Secteur Bancaire Marocain Cadre Juridique

Les obstacles d'ordre législatifs, administratifs et judicaires.F- Faiblesse dans la commercialisation Section 3 : Mise à niveau de la PME au MarocPARAGRAPHE 1 : les réformes inhérentes à l'environnement de la PME A- La Charte de la PME B- Réforme bancaire et financièreC- Nouveau code de travail D- Autres réformes affectant l'environnement de la PME PARAGRAPHE 2 : création d'organismes pour la promotion de la PME A- L'agence nationale de la promotion de la PME (ANPME) B- Création des centres régionaux

travers d’un réseau d’agences Particuliers /Professionnels et de Centres d’Affaire répartis sur tout le territoire marocain. Elle se situe parmi les trois établissements bancaires marocains les plus importants. Les activités certifiées sont prises en charge, sur le plan opérationnel, par : Activité Etranger : Le département étranger, rattaché à la Direction des Services et Traitements Bancaires, back office spécialisé au niveau du Siège, ou sont centralisées et traitées les opérations initiées (et selon

 Le Plan Introduction générale 1) Présentation du capital investissement et ses types 2) Historique du capital risque 3) Présentation du capital risque 4) Cadre réglementaire du capital risque 5) Les structures juridiques du capital risque 6) Les acteurs du capital risque 7) Les phases d’intervention du capital risque Conclusion générale Bibliographie Webographie Introduction Pour créer, développer, transmettre ou recapitaliser leurs entreprises, les dirigeants des entreprises

La politique des pouvoirs publics allant dans le sens d’un encouragement de l’exportation, a été à l’origine d’une action commune des autorités monétaires et du système bancaire en vue d’alléger le poids des contraintes à l’exportation. C’est ainsi que l’action des autorités monétaires et des systèmes bancaires à travers le monde, s’est concrétisée par la mise en place de tout un système de techniques de financement de l’exportation et ce dans une tentative de pouvoir permettre à l’entreprise

..........................................9 Section 2 : concepts islamique du crédit..............................................................................13 Chapitre II : l’émergence des produits alternatifs sur le marché financier marocain………..22 Section1 : les produits alternatifs et ses caractéristiques....................................................22 Section2 : commercialisation des produits alternatifs au Maroc........................................29 Deuxième partie :

DROIT BANCAIRE OBJECTIFS : - Comprendre l’organisation générale de la profession bancaire et sa réglementation - Maîtriser les obligations et les responsabilités du banquier, en tant que mandataire chargé du paiement et des encaissements, et en tant que dépositaire. - Comprendre le contenu de la convention d’ouverture du crédit bancaire et les garanties liées au crédit bancaire. Introduction : Définition et origine du droit bancaire CHAPITRE 1 : Cadre juridique et réglementation

Système de Paiement au Maroc ---------------------INTRODUCTION 1- Cadre légal et institutionnel 1.1 – Cadre légal 1.2 – Cadre Institutionnel 1.2.1 – Etablissements de crédit a) b) Banques Sociétés de financement 1.2.2 – Autres établissements a) b) Barid Al-Maghrib : Poste Trésor public 1.3 –Bank Al-Maghrib : Banque Centrale 2) Moyens de paiement utilisés 2.1 – Monnaie fiduciaire 2.2. – Instruments de paiement scripturaux 2.2.1 – Chèque 2.2.2. - Effets de commerce 2.2.3 – Virement 2.2.4 – Avis

Résumé : Ce mémoire porte sur l’impact de la nouvelle réglementation bâloise sur le financement bancaire des PME. Il met en relief les trois piliers sur lesquels se base le ratio Bâle II ou Mc Donough. Le premier cherche à calculer un minimum de fonds propres en fonction des risques encourus par la banque, le deuxième vise le renforcement du processus de la supervision prudentielle et le troisième concerne l’amélioration de la discipline du marché. Ce ratio cherche à réaliser une certaine justice

|Université Mohammed V- Agdal |[pic] |جامعة محمد الخامس – اكدال | |Faculté des Sciences Juridiques, | |كلية العلوم القانونية والاقتصادية والاجتماعية | |Economiques et Sociales | |الربـــــــاط | |Rabat

RENSEIGNEMENTS A CARACTERE GENERAL Dénomination sociale : Banque Marocaine du Commerce Extérieur, BMCE Bank. Siège social : 140, avenue Hassan II, Casablanca. Forme juridique : Société Anonyme de droit privé marocain régie par la loi N° 17-95 du 30 août 1996 relative aux sociétés anonymes et le Dahir portant loi N° 1-93-147 du 6 juillet 1993 relatif à l’exercice de l’activité des établissements de crédit et de leur contrôle (loi bancaire). Date de constitution : 1er septembre 1959. Durée de