Rivière 17 Avril 1953

janvier 1926 relatif aux redevances à verser au trésor par les attributaires de prises d'eau (B.O du 23 février 1926, p.303). 7- Arrêté viziriel du 28 avril 1933 relatif aux eaux de table, minérales, gazeuses, de Seltz, aux limonades et sodas et à la glace alimentaire (B.O n° 1076 du 9 juin 1933, p.505 à 507). 8- Arrêté viziriel du 3 février 1953 pris pour l'application du dahir du 20 Mars 1951 portant réglementation de l'exploitation et de la vente des eaux minérales naturelles et des eaux dites

de Mauriac, Jean, qui devait entrer au séminaire, était silloniste). Le 10 avril, Mauriac assiste à une conférence de Marc Sangnier à Langon : « …il évoque Jésus même au milieu de nous…On ne voit plus que son âme… » 1905 Claudel : Connaissance de l’Est. Affaire de Tanger. Brutale répression de la manifestation à SaintPétersbourg. Décembre. Vote de la loi de séparation de l’Église et de l’État. Page 4 sur 23 1906 Avril. Mauriac est réformé. 28 mai. Il assiste, à Bazas, au procès de Mme Canaby

direction de celle-ci des prestations en contre partie desquelles elle va toucher une rémunération. (Article 5 : Options de compétence) CJCE 22 mars 83 PETERS : -La notion de matière contractuelle doit être interprétée de manière autonome. CJCE 17 juin 92, HANDTE : -Chaînes de contrats ne rentrent pas dans la matière contractuelle. (interprétation restrictive de l'article 5 qui est une exception : L'article 2 est la règle) (Article 5 1° a) CJCE 6 oct 76, DE BLOOS : -Obligation qui sert

lois en matière de dissolution du mariage étaient basées sur la jurisprudence édifiée sur la base du principe de compétence de la loi nationale combinée avec celle de la loi du domicile ou du for. 1.1 Avant la loi de 1975 A) La jurisprudence RIVIERE a) Epoux de nationalité différente-loi applicable-coïncidence de la loi du domicile avec la loi nationale du mari et la loi du for - Application de la loi du domicile. Le seul fait de la nationalité française de la femme ne suffit pas a rendre

de Cassation n'aurait jamais reconnu cette situation juridique, et la seconde épouse du défunt n'aurait pu prétendre à la succession. La Cour de Cassation reconnaît ici ce qu'elle confirmera dans l'arrêt Djenangi de la première chambre civile du 22 avril 1986: s'il appartient à la loi successorale de désigner les personnes appelées à la succession et de dire notamment si le conjoint figure parmi elles et pour quelle part, il ne lui appartient pas de dire si une personne a la qualité de conjoint, ni

M. BAUDOT, Apports de la toponymie à l'histoire des civilisations et des migrations de peuples. Le témoignage de quelques suffixes de noms de lieux de France. IVe Congrès international de Sciences onom. Actes et Mémoires. II (Lund, 1954), 181-194. 17. M. BAUDOT, La prononciation des noms de lieux. Onoma VII (1956-1957), 298. 18. E. BELLOC, Remarques sur la signification et l'orthographie (sic) des noms de lieux. Congrès national des Sociétés françaises de Géographie XXIe session, 1900 (1901), 214-222

neutralité (1823). Mais en 1839, le sultan Abd el-Rahman soutient l'action du sultan algérien Abd el-Kader, le conflit algérien s'étend dans les provinces marocaines. L'armée marocaine est défaite par les troupes françaises du maréchal Bugeaud à l'Isly le 17 aout 1844. Le traité de Tanger, du 10 septembre 1844, met hors la loi le sultan Abd el-Kader et définit la frontière entre les deux pays. Le Royaume-Uni cherche à accroitre sa puissance économique et signe, en 1856, un traité commercial très à son

Thaïlande, le Laos et le Viêtnam. Sa bordure maritime est longue de 443 km, et donne sur le golfe de Thaïlande. La forêt recouvre 66% de la superficie du pays. Le Cambodge est dominé par le fleuve Mékong (khmer : Tonlé Thom ou Grande Rivière) et le Tonlé Sap (Rivière d’Eau fraiche). Le bassin et le delta sont bordés de chaînons montagneux au sud-ouest (les monts Cardamome de la chaîne de l’Eléphant), et au nord (monts Dangrek). Le nord-est et l’est, à une altitude un peu élevée, se confondent avec

ethnographi ques et de crânes 14. Cette nouvelle dynamique se traduit par de multiples initiatives. La bibliothèque du Musée, créée en 1929, devient en l'espace de deux ans un important centre de documentation. Les anciennes vitrines — comparés par Rivière à des « linceuls » poussiéreux ou mités (1931) — sont rénovées et associées, dans un souci didactique, à des textes explicatifs. De multiples conférences et expositions temporaires présentent de manière attrayante le 12 « Si l'heure est passé du "

- 2 - ______________________________ 1 Les mots en italique seront expliqués dans le lexique p. 15 Caractéristiques et informations Les Chutes du Niagara, ainsi que la rivière du même nom et les grands lacs qui les entourent, sont le résultat de la déglaciation qui a suivi la période glacière du Wisconsin il y a environ 10 à 20 milliers d'années, l'escarpement1 émerge des plaines dans l'État de New York, à proximité de