Route nationale 184

..... 179 6.16 Comparaison des secteurs maritimes ..................................................................................... 182 6.17 Analyse de corrélation entre les secteurs maritimes et les indicateurs économiques ............... 184 3.9 4.1 vii TABLE DES MATIÈRES Graphiques 1.1 Indices du PIB mondial, indice de la production industrielle de l’OCDE, commerce mondial de marchandises et commerce maritime mondial (1975-2011) .................................. 4 1.2 Trafic

1 RAPPORT ANNUEL 2010 Mot du président Profil Le Groupe Cosumar en chiffres Les Organes de Gouvernance Indicateurs financiers, Bourse et Actionnariat 4 6 8 10 12 Les activités du Groupe Faits marquants Données conjoncturelles nationales et internationales Métiers du Groupe • L’extraction • Le raffinage • Le conditionnement et la distribution Perspectives du Groupe 15 16 19 22 27 2010 : une responsabilité continuellement réaffirmée L’histoire de Cosumar en quelques dates

routing protocol metrics, distance vector logic, split-horizon, holddown timer, IP addresses, Classes A, B, and C, subnet masks, subnetting, subnet planning, address configuration, hostname configuration, DNS configuration, ping, trace Static route configuration, default route configuration, IP RIP configuration, monitoring RIP and routing, IGRP configuration, debug commands NetWare versus OSI, IPX addressing, IPX encapsulations, RIP, SAP, GNS, configuration, monitoring IPX, debugs What they are, where to locate

Validation des hypothèses de recherches et recommandationsParagraphe 1 : Validation des hypothèses de rechercheParagraphe 2 : Recommandations de mesures correctivesConclusionGLOSSAIRE :COBENAM : Compagnie Béninoise de Navigation Maritime.CNCB : Conseil National des Chargeurs du Bénin.ACAD : Association des Commissionnaires Agréés en Douane du Bénin.ACAM : Association des Consignataires et Agents Maritime du Bénin.BAE : Bon A Enlever.BSC : Bordereau de Suivi de la Cargaison.CAD : Commissionnaires Agréés

successifs. Il répond à un certain besoin d'évasion conduisant au dépaysement momentané ou périodique. D'abord réservé essentiellement aux catégories fortunées de la société, il visa dès l'origine l'exotisme et dépassa d'habitude les confins nationaux Un phénomène de civilisation qui s'adressait aux masses laborieuses en même temps qu'aux couches aisées de la population, le tourisme finit par pénétrer fortement les mentalités ; il alimenta les rêves, suscita un monde nouveau d'images

économique qui se caractérise par : l’accord d’association avec l’Union Européenne, La nouvelle loi des hydrocarbures et la future adhésion de l’Algérie à l’OMC. Ces paramètres se rejoignent dans un point précis qui est l’ouverture du marché aux privés nationaux et étrangers. Naftal évolue progressivement vers des environnements de plus en plus instables : la concurrence et les exigences des consommateurs. Cette évolution entraînera la course à la rentabilité et à l’innovation et plus généralement elle

ailleurs, l’ouverture progressive de l’économie nationale consécutive aux engagements pris par le Maroc vis-à-vis des instances internationales et aux accords de libre échange signés notamment avec l’Union Européenne, les Etats-Unis d’Amérique, l’Egypte, la Jordanie et la Turquie nécessite de mettre à la disposition des investisseurs un outil de travail et d’information clair, exhaustif et facilement accessible dans le domaine fiscal. Les assises nationales sur la fiscalité tenues les 26 et 27 novembre

FINANCIER ANNUEL SOMMAIRE 1 2 3 LE GROUPE RENAULT 1.1 Présentation de Renault et du Groupe 1.2 L’alliance Renault-Nissan 1.3 Le Rapport d’Activité 2011 1.5 Les facteurs de risques ✦ 3 4 28 RFA RFA RFA 4 5 6 7 COMPTES RFA 183 184 186 245 249 4.1 Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés ✦ 4.2 Comptes consolidés 4.3 Les Rapports des Commissaires aux comptes 4.4 Les comptes sociaux de Renault 44 60 69 1.4 La Recherche et Développement MOBILITÉ

considérer que la perquisition ne peut pas s'appliquer en matière de contravention. Pour ce qui est des saisies, l'opération est possible en matière de contravention pour l'application de certains textes. (exemple l'article R.413-15 du code de la route relatif à l'utilisation d'un appareil détecteur de cinémomètre). Il s'agit plus dans ce cas d'une confiscation préventive du domaine réglementaire en application de l'article 131-16 paragraphe 5° du Code pénal, que d'une appréhension matérielle. Néanmoins

soumises et la ratification de l'Assemblée Nationale, au plus tard, avant la fin de la deuxième session annuelle. Paragraphe 2.- Droits de sortie Art. 12. - Le Chef de l'Etat peut, par ordonnances 1° Déterminer les droits d'exportation auxquels seront assujettis les produits du sol et de l'industrie nationale. 2° Suspendre, rétablir ou modifier, en tout ou partie, le tarif de sortie. Ces ordonnances doivent être soumises à la ratification de l’Assemblée Nationale, dans les conditions fixées à l'article