Saint-Pierre-et-Miquelon

Nouvelle-France (tout le bassin du Mississippi et du Missouri, région des Grands lacs) (la moitié de l'Amérique du nord): 1er(1534-1803) Canada (1534-1763) Acadie (1604-1713) Terre-Neuve (1655-1713) Isle Saint-Jean (1728-1763) Isle Royale (1713-1763) Louisiane (1682-1763), (1800-1803) Saint-Pierre-et-Miquelon : 1er (1763-1815), 2e (1815-1946) [TOM en 1946, DOM en 1976, collectivité territoriale en 1985 puis COM depuis 2003] Floride : une fondation par les Huguenots (1562-1565) Caraïbes Anguilla (brièvement) :

ci-dessous à l’aide de la carte. (2,5 points) Territoires ultramarins Numéros Wallis et Futuna Nouvelle Calédonie Guyane Mayotte La Réunion Territoires ultramarins TAAF (Terres Australes et Antarctiques Françaises) Guadeloupe Saint Pierre et Miquelon Martinique Polynésie française Numéros c. Complète la légende : à quoi correspondent les territoires jaunes ? (1 point) d. Maintenant que tu as répondu à toutes ces questions, donne un titre à ce planisphère. (1 point)

politique foncière visant à la protection définitive des espaces naturels et des paysages sur les rivages maritimes et lacustres français et peut intervenir dans les cantons côtiers en métropole, dans les départements d'outre-mer et depuis peu à Saint-Pierre-et-Miquelon. Il intervient également dans les communes riveraines des estuaires, des deltas et des lacs de plus de 10 kilomètres carré. Parcs nationaux : est une portion de territoire qui est classée par décret à l'intérieur de laquelle la faune, la

race ou de religion. Elle respecte toutes les croyances » Une laïcité incomplète… l’alsace et la lorraine outre-mer : Guyane (seul le culte catholique est reconnu) Mayotte (territoire musulman majoritairement ou le préfet nomme le mufti), saint pierre et Miquelon (CG subventionne le culte) l’enseignement privé subventionné sur des fonds publics …et fragile Fragile depuis 1905, ex : Vichy Sa loi sur les congrégations Pour certains, c’est l’idée de regagner la place perdue dans l’espace public,

que le lieutenant-général Alexandre de Prouville, marquis de Tracy, fait construire trois forts le long de la rivière Richelieu : le Fort Richelieu à l'emplacement actuel de la ville de Sorel-Tracy, le Fort Sainte-Thérèse près de Carignan et le Fort Saint-Jean près de la ville actuelle de Saint-Jean-sur-Richelieu. Toujours dans l'esprit de sa mission de bâtir la colonie, Jean Talon propose en outre d'instaurer le Conseil souverain au sein d'un gouvernement royal et de créer des cours de justice dans

l'Assemblée des Français de l'étranger, * les présidents des organes délibérants des communautés urbaines, des communautés d'agglomération et des communautés de communes, * les conseillers généraux des départements, de Mayotte, de Saint-Pierre-et-Miquelon et du conseil de Paris, * les conseillers régionaux, * les membres élus de l'assemblée de Corse, de l'assemblée de la Polynésie française, du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie et de l'Assemblée territoriale

spécialistes, il détermine la manière dont doivent être aménagés et gérés les sites pour assurer un bon état écologique. Le conservatoire intervient dans les cantons côtiers en métropole, dans les départements d'Outre-mer, à Saint Barthélémy, Saint Martin et à Saint Pierre et Miquelon, ainsi que dans les communes riveraines des estuaires, des deltas et des lacs de plus de 1000 hectares. Le 1er septembre 2012, le conservatoire du littoral assurait la protection de 152.000 hectares, représentant 1500km

de du peuple français et donc de l’État par la constitution . On reconnaît donc une certaine autonomie au collectivités territoriale au même titre qu'au collectivité territoriale de la métropole . Cependant les collectivités d'outre mer (saint pierre et Miquelon , Polynésie française ) peuvent avoir une plus grande autonomie , notamment législative qui leur permet d'adopter une loi particulière . En revanche cela n'es pas étendue au régions et département d'outre-mer qui doivent quant a eux se limiter

bourse pendant les grandes vacances s'ils se trouvent dans une des situations suivantes : Etudiants en métropole à la charge de leurs parents ou tuteur légal lorsque ceux-ci résident dans un DOM (Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion), à Saint-Pierre-et-Miquelon, à Mayotte, en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française et à Wallis-et-Futuna. Etudiants français ou ressortissants d’un Etat membre de l’Union Européenne ou d’un Etat appartenant à l’Espace économique européen à la charge de leurs parents

............................ @ .................................................................................................................................................... *OUTRE-MER : Guadeloupe, Martinique, Guyane, La Réunion, Saint-Pierre-et-Miquelon, Mayotte, Wallis-et-Futuna, Polynésie française, Nouvelle-Calédonie. Date : {{ / {{ / {{{{ Signature du demandeur : Rubrique réservée à la mairie (ne rien inscrire) Cachet de la mairie Inscription volontaire Date de réception