Réévaluation Des Immobilisations Au Maroc

Procéder à la réouverture des comptes Etudes de cas de synthèse Présentation du module Résumé de théorie : Introduction …………………………………………… …………………….. 7 CH 1 – Dépréciation des immobilisations ………………………… ………. 10 I 1- L’amortissement des immobilisations ………………………….. 10 I 2 – Les provisions pour dépréciation des immobilisations ………. 24 Exercices ………………………………………… ………………… 27 CH II – Les cessions d’immobilisations……………………… …………. 30 I – l’immobilisation cédée est amortissable……………………… 30 II – L’immobilisation

d’expertise comptable au Maroc. Je ne saurai terminer sans remercier tous mes collègues d’étude et de travail pour leurs commentaires, leurs conseils et aides précieux. AVANT - PROPOS Conformément à l’avis formulé par le jury de pré soutenance des mémoires du cycle d’expertise comptable et pour faire suite à l’ensemble des observations : - Nous avons ajouté une section, au premier chapitre de la première partie, définissant les caractéristiques de la PME au Maroc ; - Le rôle de l’expert

trois autres piliers, la BNP Paribas, la Banque Populaire et le Crédit Agricole. Ses principales implantations à l'étranger en termes d'effectifs sont: - Russie (3 enseignes) - République Tchèque (3 enseignes) - Roumanie (2 enseignes) - Maroc (3 enseignes) - Egypte (2 enseignes) Les domaines d’activité : Les équipes Société Générale proposent conseils et services aux particuliers, entreprises et institutionnels dans trois principaux domaines : * La Banque Commerciale:

La fusion au Maroc Plan I. Définition : II. Les motivations de la fusion III. IV- Le régime fiscal des opérations de fusion : 1. En matière de l’impôt sur les sociétés (IS) : a- Chez la société absorbée : b- Chez la société absorbante : 2. En matière de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) : a- Situation de la société absorbée : b- Situation de la société absorbante : 3 .En matière des droits d’enregistrement: a- Les deux sociétés fusionnantes relèvent de l’impôt sur les

BNR   Bénéfice Net Réel BT   Billets de Trésorerie CAC  Centrale Automobile Chérifienne CAHT  Chiffre d’Affaires Hors Taxes CAF  Capacité d’Autofinancement CBU  Completely Built‐Up / Véhicules importés prêts à circuler CDM  Crédit du Maroc  CIMR  Caisse Interprofessionnelle Marocaine de Retraite CKD  Completely Knocked Down / Véhicules importés en pièces pour assemblage sur place cm3  Centimètre cube CNSS  Caisse Nationale de Sécurité Sociale EBE  Excédent Brut d’Exploitation

part sur les principes comptables, communiquées dans les états financiers. Le référentiel comptable diffère d’un Etat à un autre. En effet, selon le rôle voulu pour la comptabilité, la conception des principes comptables se différencie. Au Maroc, sept principes comptables ont été retenus par le législateur, ces principes n’ont pas été révisés depuis leur mise en place. Ces principes ont été aligné lors de leur conception sur ceux de l’organisation internationale IASC, toutefois il n’ont pas

réouverture des comptes ❖ Etudes de cas de synthèse Présentation du module Résumé de théorie : Introduction ………………………………………………………………….. 7 CH 1 – Dépréciation des immobilisations …………………………………. 10 I 1- L’amortissement des immobilisations ………………………….. 10 I 2 – Les provisions pour dépréciation des immobilisations ………. 24 Exercices …………………………………………………………… 27 CH II – Les cessions d’immobilisations…………………………………. 30 I – l’immobilisation cédée est amortissable………………………

Royaume du Maroc NOTE CIRCULAIRE N° 717 RELATIVE AU CODE GENERAL DES IMPOTS LIVRE PREMIER : REGLES D’ASSIETTE ET DE RECOUVREMENT PREMIERE PARTIE : REGLES D’ASSIETTE TITRE PREMIER : IMPOT SUR LES SOCIETES TITRE II : IMPOT SUR LE REVENU D.G.I. Avril 2011 1 PREFACE La circulaire d’application du Code Général des Impôts qui constitue l’aboutissement des travaux entrepris en matière d’harmonisation, de simplification et d’aménagement des textes fiscaux, est un document en trois parties

après 16h 30 est considérée reçue le lendemain. II/ Les conditions bancaires Les valeurs (chèques, effets et virements ...) s’échangent entre des partenaires situés tous les deux dans la même ville ou dans des villes (ou zones) différentes. Le Maroc est divisé en zones par Bank al maghrib qui relèvent en principe d’une agence de la Banque Centrale. Exemple la zone (Casablanca, Mohammédia, Berrechid,) relève de la compétence de la succursale de Bank al maghrib Casablanca. Les échanges de valeurs

en cours. Document d’appui – Nouveau Système Comptable Financier – S.C.F. 19 Principales évolutions par rapport au P.C.N. Tableau comparatif entre le référentiel I.F.R.S. et le référentiel algérien actuel (P.C.N.) 1. Traitement des immobilisations corporelles Points de divergence Les charges à inclure dans le coût d’acquisition. Les droits et honoraires relatifs à l’investissement. Référentiel I.F.R.S. (IAS16) Précisées. Intégrés dans le coût de l’immobilisation. Référentiel algérien (P