Service Juridique Ocp

la politique économique par le plan va s'enrichir à partir de 1971 et même un peu avant d'ailleurs d'une dimension spatiale qui lui faisait défaut l'aménagement du territoire et la régionalisation. Les premières études ont été effectuées par les services du plan et par la Direction de l'Urbanisme et son Centre de recherches de l'époque: elles vont aboutir; au dahir du 16 juin 1971 qui crée les régions économiques; celles-ci sont de simples cadres d'action économique permettant de spatialiser le plan

Description des Services...…………………………………………………………..5 A) Service RH …………………………………………………………………..5 B) Service Contrôle Sécurité ……………………………………………………5 C) Service Réglementation et Sécurité ………………………………………….5 4- Tâches Effectuées ……………………………………………………………………5 PRESENTATION DU DOMAINE DU STAGE « AGENCE COMMERCIALE CENTRE & ORIENTALE » 1- Organigramme « AC C&O »…….……………………………………………………1 2- Missions ………..…………………………………………………………………….1 3- Description des Services ……………………………………………………………

3-2 .La réserve 3-3 .Le préparatoire 3-4 .Les bureaux 4.LES PRODUITS VENDUS EN OFFICINE ......................................... 6 4-1.Les produits du monopole 4-2.Les produits hors monopole PARTIE 2 : LE MEDICAMENT 1.DEFINITION JURIDIQUE .................................................................. 7 1-1.Définition 1-2.Médicaments par présentation des propriétés thérapeutiques 1-3.Médicaments par fonction 2.LES MEDICAMENTS EN ALLOPATHIE ............................

les infrastructures des ports, ce qui a augmenté la valeur unitaire des produits de la mer destinés à l’exportation. Agadir accueille 70% de la flotte de pêche hauturière, 22% des entreprises de transformation des produits de la pêche, et 59% des services de congélation du Maroc. En ce qui concerne les exportations, 54% de la valeur totale nationale provient du secteur de la région de Souss Massa Drâa. 29% de ces exportations représente les produits congelés. Cependant, Agadir voit diminuer le

PARTIE 2 : Implantation des entreprises à l’étranger 23 I- L'implantation à l'étranger ; 23 1. Présentation 23 2. Modalités d’implantation 24 II- Les raisons de l’implantation à l'étranger? 24 1. Facteurs économiques 25 2. Facteurs juridiques 25 3. Facteurs fiscaux: 25 III- Mise en œuvre d'une implantation: 26 1- Cas des entreprises qui souhaitent s'installer au Maroc: 26 2- Risques fiscaux liés à une implantation à l'étranger. 27 PARTIE 1 : LES PARADIS FISCAUX, LA FRAUDE

Définition Du Mot Droit : Le mot droit est un terme générique, c.-ad il a plusieurs définitions, mais en peut généralement réduire toutes ces définitions en deux définitions principales : - Le Droit Objectif : C’est l’ensemble des règles juridiques (القانون). - Les Droits Subjectifs : C’est l’ensemble des prérogatives dont une personne est titulaire (الحقوق). Le Droit Objectif : permet d’assurer de l’ordre dans la société, la réglementation de la vie des personnes dans la société

Revenu Impôt sur les Sociétés Institut Supérieur de Technologie Appliqué Inter-Entreprises Milliers de dirhams Milliers de tonnes Introduction en bourse par Augmentation de capital -2- Note d’information LABOMETAL LME MDH 3 Mm MMT Mt NAM NM N/S OCP OMPIC OPCVM P2I Pb PDG P/E ou PER P/B PV QMB QMOS QSOP RD Maroc RRR SA SAP SARL SDCM SMESI SNIM TF TG UE > < % Δ Laboratoire Métallurgique d’Etudes et de Contrôles London Metal Exchange Millions de dirhams Million de mètres cube Millions Metric Tons

l’occasion de l’exécution de ces différentes convention. La question du salaire est réglementé par les articles du 345 à 361 code du travail et du certains dispositions du DOC prévus dans le chapitre deux relative au louage d’ouvrage et du louage de service (du 723 à 780). Pour calculer le niveau du salaire par rapport au SMIC, il faut y inclure les avantages en nature, les primes liées à la production, les primes de fin d'année; en revanche, il faut en déduire les remboursements de frais, les majorations

| 51,3 | 52,1 | 51,6 | 52,4 | Taux de chômage (%) | 9,8 | 9,7 | 11,0 | 10,8 | 11,4 | Source : Haut Commisariat au Plan 44,6% de la population travaille dans le secteur de l'agriculture, 35,5% dans les services et 19,8% dans l'industrie. Le salaire mensuel brut moyen est de 3780 dirhams soit environ 344€.La durée légale du temps de travail est 44 heures par semaine pour le secteur non agricole et 48 heures par semaine pour le secteur agricole. -La pauvreté

Chapitre 1:Entreprises écologique : Force et Engagement réel  I. Management environnemental : Force de l’entreprise écologique 1) Définition Le management environnemental désigne les méthodes de gestion d'une entité (entreprise, service...) visant à prendre en compte l'impact environnemental de ses activités, à évaluer cet impact et à le réduire. Le management environnemental s'inscrit dans une perspective de développement durable. Les motivations de l'entreprise peuvent