Route nationale 134

MODIFIEE ET COMPLETEE PAR :                         La Loi n°06‐04 du 20 février 2006(rectifiée).    L’article 74 de la loi de Finances pour 2007.    Les articles 58 et 59 de la loi de Finances Complémentaire pour  2008 AVERTISSEMENT Le Conseil National des Assurances a le plaisir de mettre à votre disposition cette version corrigée de l’ordonnance n° 95-07 du 25 janvier 1995 relative aux assurances, modifiée et complétée par la Loi n° 06-04, la Loi de Finance pour 2007 et la Loi de Finance Complémentaire

unes représentants officiels et d’établissements d’enseignement envers les autres (et la mise en route de deux nouvelles com- supérieur et de recherche français reçue en Ukraine depuis posantes à la rentrée de septembre 2015), signe que la pluri- l’indépendance en 1991. Le 2 juillet, à Caen, la Ministre de disciplinarité qui caractérise notre université est en train de l’Éducation nationale, de l’Enseignement supérieur et de la prendre un nouvel élan, attractivité très nettement renforcée

Mokhfi Fès - Ain Aicha - Hadjiria Ourtzagh Fès - Ain Aicha - Ain Médiouna (Rascaias) Fès - Tétouan par Sidi El Mokhfi (1 A.R.Q au moyen 2 cars pris à tour de rôle) Ouezzane - Fès par Ain Defali Tnine de Jorf El Mellah - Mansoria Zegotta (nouvelle route) Fès - Nador Fès - Errachidia Rabat - Ouarzazate par Marrakech Ouarzazate - Rabat par Marrakech Fès Fès Fès Fès Sefrou Taza Fès Karia Ba Mohamed Fès Fès Karia Ba Mohamed Azrou Azrou Azrou Azrou Ribat El Kheir Fès Karia Ba Mohamed Souks Khénifra

professionnels P.38/39 Banque de l’immobilier P.8/9 Chiffres Clés P.10/11 Faits marquants 4 P.12/13 Organigramme P.14/15 Gouvernance P.16/17 Actionnariat CIH BANK P.20/21 Environnement économique international P.22/23 Environnement économique national P.24/25 Marché immobilier P.26/27 Marché bancaire P.28/29 Marchés financiers RAPPORT D’ACTIVITÉ 2014 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2014 Sommaire P.50/51 Gestion des risques P.52/53 Services à la clientèle P.54/55 Qualité P.56/57 Système d’information P

l'implantation d'industries nouvelles, il avait été promis d'améliorer la fourniture de l'énergie, en particulier la quantité de l'électricité. C'est dans ce Plan qu'étaient prévus les travaux de construction de l'usine marémotrice et du barrage-route sur la Rance, 134 ans après la canalisation de cette dernière. Commencés en 1957 sous l’IVe République, ils sont inaugurés en 1966, sous la Ve République. L'amplitude des marées dans l'estuaire de la Rance se situe parmi les plus fortes du monde. C'est ce

CONSEIL NATIONAL DE TRANSITION ------------------- REPUBLIQUE DU CONGO Unité* Travail* Progrès ------------ Loi N° 16-2000 Du 20 novembre 2000 Portant code forestier LE CONSEIL NATIONAL DE TRANSITION A DELIBERE ET ADOPTE ; LE PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE PROMULGUE LA LOI DONT LA TENUE SUIT : TITRE PREMIER : DISPOSITIONS GENERALES Article premier : La présente loi a pour objectifs : d’instituer un cadre juridique approprié pour assurer la gestion durable des forestières sur la base d’un aménagement

l'ordre de 1 100 US$ en 1995, le Maroc se classe dans la tranche inférieure de la catégorie des pays à revenu intermédiaire. On constate un certain équilibre entre les secteurs primaire et secondaire, qui fournissent près de la moitié du produit national brut (PNB), et le secteur tertiaire. En dehors des mines, de l'énergie, des grandes infrastructures et des services de base, l'économie marocaine est fortement privatisée. Tableau 1: Structure du produit intérieur brut par branche d'activités en

Collectivités Territoriales Code de Justice Administrative Collection Conclusions Recueil Dalloz Droit Administratif Revue du Droit de l’environnement Sous la direction de Édition Ibidem Ci-dessous La Semaine juridique Journal Officiel de l’Assemblée Nationale Journal Officiel de la République Française Revue Française de Droit Administratif Revue Générale des Collectivités Territoriales Revue Juridique de l’Environnement Revue Universelle des Droits de l’Homme Recueil Lebon Suivantes Ci-dessus Tribunal

Directoire du Président du Directoire 6 Pour cette année 2008, parmi les priorités que s’était fixées Marsa Maroc, l’amélioration de la qualité de service au port de Casablanca figurait en bonne place. Inscrit dans le prolongement de la « feuille de route du port de Casablanca » arrêtée entre le gouvernement et la CGEM le 14 décembre 2007, un vaste plan d’actions a donc été mis en œuvre par la société. Grâce à la mobilisation de ses ressources humaines, aux investissements consentis pour renforcer l’outil

ans mais il pourrait être prolongé si le plafond des 7 milliards n'est pas atteint, avec l'aval de la Commission de surveillance du marché financier (COSUMAF). Selon les analystes, cette hypothèse serait peu probable, compte tenu de l'engouement national et sous-régional que suscite cette opération financière. Si, au contraire, le plafond des 7 milliards était dépassé, Petro Gabon pourrait procéder soit à un arbitrage, auquel cas les particuliers seraient prioritaires, soit à l'absorption du surplus