Serment Prêté Par Le Chancelier Au Roi

pippinides au pouvoir..........................................................................................16 2. L'acsession des pippinides à la royauté...........................................................................17 A) « Mieux vaut appeler roi celui qui a la potestas ».....................................................17 B) La naissance de la dynastie carolingienne.................................................................17 Section 2:Le pouvoir royal carolingien.................

commis des actes répréhensibles. L’Etat va décider que l’on ne quitte pas le domicile (assignation à résidence) ou alors la prison justifié par l’intérêt général. => justifié par l’intérêt public. Le pouvoir religieux avant 1789 était fort, le roi était envoyé par dieu pour gouverner, il détenait le pouvoir divin → mission pour gouverner. Cela implique donc qu’il gouverne justement et non pas de façon arbitraire. Les carolingiens (VIIIème siècle jusqu’au Xème siècle) avait la même idée. Ainsi

il existé dans le système juridique Italien; à côté du recours contentieux au conseil d'État, cour semblable au notre, il existé donc un recours extraordinaire au président de la république. C’était le vestige d’un ancien recours extraordinaire au roi. Ce type de recours a existé dans presque tous les pays d’Europe. On aurait donc pu penser que c’était en Italie une curiosité juridique quelque peu tombée en désuétude. Or, c’était tout le contraire, il y avait en effet plus de recours extraordinaire

HISTOIRE DU DROIT INTRODUCTION : L’institution qu’est l’église incarne une certaine permanence. Le pouvoir des villes apparaît, ces villes sont reconnues car le roi octroyait une charte. A commencé à se construire l’Etat national. De la construction de l’Etat national à la Révolution : elle a commencé au 12e siècle par une reprise en main des capétiens, à partir de Philippe Auguste. Plusieurs manifestations : *Accroissement territorial soit par des conquêtes militaires, soit par une politique

 Ce droit s'est développé dans un contexte politique et administratif  qui a influencé l'ordre juridique lui­même. 1) L'ordre politique et administratif La légende situe la fondation de Rome en 754 avant J.C et elle attribue la  création de Rome au premier roi Romulus. Romulus et Rémus, fils jumeaux  du Roi Mars fondent la ville. Romulus l'entoure de fondations, son frère les  franchit et Romulus le tue, la ville est fondée. Cette légende qui donne à la  ville une origine divine masque une réalité plus complexe.  En réalité, c'est 

se poser qu’à partir du 21 septembre 1792, date de la rupture avec la monarchie. Avant il n’y avait pas cette idée (plutôt partisans de la monarchie britannique parlementaire). 21 janvier 1793 : exécution de Louis XVI (symbole). Maitland : le roi dispose de 2 corps : temporel (corps meurt) et mystique (corps subsiste). Kantorowicz : couper les symboles de la monarchie. Il n’existe pas une monarchie mais des types de monarchie. • Etude : - nature de l’étendue du mode de transmission

regions de la Mer de l’Est. Ils lancent de nouvelles expeditions vers l’Europe, notamment la Germanie. Mais en 955, ils sont écrasés par Otton 1er à la bataille de Lechfeld. Ils se stabilisent finalement en Panonie (qui devient la Hongrie) et leur roi Vjak (canonisé par la suite) se convertit au christianisme. Ils vont servir de rempart à l’europe chretienne contre de nouvelles invasions au 13eme, 14eme, contre l’arrivée des Turques en Europe. 4. Conséquences des invasions Les sarrazins n’ont

Veme siecle leur statut change, ils deviennent des "fédérés" cest a dire qu'ils sont intégrer dans l'empire romain en vertu d'un traité. Parmi les tribus franques, il y a les franciliens, car cest la tribu de Clovis. Son grand père et père ont été roi des fransiliens ( ils se situent autour de tournais en Belgique) ils sont fédérés dans l'empire romain. 1ere royauté franque : mérovingienne. CHAPITRE 1 : La royauté mérovingienne. 481, 751 Clovis règne de 481 à 511, le royaume est situé de Reims

Gaule romaine. La période de la Gaule franque s'étend du Ve siècle jusqu'à la fin du VIIIe siècle. C'est la période de la dynastie des Mérovingiens. Cette dynastie va être fondée par Clovis, qui est le premier roi des Francs. Le nom de cette dynastie est un hommage à Mérovée, deuxième roi des Francs saliens. Les Francs étaient installés dans l'actuelle Belgique. Lorsqu'ils arrivent, ils sont un peuple germanique pur, qui n'est absolument pas romanisé. Ils sont arrivés pour conquérir la Gaule.

fonction de comte, on associe une terre. 877 : charges deviennent héréditaires à Quercy entre 888 et 987 : naissance des grandes principautés. Roi ne peut exercer son pv partout. Charles le Chauve et successeurs développent politiques de grand commandement → prince sur leur terre. Origine, lien d’homme à homme / hommage. Mais indépendance quasi-totale et roi ne peut gouverner hors de son territoire. Sociétés des territoires se regroupent autour de lui et transmission par le lignage. Plus unité franque