Separation Des Pouvoirs 1789 1792

France entre 1789 et 1958 : Intro : Les institutions actuelles sont le point de convergence d’une histoire et d’une tradition politique.L’histoire de la France a commencé avant 1789 par des siecles de monachie, mais en 1789 la revolution est au sens propre comme au sens figuré une rupture avec le passé et la mise en place de nouveaux principes. Le revolution 1789 : fondé une société nouvelle = un nouveau regime politique Le point de depart de la revolution : Le 27 juillet 1789 : les etats

il y a dix ans déjà d'exercer le métier d'avocat ? Sans doute si cette histoire est racontée de manière intéressante et inédite. J'ai toujours pensé qu'un honnête homme devait avoir un fond peu commun d'intransigeance et se voyait obligé, par un pouvoir oral, de remuer la foule pour l'aider à résoudre ses problèmes. Je savais qu'un bon avocat, mais surtout un homme digne de ce nom devait pousser le peuple à passer du statut de victime à celui de héros. Il y a quelques années, vous souvenez-vous de

exposé à l’Assemblée Nationale Constituante lors d’une séance tenue le 4 septembre 1789. La nature du texte est politique, l’auteur annonce sa thèse quant à la sanction royale, reconnue ici comme un droit de veto détenu par le roi. Cet énoncé de Mounier se contextualise à la suite de la proclamation de l’Assemblée Nationale Constituante le 9 juillet 1789, se substituant à l’Assemblée Nationale du 17 juin 1789, cette fois-ci constituée des représentants de tous les ordres (clergé, noblesse et

Louisiane qui revient à l’Espagne) devient une possession britannique. ( La France conserve les iles de Saint-Pierre-et-Miquelon. Territoire conquis par la Grande-Bretagne ( aspect négatifs; ça a couté très cher. Avec les taxes et les impôts ils vont pouvoir se sortir de cette situation difficile. Il vont alors avoir plus de place pour cultiver et s’installer. Les causes de la révolution américaine (important) • -La Proclamation royale de

Constituante (1789-1791); pendant la Législative (1791-1792), les Girondins sont majoritaires et penchent pour une République gouvernée par la bourgeoisie aisée; pendant la Convention (1793-1794), les Jacobins l’emportent; ils prônent une République démocratique dans la quelle les artisans et les commerçants auraient le pouvoir; mais ils sont eux – mêmes débordés par les sans–culottes, peu nombreux à l’assemblée mais puissants à la commune de Paris, qui réclament l’égalité totale et immédiate. 1789 a été

juin 1815 crée une nouvelle Europe1 -la naissance de la modernité: de l’ancien regime a la révolution françaiseA -le développement d’état modernesEn France, la monarchie absolue essaie de former un état royale moderne, on essaie de recentrer le pouvoir françaisB -les relations internationales Début du 18eme siècle est marquée par la domination militaire française, car la France est le pays le plus peuplé et le plus riche. En 1713 est signé le traité d’Utrecht mettant fin à la guerre de succession

Sujet : La déchristianisation de la France et ses conséquences politiques En un siècle depuis la loi du 9 décembre 1905 sur la séparation de l’Eglise et de l’Etat s’est affirmée une diversité religieuse sans précédent. Il est important de savoir que cette sécularisation est en réalité beaucoup plus ancienne. Pendant plusieurs siècles précédant la Révolution cette séparation n’existait pas et n’était pas envisagée. En effet, l’imbrication étroite du spirituel et du temporel de l’époque Carolingienne

fonctionnement politique de la ville sous l’Ancien Régime. o Division en phases ▪ Première phase 1782: Conflit Bourgeoisie vs. Patriciat ; ▪ Deuxième phase 1789-1791 : entrée dans l’échiquier politique des Natifs. Conflit Natifs vs. Bourgeois ; ▪ Troisième phase 1792-1793 : égalité politique pour tous les Genevois et révolution ; ▪ Quatrième phase 1794 : crise économique et « Terreur » ; ▪ Cinquième phase 1795-1798 : « Thermidor »

plusieurs état et un état peut contenir différentes nation. pouvoir politique: souveraineté: autorité exclusive (droit de faire la loi, rendre la justice, battre la monnaie, lever une armée..). L'état s'auto limite. "l'état dispose de la compétence de sa compétence" (Jellinek) L'état est une personne morale. Elle permet de distinguer l'état de ses dirigeants. L'état unitaire: centralisé ou décentralisé Centralisation: concentration des pouvoirs dans un seul centre de décision. Cette concentration peut

juridictions nouvelles voient le jour dans le cadre seigneurial qui est désormais dominant. On rencontre la justice seigneuriale qui se décline de deux manières : La justice seigneuriale est applicable sur tous les sujets de la seigneurie (soumis au pouvoir de ban du seigneur) La justice féodale est applicable dans le cadre de la relation féodo vassalique. Elle se confond avec a justice foncière ; celle qui découle de toutes concessions faites d’un seigneur à son vassal ou toutes concessions faites