Structure Gouvernement Empire Carolingien

1er codes qui date de la fin du 3eme millénaire avant JC : se sont les codes mésopotamiens, par exemple le code d’Hammourabi, ils ont été gravé sur une stèle. Hammourabi est roi de 1792 à 1750 avant JC, il a voulu fondre ces conquêtes en un seul empire. Son œuvre législative répond à ce souci. On parle de code, mais ce n’est pas un code dans le sens ou nous avons une succession de texte législatif (sans ordonnancement). La stèle est figurative, elle montre le dieu soleil qui explique le texte. La

à partir de 629, est en réalité un des plus grand roi franc après Clovis.

 b) la collaboration monastique. Au cour de la période franc, se sont les évêques qui dominent surtout sous les Mérovingiens. Les lois prennent le relais sous les Carolingiens. Dagobert est le premier a demandé a être enterré dans l'Abbaye de Saint-Denis qui est, à cette époque, un haut lieu de la chrétienté. Il est le premier à pratiquer ce qui va être jusqu'à la fin des rois, l'inhumation de tous les rois. Cette tradition

judiciaire............................................................................................14 B) La procédure..............................................................................................................15 Chapitre 2 : Les carolingiens (751-987).......................................................................................16 Section 1 : La prise de pouvoir des Pippinides ......................................................................16 1. le maire du palais, princeps

propres fondements. La Révolution est ainsi l’occasion non seulement d’une refondation de l’ordre politique sur la base des principes de liberté et d’égalité civiles qui rompt avec le système des Ordres, mais encore d’une refonte des instruments de gouvernement qui s’incarnera à compter du 19ème siècle dans un objet politique nouveau, la bureaucratie, dont les libéraux n’auront de cesse par la suite de dénoncer les nuisances et les abus, mais dont la constitution est indissociable de l’avènement des régimes

objet, et dans son ambition historique. Justinien (règne de 527 à 565) est animé d'une ambition politique : il veut reconstituer l'Empire. Il ne réussira pas avec le force (essais militaire), toutefois il reconstitue juridiquement le souvenir de cet Empire. Dès 528, Justinien ordonne à Tribonien (Jurisconsulte) de réunir différentes commissions pour opérer la synthèse générale du droit romain. Un tri doit être effectué. Les constitutions datées sont supprimées; L'ordre est remis. Il faut simplifier

la place d’Alésia. Il a fallu un an pour que le calme revienne en gaulle. La gaulle va se transformer. Unification d’un mm système administratif. La civilisation gallo-romaine voit peu à peu le jour. B/ Les legs politiques de Rome Empire romain très structuré, et organisé. La civilisation romaine se propage alors très facilement. Commerce florissant. Différentes provinces de l’Empire profitent de cette civilisation nouvelle. Cette civilisation a duré 5 siècles = importance de la pérennité de

primitive et même archaïque. En ce qui concerne la population archaïque de la Gaulle, elle est groupée sous la forme de tribus, ce qui est une marque d'archaïsme. Il n'existe pas d'organisation politique générale c'est-à-dire qu'il n'y a pas de gouvernement, pas d'administration, ni d'armée. Mais donc, seulement un regroupement de nombreuses peuplades qui cohabitent. On estime qu'il existait à peu près 60 peuplades. Et parmi ces peuplades, certaines sont plus célèbres que d'autres, parce qu'elles

défini, comme on le voit à la lecture de la Chanson de Roland, écrite un siècle plus tôt. Ce terme de « France » fait suite à celui de « Francie occidentale », officialisé au traité de Verdun en 843 pour désigner la partie occidentale de l'empire Carolingien, à la suite de son morcellement. Dès juin 1205, le territoire est désigné dans les chartes sous le nom de regnum Franciæ, c’est-à-dire royaume de France en latin2,3. L'occupation humaine du territoire correspondant aujourd'hui à la France est fort

les juristes qui ne sont pas investis d’un pouvoir judiciaire ou politique ne peuvent pas créer de règles juridiques. La doctrine n’est pas une source de dt. Elle ne s’impose pas aux juges. Mais dans l’histoire la doctrine a été une source du dt (empire romain). Mais aujourd’hui elle a un rôle de clarification du dt. La doctrine peut avoir un rôle créateur du dt. 3éme SECTION, les différents systèmes juridiques Il y deux grands systèmes Européens : §1 Le système COMMON LAW (ne concerne

du droit. Le droit apparaît en même temps que le langage. Le droit apparaît avant même l'écriture: préhistoire. Le droit: apparition ancienne Il y a 5 000 ans Jean GAUDEMET parle de « naissance du droit né en Mésopotamie », il y a des grands empires guerriers qui assurent la cohésion de la société qu'il forme. On a retrouvé des fragments de législation dans les civilisation dès la fin du 3ème millénaire: apparition des premiers « codes » Hammourabi: la première compilation Hammourabi (-1792