Siné

nullité du contrat l’absence d’écrit .Le contrat écrit exigé par exemple dans  le contrat de travail pour une durée déterminée (CDD, contrat d’intérim …) ou  pour accomplir un travail déterminé. Dans de très rares cas, l’écrit constitue une condition sine quoi non  pour la validité du Contrat de travail. Le défaut d’écrit entraîne la nullité dudit contrat de travail : le cas du contrat de travail d’étranger au Maroc ou le contrat du voyageur, représentant ou placier de commerce et d’industrie. L’absence

impossible de renseigner les émetteurs sur les horaires d’audiences et les informations concernant les dossiers. Le bureau possède de nombreuses armoires ou sont classés les dossiers jeunesse et référés. Certains dossiers doivent être classés dans les sine die et d’autres sont encodés pour ensuite être descendus aux archives (dossiers contenant un jugement définitif).

café-cacao permet d’observer les effets de la libéralisation, tant au niveau international que national et ceci sur une échelle de temps relativement longue. La Côte d’Ivoire voudrait fait de la liberalisation des filieres café-cacao, une condition sine qua none du passage à l’économie de marché. La Côte d’Ivoire a opté pour une planification progressivement assouplie. A la faveur de la collectivisation agricole, de la réduction de la planification centralisée, la libéralisation des prix, la décentralisation

DC input (the supply voltage) into an AC output (the waveform), which can have a wide range of different wave shapes and frequencies that can be either complicated in nature or simple sine waves depending upon the application. Oscillators are also used in many pieces of test equipment producing either sinusoidal sine waves, square, sawtooth or triangular shaped waveforms or just a train of pulses of a variable or constant width. Oscillators are circuits that generate a continuous voltage output

Sujet : La morale et le droit Bien avant la naissance du Christ, Horace confrontait déjà la morale et le droit, en se demandant « Quid leges sine moribus, quid mores sine legibus? », que l'on peut littéralement traduire par :«  Que sont les lois sans les mœurs,et que sont les mœurs sans les lois?». Par cette question rhétorique, Horace nous invite à remarquer la proximité évidente entre ces deux notions. Malgré le fait que le droit et la morale aient fortement évolués depuis le Ier siècle avant

possible. A contrario, à partir de 445 avant J.C, grâce aux nouvelles formes de mariages sine manu, l'épouse demeure sous l'autorité de son père, prolongée par un tuteur qui la surveille et la conseille. Dans certain cas, cette mise sous tutelle est considérée comme purement symbolique. On peut parler d'un semblant d'indépendance juridique et économique par rapport à son mari car dans le cas d'un mariage sine manu, elle garde ses biens et sa dot revient à son mari si leur mariage est dissolus. L'évolution

l’adage : « nullum crimen, nulla poena sine lege. » Il y a « infraction » uniquement si un texte le prévoit : le délinquant ne peut être punit par le juge que si la loi au sens large du terme à prévu le comportement et la peine. Autrement dit l’on exige la préexistence du texte par rapport au comportement. Ce principe de la légalité des peines est présent dans le code pénal article 111-3. Un juriste allemand FEUERBACH l’avait dit : « nullum crimen, nulla poena » sine lege : on ne peut nous reprocher

sont démesurément souillées et contaminées par les eaux usagées non traitées. Vecteurs de maladies et d‘épidémies, l’aquifère côtier de la bande de Gaza est contaminée à plus de 90%. Le partage équitable des ressources en eau est une des conditions sine qua none dans la fin du conflit israélo-palestinien. En effet, les Israéliens coupent tous les accès à l’eau des Palestiniens par des mesures drastiques. Par exemple, Israël interdit l’accès au rives du Jourdain et essaie au maximum de limiter l‘approvisionnement

danger ou d’un fait mais d'insister à acheter. A partir de cet instant, l’information devint une industrie gouvernée par les sociétés de publicité (média commercial) qui sélectionnent les personnes en fonction de leur apparence physique, facteur sine-qua-non à leur réussite. C’est là que les discriminations commencent, les pubs interdisent non seulement l’image mais aussi la voix de tout personne ne correspondant pas à leurs stéréotypes. En 1894 Gugliemo Marconi invente la radio, moyen extraordinaire

blanc, et poilu ! Comme je voudrais avoir une peau dure et cette magnifique couleur d’un vert sombre, une nudité décente, sans poils, comme la leur ! (Il écoute les barrissements.) Leurs chants ont du charme, une peur âpre, mais un charme certain ! Sine pouvais faire comme eux. (Il essaye de les imiter.) Ahh, ahh, brr ! Non, ça n’est pas ça ! Essayons encore, plus fort ! Ahh, ahh, brr ! Non, non, ce n’es pas ça, que c’est faible, comme cela manque de vigueur ! Je n’arrive pas à barrir. Je hurle seulement