Sommaire E2

d’Appel d’Offres DPAO : Données Particulières de l’Appel d’Offres DSP : Conventions de Délégation de Service Public CCG : Cahier des Clauses Générales CMP: Code des Marchés Publics IC : Instructions aux Candidats Sommaire Le présent DTAO pour la passation de conventions de délégation de service public s’applique notamment aux procédures de passation des régies intéressées, des affermages et des concessions de service public. Le présent DTAO comporte les parties

lecture par l’intégralité du rapport. Le résumé définit brièvement en introduction le sujet du rapport de stage / d'activité et sa problématique, il décrit les moyens utilisés, liste les résultats obtenus et donne une brève conclusion. Sommaire Le sommaire est obligatoire, il comporte les titres des différentes parties et sous-parties et les numéros de page où commencent ces parties. Il doit être automatisé grâce à l'utilisation des styles présents dans ce modèle. Si vous utilisez Word 2003

et l’annonce du plan du chapitre 3 et des chapitres suivants (4, etc.), la petite conclusion (transition) du chapitre 3 et des chapitres suivants (4, etc.), et le passage, à la fin de chaque chapitre. 7 Structure générale NOTE DE SYNTHESE SOMMAIRE INTRODUCTION GENERALE PREMIERE PARTIE : [INTITULE] (Petite introduction et annonce de la structure de la partie) Chapitre 1 - [INTITULE]. (Petite introduction et annonce de la structure du chapitre) 1. [INTITULE] 1.1. [INTITULE] 1.2. [INTITULE]

Jégouz o Professeur à l'Université Panthéon-Sorbonne (Paris I) Institution s internationale s 15' ÉDITION — 200 2 Jean Charpentier Professeur émérite à la Faculté de droit et des sciences économique s de l'Université de Nancy II  Sommaire Introductio n • CHAPITRE PRÉLIMINAIRE L'évolution des institutions internationales 5 Première parti e La société international e ▪ Titre I Les états et les relations interétatique s • CHAPITRE 25 25 36 e CHAPITRE II I Les

2012-2013. Académie de Versailles. 1er vente 1 AVEFI IMMO SOMMAIRE Table des matières Aucune entrée de table des matières n'a été trouvée. 1. LA FICHE D’IDENTITE DE L’ENTREPRISE I . FICHE D’IDENTITE DE L’ENTREPRISE 1. L’Identification de l’Entreprise. * Activité de l’Entreprise : Agence immobilière et Gestion de Patrimoine * Coordonnées : AGEFI IMMO 7 rue de la libération 92150 Saint Cloud Tél : 01 47 71 66 38 Fax : 01 47 71 66 52 Mail : contact@avefi

Les antibiotiques dans l’environnement Réalisé par : Sarah Yapi 16 Décembre 2011 Table des matières Liste des tableaux 2 Liste des figures 3 1. Sommaire exécutif 4 2. Introduction : Mise en contexte 7 3. Stratégie d’attaque (méthodologie) 8 4. Ce qui se passe 9 4.1. Présentation des antibiotiques 9 4.1.1. Différents usages 9 4.2. Statistiques 10 5. Pourquoi est-ce ainsi 15 5.1. Constat de la contamination 15 5.2. Sources d’émission 16 5.2.1. Sources

long de mon cursus. Je voudrais exprimer également ma reconnaissance envers ma famille, mes amis et mes collègues qui m’ont apporté leur support moral et intellectuel tout au long de ma démarche. Sommaire Dédicace 1 Remerciement 2 Sommaire 3 Préface 5 Liste des sigles 6 Résumé 7 Introduction 8 Chapitre 1:aspect théorique 11 Introduction du chapitre 1 : 11 I. La mesure de la performance

vous utilisez des abréviations... Pour Monsieur, on écrira M. Durand ; pour Madame, Mme Durand ; pour Mademoiselle, on écrira Mlle. Au pluriel, pour Messieurs, on écrit : MM. Durand Jacques, Dupont Charles, pour les femmes, Mmes, et Mlles. Le sommaire ou table des matières - Il s'agit du plan de votre rapport. Structurez votre rapport et faites apparaître clairement un plan en hiérarchisant les informations données (logique cohérente tout au long du rapport). Choisissez avec précision les termes

parents pour leur contribution, leur soutien et leur patience. Enfin, j'adresse mes plus sincères remerciements à tous mes proches et amis, qui m'ont toujours soutenue et encouragée au cours de la réalisation de ce mémoire. Dieu merci… Sommaire Table des matières ………………………………………………………………………………………. Cahier des Charges ………………………………………………………………………………………. Préface ……………………………………………………………………………………………………………. Liste des figures …………………………………………………………………………………………… Partie théorique 

Government Tax Administration System - SPGE : Services Provinciaux des Grandes Entreprises - SURF: Système Uniformisé de Recouvrement Fiscal - TP : Taxe Professionnelle - TST : Taxe sur les Transactions - TVA : Taxe sur la Valeur ajoutée 3 SOMMAIRE --oo0oo-- INTRODUCTION 1 PARTIE I - APERÇU GENERAL SUR LA DGI ET LES CONTRIBUABLES 4 Chapitre I – Présentation de la DGI I6 Chapitre II – Les contribuables en tant que partenaires de la DGI 17 Chapitre III – Etat des lieux des relations