Service Civil Travail De Maturité Suisse

D’organisation Et De Qualité : M.ELBOUZID Khalid Un remerciement spécial dédié à M.ELBOUZID Khalid pour son accueil au sein de cette direction ainsi que pour les facilités qu’il nous a offert durant notre stage dans le but de mieux réaliser notre travail et aussi dans le cadre de mettre en pratique nos connaissances théoriques acquises au long de nos études. Encadrant Du Stage : M.TAHRI Omar  Nous aimerions vous remercier de votre présence de tous les jours et votre disponibilité constante et

secteur public et ceux du secteur privé. Il assure aux intéressés une protection contre les risques de maladie maternité, invalidité, vieillesse, survie, décès et il sert les prestations familiales. Depuis novembre 2002, l'assurance accident du travail-maladies professionnelles est devenue obligatoire pour tous. Les entreprises doivent souscrire une police d'assurances pour le compte de leurs employés auprès d'une Société d'Assurance et de Réassurances. Les salariés du régime public sont gérés

1. Aspects généraux 1.1. Définition Un produit est un bien ou un service dont les composantes matérielles et immatérielles sont sources d'utilités qui permettent de satisfaire les besoins et les désirs des consommateurs. Le produit possède une identité propre qui se caractérise entre autre par un nom, une marque, un conditionnement, une étiquette, une stylique. De plus, il répond à certaine exigences en matière de qualité et de normalisation. 1.2. Les composantes du produits Composantes

4INTRODUCTIONHISTORIQUEDEFINITIONINTERET DU DROIT COMMERCIALCARACTERESTIQUES DU DROIT COMMERIAL SOURCES DU DROIT COMMERIAL INTRODUCTIONAvec le développement du commerce et de l’industrie durant le 17-18ème siècle en Europe , le droit commercial s’est détaché du droit civil pour s’imposer comme une discipline à part entière.Au Maroc, avant le protectorat, le droit applicable aux activités commerciales était issu du droit musulman ,des coutumes et des usages locaux . Durant période du protectorat, le Maroc s’est doté

Il s’agit entre autre de la diversite des structuree de la famille , des structures familiales, de l’aspect juridique des structures familliales, ou en core la filiation. On peut aussi parler des droits du citoyen de sa conception jusqu’a sa maturite civile et bien sur de l’autorite parentale. Arretons justement a celle-ci : l’autorite parentale.La montee de la violence et de l’incivilite dans notre monde demontre clairement s’il en etait encore besoin la grande crise morale qui existe dans notre

, 2008 700 millions de + de 60 ans , 2050 2 milliard de + de 60 ans. Gérontocroissance Naturelle Développement économique et sociale : augmentation des soins , meilleure santé , hygiène , alimentation, technologie , conditions de vie , de travail moins pénible. ↓ conséquences Une meilleur espérance de vie , augmentation de la longévité. (facteur endogène) (Baisse de la fécondité : facteur exogène) Gérontocroissance Héritée Après guerre : Baby Boom Maintenant : Papy Boom Facteur

repose sur des concepts ex : en France la majorité est à 18 ans le législateur a supposé de façon général et abstraite que toutes personnes qui a atteint 18 ans est susceptible de jouir d'une maturité intellectuel suffisante pour être traité comme un adulte = conception abstraite général. En réalité la maturité intellectuel se révèle variable selon les individus mais au regard du droit peut importe l'évolution mental de l'individu dès lors qu'il a 18 ans il est majeur, adulte responsable de ses actes

de sa raison -> voir article 1134 du code civil qui affirme cette autonomie = Les conventions légalement formées tiennent lieu de loi à ceux qui les ont faites. Elles ne peuvent être révoquées que de leur consentement mutuel, ou pour les causes que la loi autorise.Elles doivent être exécutées de bonne foi. HOBBES = droit à la sureté SPINOZA = droit à la liberté conscience LOCKE = droit de propriété (en 1690, il y a un traité gouvernement civil où il précise que droit naturel> droit positif)

publique et le marché. Il regroupe ainsi plusieurs disciplines dont l’objectif est la recherche de l’efficience économique : le droit de la régulation (les aides publiques), le droit des contrats administratifs (marchés publics, délégations de service public, contrats de partenariat public-privé), le droit de la concurrence (ententes, abus de positions dominantes, droit des concentrations, marché pertinent). Le droit de l’économie public s’applique ainsi aux mécanismes d’action des collectivités

Les filiales de la cosumar………………………………………………..15 Organigramme………………………………………………………………16 Administration du personnel………………………………………….17 I. Service avance et prêt…………………………………………............18 Les avances……………….............................................................18 Les prêts………………………………………………………………………….19 II. Service couverture social……………………………………………………….28 Conclusion……………………………………………………………………39 [pic] [pic]