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Royaume du Maroc NOTE CIRCULAIRE N° 717 RELATIVE AU CODE GENERAL DES IMPOTS LIVRE PREMIER : REGLES D’ASSIETTE ET DE RECOUVREMENT PREMIERE PARTIE : REGLES D’ASSIETTE TITRE PREMIER : IMPOT SUR LES SOCIETES TITRE II : IMPOT SUR LE REVENU D.G.I. Avril 2011 1 PREFACE La circulaire d’application du Code Général des Impôts qui constitue l’aboutissement des travaux entrepris en matière d’harmonisation, de simplification et d’aménagement des textes fiscaux, est un document en trois

rose, dont personne n'a vu le cœur sombre. Pendue dans le jardin familial. C'est sa mère qui, il y a quelques jours, l'a retrouvée dans cette tombe à ciel ouvert où, lugubres, jeux et balançoire rappelaient l'insouciance qu'elle n'avait pas. Mercredi soir, vers 21h30, à proximité de la gare d'Aix-en-Provence, c'est un autre enfant de 12 ans qui s'est arraché à la vie en se jetant sous un train. Décapité sous le choc. Les premières investigations, confiées au commissariat de la ville, évoquent «un dépit

: 1,10 4 : TVA à 7% TVA= H.T+ TVA et : = TTC : 1,07 x 0,07 TTC= H.T x 1,07 H.T= TTC : 1,07 La taxe sur la valeur ajoutée (TVA) a démarré la première le 1er avril 1986 suivie en deuxième patrtie de l’impôt sur les sociétés (IS) applicable au Maroc depuis le 21 janvier 1987 et de l’impôt sur le revenu (IR) applicable à partir du 1er janvier 1990 pour les revenus salariaux et le 1er janvier 1991 pour les quatre autres revenus : revenus professionnels, revenus fonciers, revenus des capitaux mobiliers

prononcé par SA MAJESTE LE ROI MOHAMED VI à l’ouverture de la session d’automne de la troisième année législative Rabat, le 8 octobre 1999 « …Article 13 : Tous les citoyens ont également droit à l'éducation et au travail …» Constitution du Royaume du Maroc, 1996 « …163. Le secteur privé d’enseignement et de formation est considérée comme un partenaire principal, aux cotés de l’Etat, dans la promotion du système d’éducationformation, l’élargissement de son étendue et l’amélioration continue de sa

sociétés 5. Evaluation Assiduité………………………………………………………..12,50% Travaux dirigés……………………………………………… ..12,50% Examen Contrôle………………………………………………25,00% Examen Final…………………………………………………. 50,00% 6. Bibliographie Comprendre et connaitre la FISCALITE au Maroc 4é édition de Mohamed SOUAIDI avec 30 exercices corrigés (vient de sortir de l’imprimerie le 10 octobre 2012) Mohamed SOUAIDI………Licence Professionnelle……….. Page 2 Université Hassan II – Casablanca Faculté des Sciences Juridiques, Economiques

d’étude Master des Ressources Humaines Le Turnover Dans la Grande Distribution " Cas Marjane Holding" Nom et prénom Alami Ouali Amal Encadrant M. AL MOUKTAR CHARIFI Avril 2007 Sommaire LA PREMIERE PARTIE : la grande distribution au Maroc.........p.1 I- Bref historique…………………….. .………………………………………………….p.2 II- Cas de COFARMA : la société gérante de Marjane Holding………………p.3 1-Historique du groupe ……………………………………………………………………p.3 2-Structure de l’actionnariat …………………………………………………………….p

BON Hubert CIRAD Rapporteur M.BOUHIDA Mohamed IAV Hassan II, Agadir Président M. El FADL Abdelatif IAV Hassan II, Agadir Examinateur Octobre 2013 Institut Agronomique et Vétérinaire Hassan II-Complexe Horticole d’Agadir–B.P : 18/S–Agadir, Maroc. Tél : 212 528 240155 / 24 10 06 Fax : 212 528 24 22 43 E-mail : administration@iavcha.ac.ma Dédicaces A mes très chers Parents Aucun mot ne pourra exprimer mon amour, ma gratitude et ma reconnaissance. Je vous remercie pour les sacrifices consentis

des compétences 11 Chapitre 3 : La formation et le développement des compétences 27 Deuxième Partie 36 Etude de cas «  RCAR » 36 Chapitre 1 36 Présentation et Analyse stratégique comparative du RCAR au sein du paysage de la retraite au Maroc 36 Chapitre 2 47 La gestion des ressources humaines et le système de Valorisation du Capital Humain « VCH » au sein du l’organisme 47 Conclusion Générale 55 Bibliographie 56 Annexes 64 Introduction

vaut un emploi précaire que pas d’emploi du tout », est devenue bien plus que cela : elle est désormais la norme en matière d’organisation du travail et de gestion, si l’on peut dire, des carrières des juniors. Comme elle paraît loin l’époque où le stage était une période d’essai nécessaire aux deux parties avant de prendre un engagement définitif, où l’intérim était un choix assumé avant de se fixer une orientation, où le contrat à durée déterminée correspondait encore à sa définition légale : le

sanction pénale : multiplication des formes de ces sanctions. Aux peines principales (emprisonnement et amende) sont venus s’ajouter d’autres peines et sanction comme TIG, placement sous surveillance électronique, sanction réparation, semi-liberté, le stage de citoyenneté… Les peines complémentaires : elles sont redoutables, parfois plus craint. Elles sont très nombreuses. Confiscation, suspension de droit, interdiction professionnelles, injonction de soins, stages, interdiction de séjour…. Sanction