Separation Des Pouvoirs 1789 1792

divine ». l'origine du droit est religieuse, le droit était donc longtemps associé à la religion. Pourquoi ? Souvent, tout les témoignages disent que le juriste se confond avec le prêtre car la connaissance du droit est essentiellement orale, et le pouvoir de l'oralité était confié au prêtre. L'ordre juridique était un ordre voulu par les dieux, c'était alors un droit sacré. on le sait grâce à la loi des XII tables en 450 avant J-C. Il offre une distinction entre le droit public et privé et de l'autre

Repères chronologiques, géographiques et définitions. Dates Clés : XVIII ème siècle: Le siècle des Lumière Milieu du XVIII ème siècle : L' Encyclopédie (Diderot et D'Alembert +150 collaborateurs) 1789-1799: La Révolution Française Août 1789 : DDHC Septembre 1792 : Première déclaration de la République. 1799-1815: Le Consulat et l'Empire 1804: Napoléon 1er empereur des Français 1815: Le Congrès de Vienne 1815-1848: Monarchie Constitutionnelle en France 1848-1852: La Seconde République 1848: Suffrage

constitutionnelle pour mieux appréhender la Vème république française Introduction : La première constitution française, était précédée d’une monarchie. La révolution française de 1789, n’était pas une restauration mais une instauration du droit constitutionnel. La 1ère république, va mettre trois ans à s’installer, de 1789 à 1792. Le fondement de l’ancien régime était un ensemble de lois et de principes non écrits, mais considérés comme absolument inviolables. Les deux piliers de l’ancien régime sont

La notion de constitution a-t-elle évolué depuis 1789 ? En 1789, le soulèvement de la population, pour avoir des droits accrus, mène à la rédaction de la première Constitution française en vigueur à partir du 14 septembre 1791. Ce texte, au sommet de la pyramide kelsenienne, détermine l'organisation et le fonctionnement de l’Etat. Au lendemain de la Révolution, elle protège alors les individus d’un pouvoir arbitraire. Elle résonne, dans la tête des révolutionnaires, comme garante des libertés individuelles

Histoire constitutionnelle Pour comprendre l'histoire constitutionnel il faut comprendre les principales notions de la théorie générale du droit constitutionnel et notamment les modalités de la séparation des pouvoirs et de la démocratie ainsi que l'élaboration et la révision de la constitution. Mais il existe des ouvrages spécifiquement consacré à l'histoire constitutionnelle. Ils offrent une vision plus complète de cette matière. Certains ouvrages ne couvrent pas l'ensemble de l'histoire constitutionnelle

gothiques 1492 Premier voyage de Christophe Colomb XVe-XVIe siècle La Renaissance 1598 L'édit de Nantes 1661-1715 Louis XIV, Versailles Milieu du XVIIIe siècle L’Encyclopédie 1789-1799 La Révolution française : 14 juillet 1789 : prise de la Bastille ; août 1789 : Déclaration des droits de l'Homme et du citoyen ; septembre 1792 : Proclamation de la République. 1799-1815 Le Consulat et l’Empire ; 1804 : Napoléon 1er empereur des Français 1815 Le congrès de Vienne 1815-1848 Monarchie constitutionnelle

par l’Assemblée nationale constituante 2 1°) Les revendications portées par la campagne électorale 1789 2 2°) Déclaration des droits de l’Homme et du citoyen du 26 août 1789 2 §2 - L’établissement d’une monarchie constitutionnelle 2 A – Les citoyens et le corps législatifs 2 B – Les prérogatives constitutionnelles du Roi 2 Section 2 – La première expérience Républicaine : la Convention (1792 – 1795) 2 §1 – L’accélération de la révolution 2 A – Le renversement de la monarchie 2 B – La Convention

révolutionnaire SECTION II séparation des pouvoirs : Une séparation des pouvoirs mal ficelés à de fortes chances d’entraîner l’instabilité du régime.. PARAGRAPH I le pouvoir exécutif I)-le défi à la séparation des pouvoirs Le roi joue 2 rôles représentant et exécutant A.roi représentant Le roi participe à la fonction législative, il fait partie du pouvoir législative. Il est censé représenter la nation. Il doit organiser les prérogatives avec l’autre organe du pouvoir législatifs c’est

publics ; il est déployé dans la plupart des cérémonies officielles, quelles soient civiles ou militaires. L'histoire Aux premiers jours de la Révolution française, les trois couleurs sont d'abord réunies sous la forme d'une cocarde. En juillet 1789, peu avant la prise de la Bastille, une grande agitation règne à Paris. Une milice se constitue ; elle porte un signe distinctif, une cocarde bicolore composée des antiques couleurs de Paris, le bleu et le rouge. Le 17 juillet, Louis XVI se rend à

un être abstrait => subdivision en institutions secondaires Ces institutions constituent les organes par lesquels s'exerce l'autorité de l'Etat. 3ème précision : A quoi sert le droit constitutionnel ? → Encadrer l'exercice du pouvoir politique (pouvoir politique soumis au droit) Nous sommes dans un Etat de Droit ( Etat dans lequel les actes du pouv politique st soumis au droit) → le pouv politique est un phéno d'autorité qui implique une double-relation de commandement et d'obéissance