Route nationale 184

actions ...............................183 3. Franchissement de seuils ................................................................................................................184 4. Droits et obligations attachés aux actions .....................................................................................184 IV. RESPONSABLES DU DOCUMENT ET DU CONTROLE DES COMPTES 1.1 Identité du responsable du document 1.2 Attestation du responsable du document 2.1 Commissaires aux comptes titulaires

5,6%, au lieu de 2,7% en 2007. Si les activités agricoles, ayant bénéficié de conditions climatiques favorables, ont progressé de 10,3%, contre une baisse de 20,8% un an auparavant, par contre, la transmission des effets de la crise à l’économie nationale, qui a été nette à partir du quatrième trimestre, a provoqué la décélération rapide du PIB non agricole à 1,9% en glissement annuel, contre 4,5% au troisième trimestre. En effet, la dégradation de la situation économique, particulièrement dans la

ailleurs, l’ouverture progressive de l’économie nationale consécutive aux engagements pris par le Maroc vis-à-vis des instances internationales et aux accords de libre échange signés notamment avec l’Union Européenne, les Etats-Unis d’Amérique, l’Egypte, la Jordanie et la Turquie nécessite de mettre à la disposition des investisseurs un outil de travail et d’information clair, exhaustif et facilement accessible dans le domaine fiscal. Les assises nationales sur la fiscalité tenues les 26 et 27 novembre

Royaume du Maroc Premier Ministre Observatoire National du Développement Humain Système des Nations Unies au Maroc DISPARITÉS D'ACCÈS A UNE ÉDUCATION DE BASE DE QUALITÉ ÉTUDES DE CAS PROVINCE DE FIGUIG : COMMUNES DE MAATARKA ET DE BNIGUIL PROVINCE DE OUARZAZATE : COMMUNES DE GUESSAT, IMIN OULAOUNE ET DE OUISSELSAT PROVINCE DE KHÉNIFRA : COMMUNES DE SEBT AIT RAHOU ET DE TIGHASSALINE PRÉFECTURE DE MEKNÈS : COMMUNES DE OUISSLANE ET DE DKHISSA PROVINCE DE KÉNITRA : COMMUNES DE SIDI TAIBI

l'administration, - 12 à 16 représentants des entreprises d'assurances et de réassurance - 4 représentants des intermédiaires d'assurances. - le directeur de la Caisse de dépôt et de gestion, - un représentant du Comité national de la prévention contre les accidents de la route, - un magistrat ayant grade de conseiller versé dans le domaine économique et financier désigné par le premier président de la Cour suprême. 57 Le Comité consultatif • Comité consultatif des assurances chargé de

l’Est s’est approprié cet outil et c’est aussi par le biais du sport qu’il est arrivé en France, où le premier centre s’est ouvert en 2002 au Centre européen de rééducation du sportif (CERS) de Capbreton, et le second en janvier 2009 à l’Institut national du sport de l’expertise et de la performance (Insep). a Chambre cryogénique et cryosauna La chambre cryogénique Elle est composée de deux chambres : la chambre préliminaire et la chambre principale. Dans la chambre préliminaire, la température est

étrangers au Maroc, par nationalité, de 1926 à 1951 (ex zone Sud) Nationalité Total des Français Espagnols Italiens Portugais Britanniques Suisses Américains Russes Grecs Belges Polonais Autres étrangers Total 1926 74 588 15 141 10 300 861 1 385 522 53 184 370 245 40 1 023 104 712 1931 1936 128 177 22 684 12 602 2 867 1 592 1 188 129 374 573 519 126 1 650 172 481 1947 152 084 23 330 15 521 3 752 1 862 1 568 132 482 791 632 177 2 263 202 594 266 133 28 055 14 369 5 016 2 034 1 591 276 655 1 002 807

21 Ile-de-France / Electricite-Electronique 47.Cogema Comurhex (nuclear fuel reprocessing/ traitement des combustibles nucleaires) 78.144 Velizy Villacoublay Phone +33.1.34.65.74.00 ; Fax +33.1.39.26.27.22 Ile-de-France / Chimie 48.Compagnie Nationale Air France (air transport / transport aerien) 95.700 Roissy Phone +33.1.41.56.78.00 ; Fax +33.1.41.56.70.29 Ile-de-France / Transport 49.Cooperative Agricole de France Sud (cereals and grains / commerce de gros de cereales et de semences) 91.150

9  Appartement,  immeuble de  cinq étages ou  plus  129 255  14,5  143 970  8,2  1 234 770  9,3  Appartement,  immeuble de  moins de cinq  étages  228 585  25,6  361 150  20,5  2 397 555  18,0  Appartement,  duplex  126 610  14,2  184 355  10,4  704 485  5,3  Autre maison  individuelle  10 attenante​   965  0,1  2 885  0,2  33 310  0,3  Logement  11 mobile​   4 990  0,6  46 960  2,7  183 510  1,4        Selon  les   rapports  émis  par  la  SCHL  à  l’automne  2013

l’étranger (IDE) Pourquoi l’explosion des IDE ? 184 Séquence 7-SE01 © Cned – Académie en ligne B Les objectifs stratégiques des FMN Les quatre grandes étapes de l’évolution stratégique des FMN S’internationaliser pour gagner en compétitivité C Quels sont les effets de la puissance économique des multinationales ? Effets sur l’emploi : le problème des délocalisations Les effets sur le commerce mondial Les effets sur les politiques nationales des États D Quelle régulation face à