatre ans. Cette compétition, créée en 1928 en France, sous l'impulsion de Jules Rimet alors président de la FIFA, est ouverte à toutes les fédérations reconnues par la Fédération internationale de football association (FIFA). La première édition se déroule en 1930 en Uruguay, dont l'équipe nationale sort vainqueur. À l'exception de la Coupe du monde de 1930, la compétition se tient en deux phases. Organisée par les confédérations continentales, la phase préliminaire

la distinction entre le failli malchanceux et le banqueroutier frauduleux. Napoléon considérait qu'il fallait aussi sanctionner la femme du banqueroutier car il était indécent qu'elle parade dans les rues alors que son mari avait fraudé. Loi 13 juillet 1967 : va pour la première fois considérer qu'il faut dissocier l'homme de son entreprise. Fin 19ème - début 20ème : essor des sociétés commerciales. Explosion des sociétés en commandite par actions, qui pouvaient se créer librement. En 1867

Site 38 avenue d’Estienne d’Orves 06050 NICE CEDEX 1 [pic] SOMMAIRE Présentation personnelle page 3 Tableau récapitulatif des fiches d’activités réalisées page 7 Bilan des tâches principales réalisées selon le RAP page 8 Formation en milieu professionnel - Période 1 page 9 • Présentation de l’organisation d’accueil page 10 • Organisation interne page 11 • Les partenaires de l’organisation page 13 • Comptes rendus hebdomadaires page 14

Impôt sur les Bénéfices des Sociétés I- Champ d’application Les sociétés obligatoirement imposables à l’IBS sont, les :      sociétés par actions (SPA) ; sociétés en commandite par actions ; sociétés à responsabilité limitée (SARL, EURL) ; entreprises publiques économiques (EPE) ; établissements publics à caractère industriel et commercial (EPIC). Les sociétés imposables par option, sont les :     sociétés sociétés sociétés sociétés en nom collectif ; en commandité simple ; en participation