Stère

République Algérienne Démocratique et Populaire MI IRECTION GÉNÉRALE DES IMPÔTS ti [r , DIRECTIONDESRELATIONSPUBLIQUESET DE LACOMMUNICATION 2011 R é p u b l iq u e A lg é r ie n n e D é mo c r a t iq u e e t P o p u l a ir e M I N I STERE DES F INANCES D I RECT I ON GENERALE DES I MPOTS GUIDE FISCAL DE L’INVESTISSEUR ‘ DIRECTION DES RELATIONS PUBLIQUES ET DE LA COMMUNICATION 2011 S O M M A IR E CHAPITRE I : VOUS AVEZ DECIDE DE LANCER UN INVESTISSEMENT 11 S ECT I ON

7-Points opposés - Magicienne. 8- Flattées avec excès. 9- Nez - Site irakien. 10- Têtes de quotidiens - Dénué d’esprit. SOL. QUINZE SUR 15 PRÉCÉDENTS : HORIZONTALEMENT : 1.TRANSBORDEMENTS 2.RETOURNEMENT. RA 3.ACERBE. TERNES 4.NIL.IFS. VISION 5.STERE. STOIQUES 6.LA. AN. ENQUETE 7.UTILE. ABO. UE 8.CIVILITE. REELLE 9.IO. ELOIGNE. SAI 10.DNA. INFUSES. PSI 11.RAP. SI. RUSEES 12.TOUSSE. NB 13.MIEUX. ANIS. LO 14.RECTITUDE 15.BOLERO. AIDERAIT. SOLUTION N° 3016 HORIZONTALEMENT I- DEBRAYAGES. II- INAUGURE

tâche. Quand il est reçu, chaque stère de bois est marqué à la peinture rouge, verte ou jaune. Cela dépend des jours. Ils n’acceptent le travail que si chaque morceau est de bois dur. Pour mieux y arriver, on fait équipe à deux. Bien souvent, nous n’avons pu bien accomplir la tâche. Alors on nous mettait le soir au cachot sans manger et, le matin, toujours sans manger, on nous remettait au travail avec l’obligation de faire ce qui manquait de la veille, plus le stère du jour. On allait crever comme

au champ des droits et obligations de caractère civil, en dépit des effets patrimoniaux qu'il a nécessairement quant à la situation des contribuables » : importante décision CEDH 12 juillet 2001 Y... c/ Italie. Confirmation par CEDH 23 févr. 2006 Stere et a c/Roumanie, Droit fiscal 2007,n°9, comm. 224. =) C. cass. 12 juillet 2004, Consorts Pelat, Droit fiscal 2004, n°42, comm. 764. B. Limites juridiques Le principe de légalité de l’impôt trouve également d’autres limites sérieuses lorsqu’il

I République Algérienne Démocratique et Populaire MI IRECTION GÉNÉRALE DES IMPÔTS [r ti , DIRECTIONDESRELATIONSPUBLIQUESET DE LACOMMUNICATION 2011 R é p u b l iq u e A lg é r ie n n e D é mo c r a t iq u e e t P o p u l a ir e M I N I STERE DES F INANCES D I RECT I ON GENERALE DES I MPOTS GUIDE FISCAL DE L’INVESTISSEUR ‘ DIRECTION DES RELATIONS PUBLIQUES ET DE LA COMMUNICATION 2011 S O M M A IR E CHAPITRE I : VOUS AVEZ DECIDE DE LANCER UN INVESTISSEMENT 11 S ECT I ON 1 : Qu e ll e

(poteaux), le prix est fixé comme suit : - moins de 30 cm3 2 000 francs - de 30 cm3 à 40 cm3 3 000 francs - de 40 cm3 à 50 cm3 4 000 francs - plus de 50 cm3 5 000 francs d) pour les bois de chauffage, le prix est fixé comme suit : - stère de bois 65 francs - stère en régie 650 francs e) pour les produits forestiers secondaires et les essences spéciales, le prix est fixé à 10 francs par kilogramme. f) pour les billes échouées, le prix est fixé sur la base de la valeur FOB de chaque essence.

janv06 juil06 janv07 juil07 janv08 juil08 janv09 juil09 janv10 juil10 Gaz naturel (a) Fioul ( c) Electricité 6 kVA (d) 2005 Gaz naturel, tarif B0 (a) Gaz naturel, tarif B1 (a) Fioul domestique (b) Électricité 3 kVA (c) Électricité 6 kVA (c) Stère (bois en bûche) (d) 5,15 3,46 5,89 12,90 10,57 3,24 2006 5,90 4,22 6,51 12,99 10,64 3,24 2007 5,99 4,31 6,53 13,17 10,79 3,59 2008 6,72 4,72 8,36 13,35 10,94 3,59 2009 6,66 4,46 5,77 12,37 10,96 3,53 2010 7,12 4,75 7,03 10,84 10,89 n/d

origine (à l'exception de ceux provenant de propriétés privées) est assujettie à des taxes et redevances forestières fixées par le décret n° 87.316 du 14 mars 1987. Cette redevance est de : ♦ ♦ ♦ ♦ 500 FCFA le quintal pour le charbon ; 400 FCFA le stère de bois mort ; à 12.000 FCFA le pied d'arbre pour le bois d'œuvre ; 10 à 20 FCFA le kilo pour les fruits sauvages. f) La localisation de la production et le flux des produits La production des combustibles ligneux (charbon de bois et bois de chauffe)

et exportation, « Stratégie pour l'industrie québécoise de la mode et du vêtement» (2007), [En ligne] : Québec, Développement économique, innovation et exportation [http://www.mdeie.gouv.qc.ca/fileadminlsites/intemet/documents/publications/pdf/mini stere/strategie_ mode.pdf.] Québec, Développement économique et régional, « La filière industrielle de l'habillement au Québec: Enjeux, tendances et perspectives de développement» (2003), [En ligne] : Québec, Développement économique et régional [http://www

‫( مبيعات الـمندوبية السامية للمياه‬1) .‫والغابات ومحاربة التصحر‬ ‫ كلغ من خشب التدفئة‬500 ‫( ستير = حوالي‬2) .‫ كلغ من الفلني‬100 ‫ستير = حوالي‬ (1) Ventes du Haut Commissariat aux Eaux et Forêts et à la Lutte contre la Désertification. (2) Une stère = 500 Kg pour le bois de feu “ “ = 100 Kg pour le liège. ‫ الـمندوبية السامية للمياه والغابات‬: ‫الـمصدر‬ .‫ومحاربة التصحر‬ Source : Haut-Commissariat aux Eaux et Forêts et à la Lutte contre la Désertification. 49 2013 eFFeCTIF DU CHePTeL (1)