Royauté Et Liens Personnels Epoque Franque

de l’Église...............................................................................................10 2. L'exercice du pouvoir royal.............................................................................................10 A) Les liens personnels...................................................................................................10 B) Les partages successoraux.........................................................................................11 Section 3 : L'administration

L’EXPERIENCE MEDIEVALE La période du MA commence en 476, et finit en 1453. On peut distinguer le haut moyen-age , une période intermédiaire de 900 à 1300 ( appelé Moyen moyen-age), et le bas moyen-age pendant les 14e et 15e siècles. La première royauté sera la royauté mérovingienne, puis Charlemagne qui tente de reconstruire l'empire romain, qui n'aboutira pas, car l'empire carolingien ne pourra être une entreprise durable. Les modes de gouvernement changent, le gouvernement de la monarchie franc et carolingien

Romain dans l’ordre politique (Notion d’Etat) A. Etat, une notion romaine Les latins désignaient l’Etat par Res Publica. Ce terme ne renvoyait pas à un type d’organisation. Les français ont pris le terme de République en opposition à Monarchie ou Royauté. Pour les Romains, la Res Publica était une forme d’organisation politique, une puissance de commandement qui présentait des caractères distinctifs, originaux. La puissance, le pouvoir sont des termes vagues qui peuvent désigner la puissance du

Histoire du droit M. Ortolani Pas cours le vendredi 5 février (Constitution) rattrapé le lundi 22 février (amphi 200). Cour le lundi 1 mars (amphi 200). Introduction L’époque franque est la période qui suit la chute de l’Empire Romain, entre 476 et le IXème siècle. Chapitre préliminaire : L’époque franque, vers la désagrégation de l'État Vers 476, l’Empire Romain a éclaté, depuis deux ou trois siècles il était affaiblit, depuis longtemps les barbares sont aux portes de l’Empire qui

CHAP 2 : L'influence germanique sur les institutions franques. Transmission d'un royaume à ses enfants, en 534 (clovis décédé en 511) le royaume franc chrétien à des limites qui coïncident avec celles de l'ancienne gaule romaine. Clovis et ses successeurs ont réussi à créer un royaume. Les francs vont développer un État avec des institutions très spécifiques, ces institutions étant très influencées par leur origine germanique des francs. Ce royaume franc chrétien va quand même bénéficier de

n’y a plus d’Empire romain d’Occident contrairement à l’Orient. Après la chute de l’Empire romain d’Occident Rome est tj influente. Période qualifiée de « franque » : dynasties au pouv sont de cette orig. Chute du dernier carolingien en 987 et dynastie des capétiens ensuite dure jusqu’au XIXème s. Dès 987 on trouve le M-A classique = époque féodale et ce jusqu’au début du XIIIème s : se caractérise par affaiblissement du pouv royal, morcèlement du terr en petites principautés + prérogatives régaliennes

paternité, mais également une crise de la maternité. On souffre actuellement d'une défaut de paternité (ce qui donne une société adolescente, sans piliers). Ce modèle de pater familias est donc très refusé. Il faut remplacer les liens personnels (la famille) par des liens impersonnels selon vicent pillon "qui nous relieraient chacun à la République." Cela décrit l'évolution. Le droit, c'est donc pour le Romain, ce qui permet au bon ordre de régner, il évite l'insécurité. Or, cela ne suffit pas comme

certain temps, a titre passager. Il occupe le devant de la scène ainsi il n’est rien, l’état est tout. Les autres peuples qui vivaient autour des romains avaient des règles d’organisations variables mais chez eux le pouvoir était un pouvoir de type personnel qui s’incarnait tout entier dans la personne des chefs. Les romains qui avaient le génie des constructions juridiques. Chez les romains il n’y a pas eu de grand philosophe originaux. Les romaines étaient des conquérants des militaires des administrateurs

qui restent éternelles pour l’individu et de société (Droit famille), le Droit commercial, les échanges éco. Nous montre le caractère religieux du Droit à cette époque, les Dieux ont placé les monarques sur les trônes, les monarques formulent des règles. Il faut savoir qu’à cette époque le Droit vient des Divinités. A cette époque les citoyens suivent le code d’Hammourabi vers 1750 av JC. Le roi d’Hammourabi réunifie la Mésopotamie. Il est à l’origine de la codification du Droit de la Mésopotamie

obligations, mais aussi la sanction pour atteinte à l’ordre privé par défaut de stabilité contractuelle, relèvent du droit civil. Cet ordre privé se traduit par deux éléments, d’une part le respect des obligations (contractuelles ou délictuelles) par des liens de droit, et d’autre part par la responsabilité contractuelle ou délictuelle. C’est une responsabilité née des actions en justice. L’étude des obligations comprend traditionnellement deux éléments, un principal avec d’une part le contrat et d’autre