Structure Gouvernement Empire Carolingien

I / Délimitation analytique du cours 1/ La notion d'institution L'institution est ce qui est établit par l'homme par opposition à la nature. Les institutions sont les structures fondamentales d'organisation sociale qui sont établies par un groupe humain donné. A l'idée d'institution s'attache l'idée de réglementation et l'idée de continuité, l'institution établit quelque chose qui dure. Elle

du 5 au 10e s installation francs en gaule avec monde merovingien puis carolingien qui créer un empire qui disparait progressivement et a partir 10 se constitue des principauté a partir de l’empire Le ma central fin 10e debut 14e age d’or feodalité Le bas ma 14e 15e temps de crise et de mutations Avt 987 domination franc sur cœur de la gaule puis s‘etend europe Acces au pv de pépin le bref et creation dynastie carolingienne et nv royauté de droit divin 800 couronnement charlemagne a rome germanique

d’expressions. Ambition trop grande. On ne peut pas objectiver car on est conditionné. Quand on écrit l’histoire il faut respecter des règles : - Objectiver le texte. Neutre = Différence avec la mémoire (affects). - Ecrire au présent, structurer notre texte dans une logique historique (cause ( effets ( csqs). - Quand on utilise un terme général complet : lui donner un sens, une définition, et époque. Conclusion: L’histoire apporte un imaginaire commun, une identité collective. Elle

qu’on appel la doctrine peut influencer les législateurs et les juges, lorsque la doctrine est exécutée, elle contribue aussi à la création du droit.Loi=source essentielle Il n’en a pas toujours été ainsi. Evolution que l’ont peut remonter en 1789. Empire romain : disparue au Vème siècle, il a été oublié et redécouvert à la fin du XIème siècle, à nouveau compris et diffusé. PARTIE 1 : Antiquité romaine CHAPITRE 1 : Les sources du droit romain et contexte politique La royauté 753-509 av notre

ville de Mésopotamie, il règne entre 1793 et 1750 av JC. C’est un grand monarque et un grand guerrier, il va conquérir un grand territoire et constituer un empire. C’est aussi un grand juriste, il veut fondre ses conquêtes dans un empire unifié administrativement, avec la même condition sociale pour tous ses sujets. Il va unifier son empire par le droit. Il va entreprendre une série de lois qui va réglementer un tas de domaines différents comme la famille, la société, les contrats, les successions

regroupement de plusieurs famille pour constituer un village, la constitution de la cité « polis »). Les caractéristiques de cette cité sont les caractéristiques de l'État (il faut un territoire, une population et des institutions publiques, de gouvernement, d'administration, judiciaire, …). C'est dans le cadre de ces institutions publiques que les rapports de droit public vont s'exprimer. Pourquoi et dans quel cadre obéit-on à ces institutions ? Quels sont les caractères du

antique (3000 avant JC à 533 après JC ) de la loi de Dieu à la loi des hommes. Chapitre 1 : les droits orientaux : droits révélés et casuistiques Section préliminaire : les monarchies orientales I- la royauté mésopotamienne monarchie : gouvernement d’un seul sur tous. Il y a différentes monarchies : - absolue : totalité des pouvoirs de manière légale - arbitraire : exercice de pouvoir illégalement - tempérée : pouvoir partagé entre différentes institutions En Mésopotamie, la monarchie

la situation qui prévaut à l’âge d’or de l’empire carolingien, il y a un régime de relation entre les églises, domination très nette de l’empereur. La réforme grégorienne va renverser cette situation. Charlemagne et ses successeurs sont conçus par les clercs eux-mêmes comme les protecteurs et les chefs de la chrétienté, les charges ecclésiastiques sont de gros enjeux politiques. Le résultat de cette situation est que les souverains carolingiens attribuent les charges ecclésiastiques, ils choisissent

ANCIEN, ROME ET LE HAUT MOYEN AGE ROME (de –509 au XIIIème siècle) LE HAUT MOYEN-AGE (l’époque franque et féodale : VIème, XII ème) Rome, c’est l’édification progressive d’une justice pénale publique. + mise en place d’un E de plus en plus structuré. Prédomine le modèle répressif. Le haut moyen âge ou prédomine le modèle conciliatoire. Conduit à l’atomisation, la dispersion, la privatisation de la justice. Un phénomène de rupture entre les deux périodes. CHAPITRE 1 : L’EXPERIENCE ROMAINE

En Grèce on va parler de la cité : « polis ». Au 16ème siècle Machiavel va inventer le mot « status » qui donnera le mot Etat. Toute communauté sociale et politique se caractérise tout d’abord par un territoire, une population et des organes de gouvernement, d’administration, de justice, d’armée… Dans le cadre de ces institutions publiques vont s’exprimer les rapports de droit public, on va trouver d’abord la question de la participation ou non des individus à ses institutions. Ils participent dans