Romain Bouteille

Vercingétorix à Alexia. Cette période de la Gaulle Romaine va se terminer en l'année 476 ap JC, qui correspond à la chute de l'empire romain d'occident. Les gaulois comme tous les autres habitants de l'empire, ont reçu la citoyenneté romaine parce que ce sont des habitants libres et ils vont très facilement adopter la langue latine. Cette citoyenneté est acquise par les gaulois sous le règne de l'empereur Caracalla. C'est l'empereur qui va accorder la citoyenneté romaine à tous les habitants libres de l'empire

moquerie). L’autorité publique n’intervient pas seulement pour sanctionner le droit mais élabore aussi le droit «  pouvoir de légiférer », elle crée le droit. Faire la loi c’est donc crée la Loi (conception des antiquités romaines). Pouvoir qui est créateur et soumis au Droit: Etat de droit (pouvoir réagit par le Droit), il crée lui même la règle de Droit. Cela ne peut fonctionner que dans un environnement étatique (au Moyen Age c’est la conception inverse)

1/ L'époque franque, le Haut Moyen-Age - 476/987. 476 : chute empire romain d'occident. 987 : avènement d’Hugues CAPET. 2/ Le Bas Moyen-Age - 987/1453. 1453 : chute empire romain d'orient, début de la Renaissance. Appelée aussi le Moyen-Age en histoire du droit. 1-

chronologique, compte-tenu de l’ampleur de la période à étudier. Etude centrée sur le pluralisme juridique médiéval (Vè-Xvème siècles). Sur le plan du droit, cette période est caractérisée par une profonde discontinuité, liée à la redécouverte du droit romain, au XIè s. D’où une présentation qui choisit d’isoler les 7 premiers siècles du M.A par rapport aux trois suivants, largement annonciateurs des intuitions de la modernité. Concentrons-nous donc sur ces 7 siècles et sur leur histoire juridique.

dernier état institutionnel de Rome est l'empire à partir de -27. Dès l'époque républicaine, Rome mène une politique de conquête territoriale. D'une simple cité, Rome parvient à dominer tout le domaine méditerranéen. Parmi toutes ces conquêtes romaines, deux nous intéresse : La fusion de la Grèce antique qui a eu lieu au 2ème siècle avant JC : elle va donner naissance à la science du droit, à un droit élaboré. Cette fusion des deux cultures antiques donne naissance à la science du droit. C'est

dessinent : Traité de Verdun (1843) et que se dégage la langue française qui vient du latin dégradé des siècles précédents et que la civilisation française s’est construite. Il ne faut pas douter que l’origine de ces institutions remonte très loin (gréco-romaine). Méthode du commentaire de texte : Préparation : lecture approfondie du texte (20min) : décortiquer le texte, se poser des questions, repérer les articulations, souligner les mots et les notions essentiels (objets de définition dans le commentaire

de la Cité et du citoyen 97 Paragraphe 2. La constitution ou politeia et les institutions de la Cité 98 Paragraphe 3. La pensée politique et juridique 100 Section II. Rome 108 Paragraphe 1. La royauté romaine ( 753 – 509 av. J.-C. ) 108 Paragraphe 2. La Res publica ( 509 – 27 av. J.-C. ) 111 Paragraphe 3. L’empire ( 27 av.-565 ap. J.-C. ) 117 Chapitre II. Le droit privé : les fondements historiques et dogmatiques des droits

que le rapport obligatoire sera considéré beaucoup plus comme un rapport entre deux personnes, un lien personnel que comme un rapport entre de patrimoines. C’est le point de vue des partisans de la théorie subjective qui sous l’influence du droit romain, a profondément marqué le code civil français. - soit sur la créance elle-même, considérée comme un élément actif dans le patrimoine du créancier et passif dans celui du débiteur. C’est ce qu’enseignent les partisans de la théorie objective pour

haïssent, pourvu qu’ils me craignent. » ATRÉE, roi de Mycènes, entre 1400 et 1200 av. J.-C. Lucius Accius, fils d’un esclave affranchi, composa des tragédies latines inspirées des légendes et des mythes grecs. Au IIe siècle av. J.-C., la république romaine mettait peu à peu la main sur l’ensemble de la Méditerranée, annexant notamment la Grèce et la Macédoine. Mais la civilisation hellénique restait la référence culturelle de cet empire en construction. Accius mit ces paroles dans la bouche du roi de

n'est pas le cas. Le droit des contrats est appréhendé par le droit romain, mais d'une façon particulière. Droit pénal est mal distingué du droit civil. Dans le droit romain, le débiteur est saisi et condamné jusqu'à ce qu'il paye. Le droit romain des contrats est primitif, peu évolué, droit formaliste. Les premiers juristes étaient des religieux, donc justice un peu fastueuse avec formules sacramentaires etc. Pour le droit romain, le contrat se forme soit par le prononcé d'une formule sacramentaire