Régimes Politique En France De 1789 A 1799 Plan Détaille

Introduction : le Droit Constitutionnel. Le droit constitutionnel est une branche du droit, une partie du système juridique intégral. Elle n’a pas toujours existé. C’est à la faculté de droit de Paris, sous la monarchie de juillet qu’on a créé la première chaire (enseignement, cours magistral) de droit constitutionnel. Ce cours avait été confié au Compte Pellegrino Rossi. Cela dans un sens de propagande (en faveur du roi Louis-Philippe). On peut définir le droit constitutionnel sous la

Mars : Partiel Blanc sur tous les titres 2 du cours. Introduction : Le pouvoir politique est une menace pour les libertés du peuple, il est donc nécessaire de l'emménager pour garantir la liberté des Droits de l'Homme. Cet emménagement se fait par un principe : La Séparation des pouvoirs. Il arrive que malgré cet emménagement, il y ait quand même des phénomènes de suprématie. Certains états gardent un régime concentrationnaire ( Titre I ), Certains états maintiennent une présidence forte ( Titre

consentement à l’impôt au consentement de l’impôt. 5 a) La révolution britannique 6 b) La révolution américaine 7 c) La Révolution Française 7 Section 2: Respect de la légalité fiscale. 8 Paragraphe 1: Principe de légalité fiscale et le caractère légal de l’impôt. 8 Paragraphe 2: Application de la fiscale dans le temps 8 Paragraphe 3: Application de la loi fiscale  dans l’espace. 8 Section 3: Les sources du droit fiscal 9 Paragraphe 1: Sources du droit international. 9 a) Logique

Presentation. I) Qu 'est ce qu'une source? L'histoire est basée sur une enquete, on reconstitue des faits a partir d'indice. L'historien travaille avec de la matiere morte, avec des traces laissées. Les gens du passé n ont pas fabriqué de source specialement pour nous, donc nous devons nous demander ce que sont tel ou tel source . A une epoque, que les documents ecrit nous permettaient de faire de l'histoire, les 1er historiens ne travaillaient pas avec des objets mais avec de l'ecrit.

temps, Genève a profité de l'atout qu'offre sa position géographique. Des échanges économiques à longue distance existent déjà. La vallée du Rhône est une des grandes routes parcourues par les marchandises et les hommes, et Genève est placée à un point important de cet axe, qui unit le nord de l'Europe à la Méditerranée. Dans le sens est-ouest, des cols franchissent les Alpes en direction de l'Italie, en particulier le Grand et le Petit-SaintBernard, avec des itinéraires conduisant à Genève. Le

Gicquel "Droit constitutionnel et Institutions politiques". (visiblement carrément conseillé - exhaustif. - Anne Marie le Pourhiet "Droit Constitutionnel": plus synthétique - Pactet : "Droit Constitutionnel" - Troper : "Droit Constitutionnel" Introduction: "Jus privatum latet sub tutela juris publici" Francis Bacon: Le Droit privé est placé sous la protection du Droit Public. Ce philosophe fut père de l'empirisme qui estime que l'expérience est à la base de toute connaissance. Il était aussi

européenne 30 §I. Les conditions 30 §II. Les étapes de l’expansion 32 §III. Le partage du monde 34 Section 2. Le système européen et son évolution 36 §I. Une situation évolutive 36 §II. Enjeux territoriaux 38 §III. Vers un face-à-face 41 Chapitre 4. Le premier conflit mondial (1914-1918) 44 Section 1. Le choc des nations 44 §I. L’évolution des alliances en Europe 44 §II. La montée des tensions 46 §III. Les entrées en guerre 48 Section 2. La guerre en échec

: Il vire vers un régime absolutiste. L’empire romain est soumis a des menaces diverses (les invasions barbares) qui va remettre en cause la source du droit = droit romain et droit barbare sur le même ''terrain'.' *L'empereur Constantin va se convertir au christianisme (en 312) l'empire ressemble a une monarchie de droit divin. Par cette conversion, s’impose comme le fondateur d’une autre ville concurrente à Rome : Constantinople *A la mort de Constantin : 2 empires = l’un à Rome et l’un en Orient

L’idée de nation et l’idée d’Europe 09/02/2010 jypranchere@gmail.com Portefeuille de lectures à chercher au Beshpo UV : textes, lectures complémentaires, résumés récapitulatifs. Examen écrit : 2h, répondre à une question générale (pas de dissertation à la française). Pas non plus une « bête » question de restitution. Possibilité (à discuter) de moduler la note écrite par une présentation orale (mais pas pour tout le monde, aller voir le prof assez tôt). Permanence lundi de 10h-12h (prévenir par mail)

Le 15/09/14 140915_0031 A partir de 1789 on parle de la france dite contemporaine. Les fondements et valeurs vont alors êtres remis en cause. Cette remise en cause viens essentiellement du fait que les philosophes de lumière se soit exprimé avec + de liberté que par avants. Ils réclament une grande rénovation juridique. A partit de cette période c'est le reigne de la loi qui domine avec partage de souveraineté et domination du pouvoir. Rénovation de la justice criminel, ce sont les révolutionnaire