Responsabilité Civile Du Banquier Au Maroc

Recueil Dalloz. D. Affaires Dalloz Affaires. DBI Droit Bancaire International. Défrénois Répertoire de Notariat Défrénois. DPCI Droit et Pratique du Commerce International. Enc. Dalloz.Dr.Civ. Encyclopédie Dalloz de Droit Civil. Enc.Dalloz.Dr.Com. Encylopédie Dalloz de Droit Commercial. Gaz.Pal. Gazette du Palais. IFLR International Financial Law Review. Jcl. Juris-Classeur. Jcp. Semaine Juridique Edition Générale. QNI Quotidien National d’information

1985, comme premier maillon de la réforme fiscale, la TVA est une taxe indirecte, de consommation qui s’applique ; -Aux opérations de nature industrielle, commerciale, artisanale ou relevant de l’exercice d’une profession libérale, accomplies au Maroc ; -Aux opérations d’importation. b) Calcul de la TVA : La TVA est calculée sur le montant hors taxe (HT) d’une facture (NC, NF). Le montant HT, augmentée de la TVA donne le montant TTC (toutes taxes comprises). MT HT + MT TVA = MT (TTC)

personnelles de l’agence crédit Agricole du Maroc avenue KETTANI. Tout ceux qui se dévouent sans cesse pour m’éclairer la Voie et les immenses horizons des savoirs. Nos sincères remerciements à tous ceux qui de prés ou de loin ont veillé au bon déroulement du stage sujet de ce présent rapport : Ce sont Plus particulièrement : 1. M.r le Directeur Abderhmane AISSAR Directeur de l’agence KETTANI du Crédit Agricole du Maroc M.r LOUNSSI Brahim Chef de Département

D’ORGANISATION COMPTABLE OUTIL DE GESTION ET DE CONTRÔLE : ROLE DE L’EXPERT COMPTABLE DANS SA CONCEPTION ET SA MISE EN PLACE. 1. 1.1 1.2 1.3 1.4 INTRODUCTION Objectif et intérêt du mémoire ; Cadre légal et situation de l’information comptable au Maroc ; Le manuel d’organisation comptable : Obligation légale ou nécessité économique ? Contribution de l’expert comptable dans le cadre de l’élaboration du manuel d’organisation comptable. 2 PREMIERE PARTIE : CONTENU, REGLES ET CONDITIONS D’ELABORATION

Royaume du Maroc Université MOULAY ISMLAIL Meknès Faculté des sciences juridiques économiques et sociales MEMOIRE Pour l’obtention du MASTER RECHERCHE EN FINANCE AUDIT ET CONTROLE DE GESTION Réalisé Par Khalid BABA Sous le thème : Gestion du risque de crédit : cas de la BMCE Mémoire Soutenu en Septembre 2012 Encadré par Membre du jury M. Abdelkader CHARBA M. Abdelali LAHRECH Master FACG, FSJES Meknès Mémoire de fin d’études La FSJES de Meknès et la BMCE n’entendent

3- Défis : Défis auxquels font face les banques islamiques III- FI. Au Maroc 1- Existence ou projets d’existence. 2- Comportements des consommateurs. 3- Défis : sur la base des produits de la finance islamique déjà existant dans les banques marocaines, est-ce l’instauration de banque islamique a 100% au Maroc est bénéfique Conclusion  Introduction

peut-on imputer le délit de blanchiment de capitaux à une personne quelconque ? Autrement dit, à partir de quelle phase du processus les éléments constitutifs de cette dernière peuvent être réunis ? On s’intéressera également aux mesures prises par le Maroc que ce soit juridique ou structurelles pour lutter contre cette infraction d’extension intercontinentale ? La réponse à ces interrogations nous conduiront par la suite à braquer la lumière sur le cadre général de lutte anti-blanchiment de capitaux

2012 La microfinance au Maroc Exposé dans le cadre du cours de Finance Fait par : Belhassan Zineb Elbabsiri Khawla El Cohen Ghita Hajjar Islam Jalal Zineb Chetouani Othmane Elyazghi Lina Fakhreddine Nawal Kherbach Besma Makar Leila Groupe G2 Institut Supérieur de Commerce et d’Administration des Entreprises 19/11/2012 Sommaire : Introduction I. Qu’est-ce que la microfinance ? A. Principes de la microfinance B. Produits de la microfinance et leur fonctionnement 1. 2. 3. 4. Le microcrédit

stage a pour objectif de  connaître un nouveau vocabulaire, savoir les différents entre la théorique et la pratique ,tester mes connaissances s’adapter au monde de travail. J’ai eu l’occasion de bénéficier d’un stage au sein de la fiduciaire du Maroc Management qui dispose au N°21 Rue El Moutanabi Tanger. La mission de la fiduciaire se résume dans les gestion des travaux comptable ,ainsi que le traitement informatique des entreprises. Elle assure aussi les travaux de conseil au niveau juridique

. . . . . . . . . . . . . 1.1 La vérification de la pièce d’identité . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1.2 La vérification de l’adresse . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1.3 La vérification de la capacité civile . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1.4 La vérification de la nationalité . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1.5 La vérification de capacité bancaire . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2. La convention de