Schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux

Commission urbanisme du 10/02/2010 Plan d'action du Programme d'Aménagement et de Développement Durable de la ville d'Issoire DSTDU L.C stagiaire en Langues Etrangères Appliquées R.P stagiaire pôle emplois 1 P.G directeur du service OBJECTIFS AXES PRIORITAIRES ENJEUX ACTIONS EN COURS PROPOSITION D'ACTION 1er objectif: Garantir une offre de logement pour tous tout en limitant l'étalement urbain et les impacts environnementau x. Soutenir la croissance démographique et préserver

disparités et maillage 5e: la pauvreté dans le monde Tableau démarche + séquence + activités 5e : les risques Séquence complète Progression collège-lycée 4è : les risques à travers le transport d’une marchandise Tableau démarche + Etude 1è :la gestion durable d’un milieu de cas 2e : Les espaces face aux risques majeurs Progression collège-lycée Démarche + Etude de cas DU DEVELOPPEMENT AU DEVELOPPEMENT DURABLE RUPTURE OU CONTINUITE ? 5eme : séquence introductive Tableau démarche + étude de cas

sources administratives Section 2 : Les sources externes $1 : Le droit international économique a) Le GATT (général agreement on tarifs and trade) b) L’OMC c) Le FMI $2 : Le droit communautaire Européen Chapitre III Le principe directeur du DPE : DPE : ensemble de dispositions interventionnistes destiné à réglementer les échanges et les pratiques économiques. Section 1 : Le principe d’égalité et d’économie : fondement : DDHC de 1989 consacré à l’égalité dans l’accès aux services

Oued-EddahabLagouira Total Population Page 3 sur 13 STRUCTURE ADMINISTRATIVE REGIONALE : Ministre de l’Inté rieur CONTROLE DE TUTELLE Wali Organe exécutif Désigné par le Roi Cour Ré gionale des Comptes Contrôle du budget et de la gestion financière de la Région CONCERTATION Conseil ré gional Organe législatif - Mandat de 6 ans Vote à la majorité absolue avec scrutin public 7 Commissions permanentes Le Président et les vices présidents (le secrétariat du conseil) sont élus

critères de ce cahier des charges est d’influencer non seulement les choix opérés durant la conception et mais aussi les pratiques des différents intervenants durant la réalisation de l’opération de construction (création ou rénovation) et/ou d’aménagement. Selon les sujets traités, l’exigence pourra être très précise ou prendra la forme d’un principe formulé de façon à permettre une application particulière à chaque situation. D’une façon générale les critères correspondent à une exigence de résultat

législatif (efficacité de l’application des politiques, législation et institutions existantes) 23 3.4 Analyse de la mise en œuvre des conventions internationales du secteur de l’assainissement au Cameroun 23 3.5 Cadre juridique général de gestion de l’environnement au Cameroun 23 3.6 Législation et réglementation spécifiques en matière d’indemnisation 24 3.7 Le régime foncier de droit coutumier ou traditionnel 25 3.8 Directives environnementales 25 4 PRESENTATION SOMMAIRE ET GENERALE

La gestion de l’AT, le budget & coûts de l’AT, •Les Aspects environnementaux : les impacts environnementaux et les politiques de lutte contre la dégradation de l’environnement Partie II: L’impact de l’Aménagement du territoire sur environnement La prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire Le code de l’environnement marocain: Art.24 : Les forêts doivent être exploitées de façon rationnelle et équilibrée. Les plans de gestion et les travaux d’aménagement et

l’établissement de Plans d’aménagement pour les centres et les banlieues des villes 3-4. Dahir du 14 juin 1933 relatif aux lotissement 3-5. Dahir du 30 juillet 1952 relatif à l’urbanisme 3-6. Dahir du 30 septembre 1953 relatif aux lotissements et morcellements 4- Le dispositif juridique datant de l’indépendance 4-1. Champ d’application de la loi sur l’urbanisme 4-2. La loi du 17 juin 1992 relative aux lotissements, groupes d’habitations et morcellement. 5- Modalités et adaptation de la gestion urbaine 6- La

sol II. La croissance urbaine II.1. La période arabo-islamique II.2. La période coloniale II.3. La période contemporaine Deuxième partie LES ESPACES URBANISES Chapitre 3 LA MEDINA…………………………………………………………………………...….13 I. Cadre institutionnel de la gestion de la médina II. l’intervention sur le bâti de la médina III. Les raisons socio-économiques de la dégradation du patrimoine urbain de la médina Chapitre 4 LES ESPACES TERTIAIRES, INDUSTRIELS ET TOURISTIQUES…………...….18 I. Les espaces tertiaires II

d'hydrocarbures (carburant imbrulés, huile, etc.) finissent dans les cours d'eau s'ils ne sont pas captés et recyclés correctement ; les eaux usées si elles ne sont pas Épuration des eaux traitées correctement peuvent être une source de pollution de l'eau. Dans la plupart des pays développés comme en France des législations ont été mises en place obligeant à un traitement des eaux usées, afin de réduire ce type de pollution. Par type ou agents polluants[modifier | modifier le code] Signalisation de