Responsabilité Association Sportive 8 Juillet 2010

Program), les double-diplômes en fin de cursus… Les derniers développements sont des propositions de formations et une politique d’accompagnement des entreprises à l’international, dans les pays d’Europe centrale et orientale (Isfrada). En juillet 2012, les trois grandes écoles d’ingénieurs HEI, ISA et ISEN Lille se sont associées pour devenir le Groupe HEI ISA ISEN, l’un des premiers pôles d’enseignement supérieur européen dans son domaine. Si chaque école conserve et développe sa marque

qualification « la médiation sociale : enjeux, cadre et conditions d’exercice » 24 et 25 mars 2010 Dossier du participant Avril 2010 1 Ce dossier reprend de manière synthétique, plusieurs des supports utilisés à l’occasion du cycle de qualification « La médiation sociale, enjeux, cadre et conditions d’exercice », proposé par le Pôle de ressources Ville et développement social, les 24 et 25 mars 2010 et animé par l’AFPA de Saint-Ouenl’Aumône. Le cycle de qualification a été construit à l’attention

R. 4311-4 et ses articles R. 4383-2 à R. 4383-8 ; Vu le décret n° 2002-410 du 26 mars 2002 portant création du diplôme d’Etat d’auxiliaire de vie sociale ; Vu le décret n° 2002-615 du 26 avril 2002 pris pour application de l’article L. 900-1 du code du travail et des articles L. 335-5 et L. 335-6 du code de l’éducation relatif à la validation des acquis de l’expérience pour la délivrance d’une certification professionnelle ; Vu l’arrêté du 22 juillet 1994 modifié relatif au diplôme d’Etat d’aide-soignant

des lieux » Henocque Charlotte Commerce et Vente Elisabeth Robinot Maître de conférences Année universitaire 2010-2011 Juin-2011 IAE SAVOIE MONT - BLANC MEMOIRE DE MASTER 1ère ANNEE « La pratique du tourisme durable par les français : un état des lieux » Henocque Charlotte Commerce et Vente Elisabeth Robinot Maître de conférences Année universitaire 2010-2011 Juin-2011 1 REMERCIEMENTS J’adresse mes remerciements à toutes les personnes ayant contribué à la réalisation

d’administration). L’article est donc complété par la loi constitutionnelle n° 2008-724 du 23 juillet 2008 de modernisation des institutions de la Ve République, et stipule que : « La loi favorise l’égal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et fonctions électives, ainsi qu’aux responsabilités professionnelles et sociales. ». 2. L’égalité professionnelle, un long parcours La loi n° 83-635 du 13 juillet 1983 - dite loi Roudy- crée l’obligation de produire un rapport annuel sur la situation

En outre, l’impôt sur le revenu généré par l’activité de l’auto-entrepreneur peut, lui aussi, être payé proportionnellement sur la base du chiffre d’affaires réalisé pour tous les auto-entrepreneurs dont le revenu de référence du foyer fiscal pour 2010 est inférieur à 26 420 € par part de quotient familial (voir page 9). Pour une personne dont le revenu fiscal de référence est supérieur à 26 420 €, elle s’acquittera proportionnellement de ses cotisations sociales sous le régime de l’auto-entrepreneur

et de Gestion La Nouvelle Gouvernance Territoriale Présenté par : -Mlle MARIAPOULLÉ Anais -Mlle MOUTALIBI Meriem -Mme MOHAMED EL MOCTAR Khadija A l’Attention de: Mme. RODRIGUES-GARCIA Année Universitaire : 2010/2011 Session de Janvier Introduction I. Le cadre territorial actuel de la gouvernance: A. Les communautés des communes, d’agglomération et de communes B. Les pays et les agglomérations II. Le nouveau cadre territorial de

adopte sa propre définition des notions en ne s’estimant pas liées par ce que disent les autres, le risque c’est une incohérence, une paralysie des systèmes juridiques. Bibliographie: Veron, droit pénal spécial, éditions Sirey (treizième édition, aout 2010) Malabat, droit pénal spécial, Dalloz, hyper cours (quatrième édition, octobre 2009). Comte, droit pénal spécial, Lithec (troisième édition, 2007). Pradel et Danti-Juan, droit pénal spécial, éditions Cujas (quatrième édition 2007). Partie 1:

ce fait aurait causé. Au contraire, ce que le code envisage peut être un avantage procuré à autrui qui fait naître une obligation pour autrui. Les quasi-contrats correspondent à des faits juridiques distincts de ceux qui donnent naissance à la responsabilité délictuelle ou quasi délictuelle. C’est donc une catégorie ouverte pour recueillir les faits juridiques qui n’entrent pas dans la catégorie des contrats et des faits délictuels ou quasi délictuels. Cette catégorie ne repose pas sur une vraie notion :

Les pratiques d’EPS au prisme de l’analyse des activités physiques et sportives Écrit 1 Préparation concours EPS Michaël ATTALI Directeur de publication : Serge BERGAMELLI Les cours du CNED sont strictement réservés à l’usage privé de leurs destinataires et ne sont pas destinés à une utilisation collective. Les personnes qui s’en serviraient pour d’autres usages, qui en feraient une reproduction intégrale ou partielle, une traduction sans le consentement du CNED, s’exposeraient à des poursuites