Service des transports en commun de l'agglomération rennaise

à la TVA acquittée en douane domaine dans lequel il s’était une fois déclaré compétent (5) et où il vient de se déclarer incompétent en matière de taxe forestière à l’importation (6) ou de liquidation supplémentaire de taxe douanière émise par le service des douanes de Wallis et Futuna (7). (7). Une Cour se plaçant dans ce courant jugeait qu’une demande de restitution de TVA perçue à l’importation ne relève pas de la compétence de la juridiction administrative (8). Le bloc de compétences de l’impôt

votre cours de la discipline avant de passer aux devoirs. Vous déposerez vos devoirs sur le campus. À l’issue de la correction, vous pourrez télécharger le corrigé-type correspondant. C L’épreuve du baccalauréat L’épreuve écrite Elle est commune à toutes les spécialités de STG, d’une durée de 3 heures et de coefficient 4. L’épreuve porte sur les programmes de « management des organisations » des classes de première et de terminale « sciences et technologies de la gestion ». Elle vise à évaluer

haut niveau de natalité depuis 25 ans. La population bretonne est répartie de manière plus homogène qu'au niveau national : 71,5 % des Bretons résident dans les villes et leur périphérie (la moyenne française est de 82 %). La plupart habite dans des communes de 1000 à 5000 habitants. La densité de population est équivalente à la moyenne nationale (114 habitants au km2) mais le territoire breton est original par son absence de zone très faiblement peuplée. Il y a 71, 1% d'actifs tandis que le taux d'emploi

La France en villes Atlande Villes en fiches ** PARIS ** Les mobilités dans le Grand Paris Le Grand Paris va jusqu’au Havre. Il dépasse donc le cadre administratif. L’axe « Transports et mobilité » est l’un des quatre thèmes de la consultation internationale lancée sur le Grand Paris. Il s’agit de faire de Paris une « métropole du XXIème siècle » (ou de « l’après Kyoto) privilégiant une gestion durable des déplacements. Dix projets d’architectures : les grandes lignes Chaque projet fait

ACTEURS DE LA PRESERVATION DE LA BIODIVERSITE Les outils législatifs, normes, labels Thierry VAISSIERE Juriste spécialisé en droit environnemental 21 21 Prise en compte de la biodiversité dans les documents d’urbanisme 25 Dominique COLIN Chef du service aménagement durable et prospective, Direction départementale de l’équipement de l’Ain, Ministère de l’Ecologie, de l’Energie, du Développement durable et de l’Aménagement du Territoire Pourquoi et comment enrichir la biodiversité en zone urbaine

décisif dans l’industrie que la seule fabrication ; travail manuel tend à disparaître et l’industrie se technicise). Mieux vaut parler de système productif englobant le secondaire productif et le tertiaire périproductif (recherche, transports, logistique, services aux entreprises…). La notion d’industrie perd de sa netteté : regroupe conventionnellement énergie, industrie manufacturière, industries agricoles et alimentaires, et bâtiment et génie civil ; tertiarisation de l’industrie : fusion

La partie suivante s’intéressera à la pratique de la médiation dans un contexte volontairement restreint qui sera celui de la médiation de voisinage. Nous rendrons compte du processus de médiation proposé aux médiateurs bénévoles de l’association rennaise « Cité et Médiation », en préciserons les modalités et caractériserons le positionnement du médiateur. Alors, seulement, nous pourrons nous référer aux référentiels d’activités et de compétences du médiateur, qu’il sera intéressant de mettre en miroir

mission d’intérêt général au service des collectivités et de leurs groupements et les accompagne dans l’élaboration et la mise en oeuvre de leurs projets. À ce titre, depuis 2002 Etd bénéficie du soutien de la Délégation interministérielle à l’aménagement du territoire et à l’attractivité régionale et de la Caisse des dépôts. Président : Marc CENSI Vice-président : Robert SAVY Directrice : Delphine VINCENT Contact : Hervé DAGAND h.dagand@etd.asso.fr Conception : Etd | service communication WWW.PROJETDETERRITOIRE

à utiliser Printemps 2008 : la nouvelle campagne de Monsanto dénigrant le désherbage manuel a provoqué de vives réactions. En Bretagne, 28 structures intercommunales en charge de la reconquête de la qualité de l’eau dénoncent, dans un courrier commun, une publicité qui « banalise complètement l’utilisation de désherbants chimiques malgré leur impact avéré sur l’environnement et la santé des utilisateurs ». A quand l’interdiction totale de la publicité sur les pesticides ? Petite avancée dans

salarié est invité à s’exprimer grâce aux blogs. C’est une marque supplémentaire de l’intérêt qu’on lui porte. Fêter, se réunir, célébrer, se défier dans une compétition, déménager, lire un magazine, donner son avis dans un blog… quel est le point commun ? La communication interne ? Il s’agit en réalité de moins en moins de communication interne mais de plus en plus, de la gestion globale de la relation entre l’entreprise et ses collaborateurs. Guillaume Aper Rédacteur en chef des Cahiers Secrétaire