Héritage révolutionnaire

SECTION II séparation des pouvoirs :

Une séparation des pouvoirs mal ficelés à de fortes chances d’entraîner l’instabilité du régime..

PARAGRAPH I le pouvoir exécutif

I)-le défi à la séparation des pouvoirs

Le roi joue 2 rôles représentant et exécutant

A.roi représentant

Le roi participe à la fonction législative, il fait partie du pouvoir législative. Il est censé représenter la nation. Il doit organiser les prérogatives avec l’autre organe du pouvoir législatifs c’est le corps législatif.
C’est le mutuelle indépendance, le roi est irresponsable et sa personne est inviolable c’est à dire il n’a pas le droit de dissoudre l’assemblé.

B. le roi un exécutif

Il est détenteur du pouvoir exécutif. Conception étroite de la fonction exécutive car il s’agit d’appliquer seulement la Loi. Et on dirige l’administration pour permettre cette application, le défi apparaît le pouvoir législative doit pouvoir contrôler l’action du Roi. D’où une aporie soit on confie le contrôle de la fonction exécutive au corps législative et le roi devient responsable uniquement pour sa fonction exécutive. Mais, il y a un risque pour sa fonction législative, concentrer le pouvoir au mépris de la séparation des pouvoirs. Il n’y a aucun contrôle du roi, dans ce cas , il peut air dans sa propre volonté car il a le pouvoir législatif et fait ce qu’il veut avec le pouvoir exécutive.

II)-le partage de responsabilité

A. Un roi irresponsable

Le roi est ce pouvoir exécutif où ces pouvoirs sont délégués par la nation puis chef suprême de l’administration et des armés, il n’est pas seul il nomme des ministres. Comme, il est irresponsable le ministre va jouer un rôle particulier.
L’acte du roi doit recevoir le contreseing du ministre car il endosse l’action du roi.

B.des ministre responsables

Le système français est largement inspiré du système anglais.
Le roi législative peut accuser le s ministres des délits qu’ils peuvent commettre