Schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux

L’éducation et la formation professionnelle 23 4 . La culture 23 5 . La santé 23 § III - Les orientations stratégiques territoriales et leur mise en œuvre 24 1 . Les stratégies régionales en particulier le SRADT 24 2 . La mise en œuvre des schémas : contractualisation avec l’Etat grâce au CPER 24 3 . Le programme des régions financé par l’UE 25 Chapitre 3 Les communes et les groupements intercommunaux 27 § I - Organisation et fonctionnement de la commune 27 A . Le Conseil municipal

COMMUNE DE PORNIC Décembre 2009 Plan d’Aménagement et de Développement Durable Projet 8 février 2010 RAPPORT SOMMAIRE PREAMBULE I. UNE DEMARCHE DE VALORISATION I.1. Protéger et valoriser le patrimoine I.2. Permettre le renouvellement urbain I.3. Requalifier, Améliorer, réaménager I.4. Protéger l’environnement 3 5 5 6 6 6 II. ASSURER SON D’EQUILIBRE ROLE DE VILLE MOYENNE ET DE POLE 7 7 7 8 8 11 13 13 LES II.1. Créer des emplois II.2. Assurer la polarité par rapport

Sector Network for Rural Development (SNRD) - Réseau Sectoriel de Développement Rural (RSDR) Groupe de travail : Gouvernance des Ressources Naturelles - Afrique Francophone La gestion durable des ressources naturelles au niveau communal L'intégration des secteurs agriculture, élevage et foresterie dans les planifications et actions communales - une comparaison des expériences de la Coopération allemande au Bénin, Mali, Niger, Sénégal et à Madagascar Deutsche Gesellschaft für Technische Zusammenarbeit

reconstitution géométrique. Le regroupement de toutes ces informations dans une structure uniformisée s’est avéré être une nécessité. Le choix s’est porté sur un Système d'Information Géographique (SIG) qui présente l’avantage d’être un système de gestion de base de données (SGBD), où les informations sont repérées dans l'espace et organisées dans un ensemble structuré (Pornon, 1992). Un SIG permet l'archivage et la saisie de données géographiques et sémantiques associées, l'analyse spatiale des données

......................................................................................................... 69 3.1. 3.2. Cahier des charges Eco Lotissement d’Arthon ...................................................................... 69 Plans d’aménagement ........................................................................................................... 74 Conclusion ......................................................................................................................

l’eau de 1992 réformée avec loi sur l’eau et les milieux aquatiques (LEMA) du 30 décembre 2006 (Directive-cadre européenne sur l’eau). L'apport essentiel de cette loi est la création d'un véritable régime de l'eau. Elle a pour objectif notamment la gestion globale, durable et équilibrée de la ressource en eau. Ces dernières réglementent les Installations, Ouvrages, Travaux et Activités (IOTA). Un décret du 29 mars 1993 révisé par un décret plus récent du 17 juillet 2006 (n° 2006-881) fixe la liste

un bon solvant, efficace pour l’élimination de déchets. Toutefois la contamination des réserves d’eau potable par ordures entraîne toutes sortes de problème de santé. Dans les pays développés, l’eau potable est souvent purifiée, et le traitement des eaux usées réduits les risques de pollution. Aussi près de 1 milliard de personnes sont obligé de boire l’eau insalubre, et au moins 5 millions meurent chaque année de maladie à l’eau. Les animaux sauvages souffrir surtout de l’eau pollué par les produits

D’IMPACT EST UNE PROCÉDURE BIEN CONNUE DES MAÎTRES D’OUVRAGE, MAÎTRISÉE PAR LES EXPERTS ET APPRÉCIÉE PAR LE PUBLIC. ETAPE DU PROCESSUS D’ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE, ELLE CONSTITUE UN MOMENT ESSENTIEL POUR FAIRE ÉVOLUER LES PROJETS DE TRAVAUX ET D’AMÉNAGEMENT VERS LA SOLUTION DE MOINDRE IMPACT ET POUR DÉVELOPPER UNE CONCERTATION EFFECTIVE AVEC LE PUBLIC. CE GUIDE PROPOSE UNE MÉTHODOLOGIE GÉNÉRALE DE PRÉPARATION, DE RÉALISATION ET DE FORMALISATION DE L’ÉTUDE D’IMPACT SUR L’ENVIRONNEMENT SELON SEPT SÉQUENCES

construction utilise des énergies renouvelables ........................................................................... 93 • Article 5 (Chapitre III du titre Ier du livre Ier du code de l’urbanisme) Simplification des directives territoriales d’aménagement ................................................................................. 96 • Article 6 (Article L. 121-1 du code de l’urbanisme) Objectifs renforcés en matière de développement durable des documents d’urbanisme ......................

.2 CHAPITRE II : LE PARTI D’AMENAGEMENT ................................................................. 4 1) Les composantes spatiales du Royaume du Maroc : ........................................................5 2) La synergie différentielle : ..................................................................................................7 CHAPITRE III : LA CONSTRUCTION DU S.N.A.T .......................................................... 9 1) Le « fil directeur » : risques et potentialités