Régime Politique Convention De 1793

La monarchie constitutionnelle |LES ETATS GENERAUX DE 1789 |   Devant le blocage politique des institutions visant à régler le blocage financier le pouvoir royal a décidé au mois de juillet 1788 de faire appel au Etats-Généraux qui connaissent par là même une sorte de résurrection institutionnelle car la dernière réunion datait du 17e siècle.  Dès lors, le pouvoir royal ne savait plus

Introduction : Régime mis en place par la Convention ( La 1er République dure de 1792 à 1799 ). La Convention est élu au suffrage universel. LEÇON N° 4 : LA RÉPUBLIQUE DÉMOCRATIQUE (1792-1795) :LA CONVENTION➪Problématique : Comment se régime démocratique du fait des dangers qui le menace se transforme en dictature démocratique et finit quelques années plus tard par échoué ?I - Une rupture dans l'histoire de la FranceA - Le renversement de la situation

république puisque la constitution de 1958 représentent notre droit positif. Tous les ouvrages publiée apres 1958, ont l'avantage de couvrir l'ensemble de l'histoire et certains d'entre eux vont même au de la puisqu'ils decrivent aussi l'évolution politique sous la 5e sep. Notre conception comme dans certains ouvrages sera une conception stricte de la constitution et de son histoire . L'histoire constitutionnelle de la France est importante pour 2 raisons : °Cette histoire nous permet de mieux comprendre

d’une rupture politique majeure en France et en Europe ? En 1789, la Révolution française proclame la souveraineté de la nation et jette les bases d’une nouvelle culture politique. Après l’échec d’une réconciliation des Français au sein d’une monarchie constitutionnelle, la République est proclamée en 1792. Elle est confrontée à de vives oppositions intérieures et extérieures. Les révolutionnaires se divisent concernant la politique à mener pour défendre la République. La vie politique est marquée

contestation de l'absolutisme--> tout émane du roi, c'est lui seul qui décide. La contestation est dû a la perte de vitesse de la foi, le clergé est peu exemplaire, celui ci est remis en cause. Or l'ancien régime ne se conçoit pas sans la foi, au côté du roi on retrouve un évêque et un cardinal. L'ancien régime repose sr la coutume--> respect de la tradition, maintient de la situation antérieur et la tradition--> droit privé local rigoureux. Le mot privilège lui même perd de sa positivité. Pourquoi1789

Séance de TD n° 714.11La citoyenneté politique en 1793 En 1793, lors de la Convention du 24 avril, Saint-Just disait : « le peuple français vote la liberté du monde. » Pourtant, c’est bien quelques mois plus tard, dans ce texte : Rapport du 9 brumaire an II [footnoteRef:1] sur l’interdiction des clubs de femmes que Jean-Pierre-André AMAR , au nom du comité de Sûreté générale, fera naître les prémices d’un décret

Constitutions de 1791 et 1793 » « Article 16. Toute Société dans laquelle la garantie des Droits n'est pas assurée, ni la séparation des Pouvoirs déterminée, n'a point de Constitution. » Le principe de la séparation des pouvoirs est énoncé par l'article 16 de la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen du 26 août 1789 et sera la base de la Constitution de 1791. Or, pour la Constitution de 1793, la séparation des pouvoirs législatif et exécutif est abandonnée et un régime d'assemblée est organisé

donne un aperçu de la situation à laquelle le peuple Français a été confronté durant la période de la Terreur. La Terreur est une période de la Révolution française qui commence en Mars 1793 au moment de la création du Tribunal révolutionnaire et qui se termine le 28 juillet 1794. Il s’agit d’un régime politique ou un mode de gouvernement fondé sur cette grande peur généralement entretenue par des mesures despotiques et par des violences. On peut accorder diverses raisons à l’apparition de la Terreur

à la chute de l‘Ancien Régime (1789 - 1792) 1. L’Assemblée Nationale Constituante, la naissance du système représentatif français (1789-1791) 2. L’Assemblée Nationale Législative, les prémisses d’une monarchie constitutionnelle (1792) II- De la proclamation de la République jusqu’à la fin de la Révolution (1792 - 1799) 1. La Convention Nationale, l‘apparition de la première République en France (1792-1795) 2. Le Directoire, période de grande fragilité politique achevée par le coup d’état

Dans la France d’ancien régime d’avant la révolution, le régime de séparation des pouvoirs que nous connaissons aujourd’hui n’existait pas, celui-ci est apparu dans les constitutions post-révolutionnaires sous l’influence des philosophes des lumières tels que Montesquieu ou Rousseau. La période révolutionnaire a vu le renversement de la monarchie absolue de droit divin et a vu plusieurs constitutions voir le jour qui avaient chacune pour but de mettre en place un régime de séparation des pouvoirs