Stade de Reims

maintenir cette hérédité. Malgrès les héritage territoiriaux on a vu ce constituer des entités territoriales stable. Pas de partages aléatoire, mais respect du partage territoirial.. de même les 4 frères avaient choisi des capitales assez proche : Reims, Paris, Orlèans et Soisson. Cela leur permettaient régulièrment et faciliment pour discuter des affaires communes. Malgrès ce partage il y avait un intérêt supérieur qui était le royaume. On voit donc ce souci de politique commune. Mais il y avait

aller à ceux qui restent des primitifs. C’est entre les tropiques ou près des régions boréales que les hommes, jusqu’au cœur du monde moderne, ont conservé à peu près intact l’esprit des plus lointains ancêtres. Là seulement ils n’ont pas dépassé le stade du fétichisme naturiste et du grou- – 108 – pement par tribus. C’est qu’ici il fait trop chaud, et là trop froid. Ici les saisons sont trop tranchées et trop pesantes, là trop torpides, partout d’un rythme trop lent. Chez l’intertropical, l’effort

de la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen : « La loi ne doit établir que des peines strictement et évidemment nécessaires » : la loi ancienne n’est plus strictement et évidemment nécessaire. Qu’est ce qu’une loi plus douce ? A quel stade du procès le juge peut-il s’autoriser à appliquer la loi pénale plus douce ? III- La condition de l’application immédiate d’une loi pénale plus douce Il faut que le procès ne soit pas achevé. En d’autres termes il faut que la situation

que c’est Dieu qui choisit le roi et non pas les grands. Avec les capétiens, le rituel se fixe et reste le même jusqu’à la révolution française. Avec les 1ers capétiens le sacre doit avoir lieu à Reims : cela est lié à la légende de la sainte-ampoule (à l’occasion du baptême de Clovis, l’évêque Rémi de Reims aurait reçu d’une colombe un flacon contenant une huile sainte, c’est cette huile divine qui a servi au baptême de Clovis. La légende veut que cette huile soit miraculeuse). C’est en cette raison

diagnostic et de soins pour une maladie rare Janvier 2010 HAS / Service des Maladies chroniques et dispositifs d’accompagnement des malades Octobre 2009 -1- Ce document est téléchargeable sur www.has-sante.fr Haute Autorité de Santé 2, avenue du Stade-de-France - F 93218 Saint-Denis La Plaine Cedex Tél. : +33 (0)1 55 93 70 00 - Fax : +33 (0)1 55 93 74 00 Ce document a été validé par le Collège de la Haute Autorité de Santé en janvier 2010. © Haute Autorité de Santé – 2010 PNDS - ALD 10 -

PRAG, ESPE de Paris (Université Paris IV – Sorbonne) BOYRIES, Pascal, IA-IPR, Académie de Grenoble CABOCHE, Patrick, IA-IPR, Académie de Lille CAHU, Etienne, professeur au collège Denis Diderot, Le Petit Quevilly CALBÉRAC, Yann, MCF, Université de Reims CASTAN, Charlotte, professeur en CPGE, lycée Jules Guesde, Montpellier CATTANEAO PINEDA, Rodrigo, professeur au collège Les Bartavelles, Marseille CATTARUZZA, Amaël, MCF, Ecoles de Saint Cyr Coëtquidan CHABROL, Marie, ATER, Université d’Amiens COUDRIER

débitrice, la règle de l’arrêt des poursuites individuelles énoncée par l’article 47 de la loi du 25 janvier 1985 étant sans application. 17 mai 1994. Rejet. Sur le moyen unique : Attendu, selon l’arrêt déféré rendu en matière de référé (Reims,16 septembre 1991), que la société Sogecomi, devenue ultérieurement la société Genefim, a conclu avec la société Damis un contrat de crédit-bail portant sur un ensemble immobilier pour la création d’un hôtel-restaurant, ce contrat comportant une clause

réseau des infrastructures de transport ne plaide pas en faveur d’une dynamique régionale propre. L’aéroport de Roissy se trouve à 8 km de la frontière picarde. La Picardie est un espace de transition, saint Quentin est tourné vers le nord, laon vers Reims, Creil es ournée vers Paris. Partie III : la diversité des villes Les originalités géodémo et géosociales de Paris 1861 : 1,7m° d’hab 1914 : 2,9m° d’hab 1999 : 2,1M° hab I) Une géo du peuplement changeante Même si il y a un dépeuplement

Pr Florence LEBERT Géronto-psychiatre, CMRR, Lille - Bailleul. Pr Marc BERTHEL Gériatre, CHU de Strasbourg. Dr Véronique LEFEBVRE des NOETTES Psychiatre, CH Emile Roux AP-HP, Limeil Brevannes. Pr François BLANCHARD Gériatre, CHU de Reims. Pr Sylvie LEGRAIN Gériatre, Groupe Hospitalier Bichat Claude Bernard, Paris. Pr Isabelle BOURDEL-MARCHASSON Gériatre, Centre Régional de Gériatrie Henri Choussat, Hôpital Xavier Arnozan, Bordeaux. Pr Benoist LEJEUNE Biologiste, CHU Morvan

dans la théorie jurisprudentielle c'est l'utilité qui justifiait la théorie de l'accessoire. CE section 28 décembre 2009, SOCIETE BRASSERIE DU THEATRE, il s'agit de la brasserie du théâtre municipal de Reims, le CE n'a pas conclut à l'appartenance de la brasserie au domaine privé de la ville de Reims car elle ne bénéficie d'aucune affectation ni au service public ni au public et elle ne peut faire partie du domaine public car elle n'est d'aucune utilité au bien public, JCPA 14 juin 2010 p 32. Chapitre