Statuts Types Association Maroc

UNIVERSITE D'ORLEANS THESE PRESENTEE A L’UNIVERSITE D’ORLEANS POUR OBTENIR LE GRADE DE DOCTEUR DE L’UNIVERSITE D’ORLEANS Discipline : Géographie, Aménagement, Environnement PAR DAMAMME Aurélie Le genre à l’épreuve du développement au Maroc Discours et pratiques concernant la place des femmes dans les projets Soutenue le 28 septembre 2005 MEMBRES DU JURY M. Jean-Paul DELEAGE, Directeur, Professeur émérite Université d’Orléans Mme Sonia DAYAN-HERZBRUN, Rapporteure, Professeure Université

secteur informel, etc … - à la sécheresse devenue « continue » et non périodique et qui est due fort probablement aux conséquences des changements climatiques dans leur ensemble. Dans ce cadre, cette étude appréhendera ce type d’économie au Maroc à travers cette institution qu’est la fondation. Parmi les acteurs de l’économie sociale et solidaire la fondation est l’institution la moins populaire de toute, elle est très couramment confondu avec l’association, et parfois dans certains

sain des entreprises, ne peut être efficace que si la réglementation est adaptées aux nécessités de l’assurance. • En c/c: pas de contrôle ou de tutelle sans textes réglementaires et législatifs adéquats (au Maroc et ailleurs). 7 SECTION I: RAPPORT REGLEMENTATION/CONTRÔLE • Au Maroc, la réglementation du contrôle des opérations d’assurances date des années quarante: l’arrêté viziriel du 6 septembre 1941, • C’est un arrêté « unifiant le contrôle de l’Etat sur les entreprises d’assurances,

(ESS). Le terme d'économie sociale et solidaire regroupe un ensemble de coopératives, mutuelles, associations, syndicats et fondations, fonctionnant sur des principes d'égalité des personnes (1 personne 1 voix), de solidarité entre membres et d'indépendance économique. Toutefois le premier terme de l'expression, celui de l'économie sociale, se réfère plutôt à des organisations identifiées par leur statut et occupant une place importante dans la vie économique (banques, mutuelles, etc.). La notion d'économie

2 1. Contexte Organisationnel …………………………………………...2 2. Contexte géographique de l’unité commerciale…………………4 3. La politique commercial……………………………………………..5 II. Missions et objectifs assignés………………………………………….8 1. Les principaux types de produits rencontrés…………………….8 2. Les principales missions assignées ……………………………….9 3. Procédure habituelle…………………………………………………10 4. Objectifs Qualitatifs………………………………………………….13 5. Objectifs Quantitatifs………………………………………………..13

Gouvernementale de défense des droits des Imazighen (Berbères) 47, rue Bénard — 75014 Paris Tel : +33.1.45.45.72.44. / Fax : +33.1.49.81.02.32. E-mail : Tamazgha@wanadoo.fr — http://www.tamazgha.fr ____________________________ La question amazighe au Maroc Rapport alternatif de Tamazgha au Comité pour l'Elimination de la Discrimination Raciale (CERD) Nation Unies Conseil Economique et Social Convention internationale sur l'élimination de toutes les formes de discrimination raciale (ICERD)

« LE GUIDE MAROCAIN DES ASSOCIATIONS » SOMMAIRE : I- Création d’une association : A- Comment créer une association ? 1- Généralités : a) Définition b) Principales caractéristiques d’une association. c) Types d’associations d) Pourquoi une association. e) Principes d’un projet associatif. 2- Les étapes de la création d’une association 3- La déclaration d’une association B- Comment distinguer l’association des autres groupements ? 1- Les parties politiques et les associations à caractère politique.

ROYAUME DU MAROC PREMIER MINISTRE SECTEUR SPORT INSTITUT ROYALE DE FORMATION DES CADRES CENTRE NATIONAL DES SPORTS –MOULAY RACHID- THEME : Par : BARHMI ABDERRAHIM Mémoire présenté en vue de l’obtention du diplôme de l’IRFC Directeur de mémoire Mr HIMMI Option sport Juin 2007 Je dédie ce modeste travail : A ma très chère maman pour l'amour qu'elle m'a donné, pour son soutien, ses

Historique L’organigramme de la société (igaser) L’organisation comptable Le logiciel de traitement comptable Comptabilisation des factures Les types des impôts Les impôts indirects : Définition : Les ressources de l'Etat : TVA (la taxe sur la valeur ajoutée) : La place de l'impôt dans le budget : Définition : Les taux de TVA au Maroc : Les types de déclaration (TVA) : Calcul de la TVA : B. Les impôts directs : IGR (Impôt générale sur le revenu) : Définition : L'IGR sur salaire s'applique

plan INTRODUCTION CHAPITRE 1 : TYPOLOGIE DES SOCIETES RECONNUES AU MAROC SECTION 1 : SOCIETES DES PERSONNES SECTION 2 : SOCIETES DES CAPITAUX CHAPITRE 2 : CONCEPTS GENERAUX SUR LA TRANSFORMATION DES SOCIETES SECTION 1 : DEFINITION ET RAISONS SECTION 2 : TRANSFORMATIONS POSSIBLES CHAPITRE 3 : CONCEPTS JURIDIQUES DE TRANSFORMATION DES SOCIETES SECTION 1 : CONDITIONS GENERALES DE TRANSFORMATION DES SA SECTION 2 : PROCEDURE DE TRANSFORMATION CHAPITRE 4 : CAS PRATIQUE DE TRANSFORMATION : OCP