Siège curule

Le siège de Sarajevo (1992-1995) I-Origines Le siège de Sarajevo est un événement majeur de la guerre qui opposent les forces de Bosnie-Herzégovine (qui désiraient leur indépendance face à la Yougoslavie) et les paramilitaires serbes (voulant, eux, rester attaché à la Yougoslavie). En effet, en 1991 la Croatie et la Slovénie déclarent leur indépendance de peur que la Yougoslavie soit dominé par les Serbes. Le 1er mars 1992, le gouvernement de la république de Bosnie-Herzégovine tint un référendum

Informations générales de ZARA France : Forme juridique | SARL | Capital | 59760880 Euros | Date de création | 12/1988 | Activité | 7010Z Activités des sièges sociaux | Effectif | 2 000 à 4 999 salariés | Établissement(s) | 154 | Type | Siège social | SIREN | 348 991 555 | Raison sociale | Zara France | Activité de l'établissement : Code APET  | 524C | Libellé code APET | Commerce de détail d'habillement | Code NAF 2008  | 4771Z | Libellé code NAF 2008  | Commerce de détail

territorial du Saint-Siège. En 2012, il compte 832 habitants sur une superficie totale de 0,44 km², ce qui en fait le plus petit État au monde. Il a été créé le 11 février 1929 comme représentation temporelle du Saint-Siège, l'ensemble des institutions de l'Église catholique romaine, aux termes des accords du Latran signés par celui-ci, représenté par le cardinal Gasparri et l'Italie, représentée par Mussolini. Centre du christianisme depuis Constantin (IVe siècle), siège d'abord occasionnel, puis

demande de : … [[C. pr. civ., art. 648 : si le requérant est une personne physique, indiquer ses nom, prénoms, profession, domicile, nationalité, date et lieu de naissance ; si le requérant est une personne morale, sa forme, sa dénomination, son siège social et l'organe qui la représente légalement.]] Ayant pour avocat … [[Aucun texte particulier n'impose en référé devant le tribunal de grande instance que la demande soit présentée par un avocat. Le demandeur pourrait donc assigner en personne

Annulation Spectacles Notice d’information Notice d’Information relative au contrat collectif d’assurance à adhésions facultatives n° 8 569 078 souscrit par DIGITICK, SA au capital 274 222,70 euros, immatriculée au RCS Paris 453 942 948, ayant son siège social sis 101 rue d’Aboukir 75002 Paris, pour le compte de ses clients ayant accès au site www.digitick.com, auprès de DAS Assurances Mutuelles, Société d'assurance mutuelle à cotisations fixes, RCS Le Mans 775 652 142, DAS Société anonyme au capital

1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : Pirates Buster. ARTICLE 2 - BUT OBJET Cette association a pour objet de promouvoir tout type de musique contemporaine et la création d’évènements artistiques et/ou sportifs. ARTICLE 3 - SIEGE SOCIAL Le siège social est fixé au 14 rue Linné, 75005 Paris. Il pourra être transféré par simple décision du conseil d'administration ; Article 4 - DUREE La durée de l’association est illimitée. ARTICLE 5 - COMPOSITION L'association se compose de : a) Membres

légalement chômés ou sauf interdictions légales ou réglementaires. Certificat d’adhésion relatif au contrat « Annulation Spectacles » n° 8 569 078 souscrit par : DIGITICK, SA au capital 274 222,70 euros, immatriculée au RCS Paris 453 942 948, ayant son siège social sis 101 rue d’Aboukir 75002 Paris, pour le compte de ses clients ayant accès au site www.digitick.com, auprès de DAS Assurances Mutuelles, Société d'assurance mutuelle à cotisations fixes, RCS Le Mans 775 652 142, DAS Société anonyme au capital

XII sans vraiment avoir tenu compte des documents publiés par le Saint-Siège. Avec les nouvelles archives, le ton des historiens est à présent plus nuancé. P. Godman remet en cause l’idée selon laquelle Pie XII aurait été le « Pape de Hitler » et montre que Mgr Pacelli, nonce à Berlin sous Pie XI et futur Pie XII, est hostile au national-socialisme et n’est pas antisémite[1]. H. Wolf montre par ailleurs que le Saint-Siège s’est résigné à signer le Concordat car un pistolet était posé sur la tempe

Les accords du Latran. Les accords du Latran sont signés au palais du Latran le 11 février 1929 entre l'État italien, représenté par Mussolini, et le Saint-Siège, représenté par le cardinal Gasparri, secrétaire d'État du pape Pie XI. Ils mettent fin à la « question romaine », pendante depuis 1870. Ils réduisent les prétentions de souveraineté du pape au seul État de la Cité du Vatican. En contrepartie, le catholicisme devient religion d'État en Italie. En 1870, le général Cadorna envahit les

pour objet le commerce de la libraire, papeterie, presse, journaux, et toute les opérations commerciales, financières se rapportant à l'objet social défini ou susceptible d'en faciliter la gestion. Article 4 : siège social Le siège social est situé 13 rue des écrivains à DAKAR Le siège pourra être transféré en tout autre endroit de la ville sur décision du gérant. Article 5 : Durée La durée de la société est fixée à 10 ans à compter de son immatriculation au registre du commerce (l'immatriculation