Signature numérique

‫ﺏ ﻭ ﺕ ﺇ‬ Type   CNIE Justificatif ‫ﻭﺻﻝ‬ Récépissé Année    N° Etat Civil ‫ﻣﻛﺎﻥ ﺍﻻﺳﺗﻼﻡ‬ Caidat Lieu de délivrance Consulat ‫ﺗﺎﺭﻳﺦ ﺇﻳﺩﺍﻉ ﺍﻟﻣﻠﻑ‬ Date dépôt dossier Province Le:   ‫ﺇﻣﺿﺎء ﺻﺎﺣﺏ ﺍﻟﻁﻠﺏ ﺃﻭ ﺍﻟﻧﺎﺋﺏ ﺍﻟﺷﺭﻋﻲ‬   ‫  ﺑﺗﺎﺭﻳﺦ‬ Signature du demandeur ou du représentant légal ‫ﺭﻗﻡ ﺟﻭﺍﺯ ﺍﻟﺳﻔﺭ ﺍﻟﺳﺎﺑﻕ‬   N° Passeport Précédent   ‫ﺍﻟﻣﻧﺟﺯ ﺑﺗﺎﺭﻳﺦ‬ Etabli le Date récépissé CNIE :    ..  /  ..  /  .... ‫ﺗﺎﺭﻳﺦ ﻭﺻﻝ ﺏ.ﻭ.ﺕ.ﺇ‬ ‫ﺗﻭﻗﻳﻊ ﻭ ﻁﺎﺑﻊ ﺍﻟﺳﻠﻁﺔ ﺍﻟﻣﺣﻠﻳﺔ‬ Visa et cachet de l’autorité locale

| | |SIGNATURE ELECTRONIQUE : | |ASPECTS JURIDIQUES ET RESPONSABILITE DES AUTORITES DE CERTIFICATION (2/2) | |

des renseignements figurant dans le présent dossier et l’authenticité des documents fournis. Je reconnais avoir été informé(e) que ce dossier ne recevrait pas de suite, s’il n’était pas complété avec soin et accompagné des pièces demandées. DATE : SIGNATURE : 4/5 PIECES À JOINDRE OBLIGATOIREMENT Tous les documents doivent être traduits en français et certifiés conformes à l’original Pour tous les étudiants : Pour les étudiants en cours d’obtention du diplôme : un certificat de scolarité

PROFESSIONNELLES (RESPONSABILITES ASSOCIATIVES, SPORTIVES, CULTURELLES…) : 3/7 8 - AUTRES CANDIDATURES DEPOSEES AUPRES D’AUTRES ETABLISSEMENTS 9 - AUTRES INDICATIONS PERMETTANT A LA COMMISSION PEDAGOGIQUE D’APPRECIER VOTRE CANDIDATURE A , le Signature 4/7 PIECES A JOINDRE Note de réflexion d'une dizaine de pages dactylographiées, agrafées, en français, sur le thème suivant: « Recours au coût historique ou à la juste valeur et signification du résultat comptable » (Times new roman 12, justifié

: 150 € / RDV solaire Critères : > Toit exposé au sud, propriétaire , maison en résidence principale, marié ou pacsé. Commission sur vente 500 € à la signature du contrat . RDV SOLAIRE 3 Prix : 50 € / RDV solaire Critères : > Toit exposé au sud, propriétaire , maison en résidence principale, marié ou pacsé. Commission sur vente 1000 € à la signature du contrat + 1000 € à la livraison des panneaux solaires : Total : 2000 € A savoir pour le rdv solaire 2 et 3: Travaillant à la performance du client

litige, ou problème entre deux parties (ou plusieurs) Accord des parties en vue d’entamer une procédure de médiation. Le médiateur sélectionné par les parties négocie les termes de la convention de médiation avec les deux parties, procède à sa signature, et propose la tenue d’une première session avec les deux parties. « La convention de médiation est le contrat par lequel les parties s’accordent pour désigner un médiateur chargé de faciliter la conclusion d’une transaction pour mettre fin

immobiliers, et nous informe que diverses organisations sont associées dans cette lutte contre la falsification des propriétés. Dans un premier temps le texte nous explique comment les escrocs usurpent l’identité des propriétaires, falsifient leur signature, falsifient les documents et abusent de leur confiance pour faire signer tous types de document, au propriétaire, afin de les destituer de leur bien. Puis, nous voyons par quels moyens les notaires, de par leur activité, garantissent l’identité

du gras, de la couleur, des tirets, des flèches, un dynamisme dans l’enchaînement des idées… Il faut que l’aspect visuel soit attirant. - L’implication du lecteur : l’utilisation du « je », du « vous », liée à un engagement de l’entreprise, la signature manuscrite et l’indication du nom et de la fonction du signataire renforcent la confiance du lecteur et garantissent l’engagement de l’entreprise. - Les accélérateurs : il s’agit essentiellement du post-scriptum et des cadeaux (ou bien encore échantillon

le transmettons à un autre service qui va vérifier et qui va le signer pour qu’on puisse ensuite gérer les bons à payer. Le BAF, nous le recevons avec un visa pour pouvoir accorder les bons à payer par la suite. Après le retour du BAF, avec la signature du service ordonnateur, nous accordons le Bon Technique, et l’enregistrement. Et nous gérons les Bon à payer. Pour finir, quand le Bon à payer est réglé nous avons plus qu’à mettre sur le BAF, Prélèvement avec la date notée. Pour ce fournisseur-là

statuts ▪ une copie du journal comprenant l’annonce en français ▪ une copie du registre de commerce (modèle J) ▪ une copie du procès-verbal de l’assemblée générale ordinaire qui a nommé les gérants et qui leur a donné la signature sociale. Elle est obligatoire quand les mentions ne figurent pas dans les statuts. Dossier à l’inspection du travail Il faudra déposer : ▪ une copie des statuts ▪ une copie du journal comprenant l’annonce