Révision Loi 91 08 Algerie

et se développer dans les abrasifs au Brésil, en Pologne et en Chine. Saint-Gobain a annoncé de nouvelles usines de mortiers en Europe de l’Est, au Brésil, en Turquie, en Arabie Saoudite et des usines de gypse en Chine, en Russie, en Égypte et en Algérie. Saint-Gobain va accélérer son développement en Asie et dans les pays émergents, avec une priorité : la rentabilité. MATÉRIAUX TECHNOLOGIQUES SOLUTIONS / SERVICES • D ISTRIBUTION B ÂTIMENT AMÉNAGEMENT INTÉRIEUR • I SOL ATION • P L AQUE

d’administration comprenait donc 15 membres. Le Conseil d’administration compte trois femmes parmi les administrateurs, soit une proportion de 20% et se conforme ainsi dès à présent à la recommandation AFEP-MEDEF du 19  avril 2010 et aux dispositions de la loi du 27  janvier 2011 relatives à la représentation équilibrée des femmes et des hommes dans les Conseils d’administration. Dans la perspective des échéances de mandat d’administrateurs devant intervenir en 2013 et 2014, le Comité de nomination fera des

deux tensions. C’est un paradoxe inhérent à tout ordre juridique, puisque tout ordre juridique reflète un état de puissance : il existe une relation entre droit et 1 pouvoir inhérente au DI dans le sens où ce n’est pas la minorité qui fait la loi en démocratie. D’une part, un droit qui ne reflète pas le pouvoir serait ineffectif. D’autre part, le droit ne se résume pas à la volonté de la puissance car ce serait illégitime. Bref, l’élément apologétique du DI (droit = pouvoir) est balancé par

sur les comptes consolidés ✦ 228 4.2 Comptes consolidés 230 58 4.3 Rapports des Commissaires aux comptes 298 1.5 Les facteurs de risques ✦ RFA 70 4.4 Les comptes sociaux de Renault 302 1.6 Drive the change ✦ 89 1.7 Évènements post-clôture 91 RSE : MOBILITÉ DURABLE 2.1 Renault, entreprise responsable pour un développement durable ✦ 93 99 2.3 Performances sociales RFA 107 2.4 Performances environnementales RFA 122 ✦ Directives de la Global 2.5 Performances sociétales ✦ RFA 146 Reporting

Informatique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 30, 31, 134, 135 GFK Fabrice BENAUT, CIO IFR Global . . . . . . . . . . 32, 33, 79, 82, 83, 91, 92, 94, 106 IBM Jean-Yves LECLERE, Manager Infrastructures & Services. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 34, 35, 90, 91, 110, 131 INRIA /ActiveEon Denis CAROMEL, Responsable Équipe Projet Oasis . . . . . . . . . . . 36, 37, 80, 94 …suite sur l’autre rabat INTEL Brian Mcgeough, IT Engineering

: Les éléments de comparaison sont le prix, les délais, la qualité et la sécurité : les prix : Il faut tenir compte de l’Incoterm, des conditions de paiement, des conditions de réduction commerciale, des minima de facturation et des formules de révision des prix (cas des livraisons successives). les délais : Il faut savoir qu’un retard de livraison engendre pour l’acheteur un surcoût du coût de stock de sécurité qu’il prendra soin de constituer (en général entre 1,5 et 2 % du montant du stock par

► ► ► ► ► ► ► ► ► Loi sur le locatif, Loi sur la ventte en l’état futur d’achèvementt , Loi sur la location - accession à la propriété immobilière, i Loi sur la coprropriété, Décret définisssant les zones d’habitat économique, q , Convention FS SH, Conventions "Etat – Caisse Centrale de Garantie (CCG)" pour le fonds Damane D Assakane, Textes de créa ation des filiales de la Holding g Al Omrane, ► Projet de catégorisation des logements au Maroc, ► Révision de la loi sur le locatif, ► Projet

DOCUMENTATION L’expérience des pays du CREDAF ⇒ La relation de l’administration fiscale à l’usager ♦ Algérie …..…………………………………………. ♦ Belgique…………………………………………….. ♦ Bénin………….…………………………………….. ♦ Burkina-Faso………………………………………. ♦ Burundi ..…….……………………………….……. ♦ Canada—ARC ...…………………………………. ♦ Canada—Québec ...………………………..……. ♦ Comores ...…………………………………………. ♦ Côte d’Ivoire………………………………………. ♦ France……….………………..………………….…. ♦ Gabon ……….. ...………………………….………. ♦ Guinée………………………..…………………….. ♦ Haïti …………

DOCUMENTATION L’expérience des pays du CREDAF ⇒ La relation de l’administration fiscale à l’usager ♦ ♦ ♦ ♦ ♦ ♦ ♦ ♦ ♦ ♦ ♦ ♦ ♦ ♦ ♦ ♦ ♦ ♦ ♦ ♦ ♦ ♦ ♦ Algérie …..…………………………………………. Belgique…………………………………………….. Bénin………….…………………………………….. Burkina-Faso………………………………………. Burundi ..…….……………………………….……. Canada—ARC ...…………………………………. Canada—Québec ...………………………..……. Comores ...…………………………………………. Côte d’Ivoire………………………………………. France……….………………..………………….…. Gabon ……….. ...………………………….………. Guinée………………………..……………………

en cours de réalisation avec l’ensemble des communes rurales et des municipalités de moins de 35 000 habitants des provinces et préfectures de Larache, Tanger-Assilah, Fahs-Anjra, Tétouan, Mdiq-Fnideq, Chefchaouen, Ouezzane, 1 Loi n° 17-08 modifiant et complétant la loi n°78-00 portant Charte Communale telle que modifiée et complétée, promulguée le 18 février 2009 et publiée dans le Bulletin Officiel n° 5714 du 5 mars 2009. Association Targa-AIDE 10 - Rapport d’activités 2010-2011-2012 - Taounate